Avis de marché (2024-03-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location, achat, location avec option d'achat et le transport de structures modulaires
Numéro de référence: Location, achat, location avec option d'achat et le transport de structures modulaires
Brève description:
“Location, achat, location avec option d'achat et le transport de structures modulaires”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bâtiments modulaires préfabriqués📦
Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅ Description
Description du marché:
“Location, l’achat, la location avec option d'achat et le transport de structures modulaires.”
Produits/services supplémentaires: Assemblage et montage de structures préfabriquées📦
Lieu d'exécution: Var🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2024-05-06 📅
Date de fin: 2025-05-05 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an à compter de la date de notification du contrat sans montant minimum et avec un montant maximum...”
Description des options
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d’un an à compter de la date de notification du contrat sans montant minimum et avec un montant maximum de 1.000.000,00 € HT/an. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-15 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf RC”
“Ville de Fréjus” Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine
BP 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon cedex
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞
Fax: +33 494427989 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine
BP 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon cedex
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞
Fax: +33 494427989 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine
BP 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon cedex
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 494427930📞
Fax: +33 494427989 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 054-159237 (2024-03-14)