Les prestations du présent marché sont les suivantes : 1. L'encadrement des jeunes sur toute la durée du séjour 2. L'exécution du programme éducatif et pédagogique en conformité avec les guides des contenus fournis en annexe 3. L'hébergement des jeunes et leurs encadrants 4. La restauration Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires composé de 2 lots
Région Académique Occitanie
Les prestations du présent marché sont les suivantes : 1. L'encadrement des jeunes sur toute la durée du séjour 2. L'exécution du programme éducatif et pédagogique en conformité avec les guides des contenus fournis en annexe 3. L'hébergement des jeunes et leurs encadrants 4. La restauration Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires composé de 2 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-05-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Campings et autre hébergement non hôtelier › Services de centres aérés et de centres de vacances
- • Services de cantine et service traiteur › Services de cantine
- • Services prestés par les organisations sociales › Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
- • Languedoc-Roussillon › Hérault
- • Languedoc-Roussillon › Pyrénées-Orientales
- • Midi-Pyrénées › Tarn-et-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-05-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Les prestations du présent marché sont les suivantes : 1. L'encadrement des jeunes sur toute la durée du séjour 2. L'exécution du programme éducatif et pédagogique en conformité avec les guides des contenus fournis en annexe 3. L'hébergement des jeunes et leurs encadrants 4. La restauration Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires composé de 2 lots
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Campings et autre hébergement non hôtelier 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 013 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 1 : Prestations d?accueil, d?encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète ? Pyrénées Orientales (département 66)
Valeur estimée hors TVA: 3 900 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Pyrenees orientales
Code postal: 66000
Ville: Pyrenees orientales
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-20 📅
Date de fin: 2025-08-19 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Ces marchés sont publiés depuis 2022 par groupement de sessions SNU
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: reconduction expresse 12 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les critères d'attribution sont énoncés dans le règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Lot 2 : Prestations d'accueil, d'encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète ?Tarn et Garonne (département 82)
Valeur estimée hors TVA: 1 190 000 EUR 💰
Description du marché:
Adresse postale: Tarn-et-garonne
Code postal: 82000
Ville: Tarn-et-garonne
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: conforme à l'article 6.1.3 du Règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Region academique Occitanie
Numéro d'enregistrement national:
Département: Herault
Adresse postale: 31 rue de l'université - CS 39004
Code postal: 34064
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ce.srapa@region-academique-occitanie.fr 📧
Téléphone: +33 467914894 📞
URL: https://www.ac-montpellier.fr/region-academique-occitanie-121436 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Enseignement
Communication
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Département: Herault
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 101-310483 (2024-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Les prestations du présent marché sont les suivantes : 1. L'encadrement des jeunes sur toute la durée du séjour 2. L'exécution du programme éducatif et pédagogique en conformité avec les guides des contenus fournis en annexe 3. L'hébergement des jeunes et leurs encadrants 4. La restauration Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires composé de 2 lots
Brève description:
Les prestations du présent marché sont les suivantes :
1. L'encadrement des jeunes sur toute la durée du séjour
2. L'exécution du programme éducatif et pédagogique en conformité avec les guides des contenus fournis en annexe
3. L'hébergement des jeunes et leurs encadrants
4. La restauration
Il s'agit d'un accord-cadre multi attributaires
composé de 2 lots
Afficher plus
Produits/services: Campings et autre hébergement non hôtelier 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 013 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Lot 1 : Prestations d?accueil, d?encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète ? Pyrénées Orientales (département 66)
Valeur estimée hors TVA: 3 900 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lot 1 : Prestations d?accueil, d?encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète ? Pyrénées Orientales (département 66)
Produits/services supplémentaires: Services de cantine
📦
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Pyrenees orientales
Code postal: 66000
Ville: Pyrenees orientales
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-20 📅
Date de fin: 2025-08-19 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Ces marchés sont publiés depuis 2022 par groupement de sessions SNU
Nombre maximum de reconductions: 1
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: reconduction expresse 12 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Les critères d'attribution sont énoncés dans le règlement de consultation
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Lot 2 : Prestations d'accueil, d'encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète ?Tarn et Garonne (département 82)
Valeur estimée hors TVA: 1 190 000 EUR 💰
Description du marché:
Lot 2 : Prestations d'accueil, d'encadrement et activités de jeunes en séjour de cohésion du SNU avec hébergement en pension complète ?Tarn et Garonne (département 82)
Produits/services supplémentaires: Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs
📦
Adresse postale: Tarn-et-garonne
Code postal: 82000
Ville: Tarn-et-garonne
Lieu d'exécution: Tarn-et-Garonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Procédure adaptée, en application des dispositions des articles L. 2123-1-2° et R. 2123-1-3° du code de la commande publique - services sociaux et autres services spécifiques
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-06-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: conforme à l'article 6.1.3 du Règlement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Region academique Occitanie
Numéro d'enregistrement national:
13002957200018
Département: Herault
Adresse postale: 31 rue de l'université - CS 39004
Code postal: 34064
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ce.srapa@region-academique-occitanie.fr 📧
Téléphone: +33 467914894 📞
URL: https://www.ac-montpellier.fr/region-academique-occitanie-121436 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Enseignement
Communication
URL de participation: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
17340111801081
Département: Herault
Adresse postale: 6 rue Pitot
Code postal: 34063
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tamontpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 467548100 📞
URL: http://montpellier.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. 2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée. 3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, ASS., 4.4.2014, département de Tarn¬-et-Garonne, req. nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux page 6 / 6 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 101-310483 (2024-05-23)
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