Livres non scolaires pour la médiathèque

commune de caumont sur durance

Fourniture de livres non scolaires pour la médiathèque de Caumont-sur-Durance en vue de son prêt et/ou de sa mise en consultation sur place pour tous les publics

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-29.

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Historique des marchés publics
Date Document
2024-08-29 Avis de marché
2024-09-23 Avis de marché
Avis de marché (2024-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres non scolaires pour la médiathèque
Numéro de référence: 2024-017
Brève description:
Fourniture de livres non scolaires pour la médiathèque de Caumont-sur-Durance en vue de son prêt et/ou de sa mise en consultation sur place pour tous les publics
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Livres pour adultes
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Description du marché:
Les acquisitions dans ce lot sont composées de livres imprimés, romans et documentaires destinés aux adultes, issus de la production éditoriale courante, d'ouvrages relevant du fonds régional Provence, d'ouvrages à diffusion restreinte et à petits tirages, de livres en grands caractères, de textes lus, d'ouvrages de références, de livres d'art et de photographies, de livres musicaux, d'ouvrages professionnels et de nouveautés parues depuis moins de 3 mois. Cela concerne également les nouveautés de petites maisons d'édition et d'éditeurs spécifiques (livres de poésie, d'art, de photographie, éditions professionnelles).
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Produits/services supplémentaires: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Durée de l'accord: 3 années
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Livres pour la jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché:
Les acquisitions dans ce lot sont composées de livres imprimés, romans et documentaires destinés à la jeunesse, issus de la production éditoriale courante, d'ouvrages relevant du fonds régional Provence, d'ouvrages à diffusion restreinte et à petits tirages, de livres en grands caractères, de textes lus, d'ouvrages de références, de dictionnaires et d'encyclopédies, de livres d'art et de photographies, de premières lectures, d'ouvrages professionnels et de nouveautés parues depuis moins de 3 mois. Cela concerne également les nouveautés de petites maisons d'édition et d'éditeurs spécifiques (livres de poésie, d'art, de photographie, éditions professionnelles).
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Bandes dessinées, mangas et comics
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché:
Les acquisitions dans ce lot sont composées de bandes dessinées, de mangas et de comics destinés aux adultes et à la jeunesse issus de la production éditoriale courante, d'éditions anciennes non épuisées, de nouveautés parues depuis moins de 3 mois, d'ouvrages à diffusion restreinte et à petits tirages et d'ouvrages de références.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Livres reliés
Valeur estimée hors TVA: 21 000 EUR 💰
Description du marché:
Les acquisitions dans ce lot destinées aux adultes et à la jeunesse sont composées de mangas, de livres imprimés, romans et documentaires, issus de la production éditoriale courante, d'ouvrages relevant du fonds régional Provence, d'ouvrages à diffusion restreinte et à petits tirages, de livres en grands caractères, d'ouvrages de références, de livres d'art et de photographies, de livres musicaux, d'ouvrages professionnels et de nouveautés parues depuis moins de 3 mois.
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-30 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-09-30 12:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. - Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Se référer aux documents de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de CAUMONT SUR DURANCE
Numéro d'enregistrement national: 218400349 00013
Adresse postale: Place du 8 Mai 1945
Code postal: 84510
Commune postale: Caumont sur durance
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Emeline DECARRE
Courrier électronique: e.decarre@caumont-sur-durance.fr 📧
Téléphone: +33 490012020 📞
URL: https://www.caumont-sur-durance.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1041440 🌏
URL de participation: https://www.e-marchespublics.com/appel-offre/1041440 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 130 001 928 00014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
CS 88010
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Région: Gard 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Téléphone: (+33) 4-66-27-37-00 📞
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 170-524385 (2024-08-29)
Avis de marché (2024-09-23)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
Description
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-01 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-01 17:30:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-01 17:30:00 📅

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Le nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre et le nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire ont été modifiés.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Nouvelle valeur
Texte:
La date limite de réception des offres et la date d'ouverture des plis ont été modifiées.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nouvelle valeur
Texte:
Le lot n°4 a été supprimé. Compte tenu de la difficulté pour la collectivité à définir ses besoins concernant les livres à relier, une consultation pour la reliure des livres sera lancée ultérieurement.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 8167e379-1a6e-4f4f-938b-107035adba9c-01
Source: OJS 2024/S 186-573049 (2024-09-23)
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Région:
France Occitanie Languedoc-Roussillon Gard Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Vaucluse
Produits/services:
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