Le présent marché, et le(s) marché(s) subséquent(s) qui lui seront rattachés, a pour objet des prestations de pilotage, de développement, de maintenance et d?exploitation des domaines applicatifs du lac de données agricoles (LDA).
Agence de services et de paiement
Le présent marché, et le(s) marché(s) subséquent(s) qui lui seront rattachés, a pour objet des prestations de pilotage, de développement, de maintenance et d?exploitation des domaines applicatifs du lac de données agricoles (LDA).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de programmation et de conseil en logiciels › Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
- • Services relatifs aux logiciels › Services de développement de logiciels
- • Limousin › Haute-Vienne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché, et le(s) marché(s) subséquent(s) qui lui seront rattachés, a pour objet des prestations de pilotage, de développement, de maintenance et d?exploitation des domaines applicatifs du lac de données agricoles (LDA).
Brève description:
“Le présent marché, et le(s) marché(s) subséquent(s) qui lui seront rattachés, a pour objet des prestations de pilotage, de développement, de maintenance et...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre, et le(s) marché(s) subséquent(s) qui lui sont et lui seront rattachés, ont pour objet des prestations de pilotage, de...”
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Produits/services supplémentaires: Services de développement de logiciels 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent marché peut faire l'objet de reconductions, en application de l'article R 2112-4 du code de la commande publique. La durée du présent accord est...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Définis au Règlement de Consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Définis au Règlement de Consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de services et de paiement
Numéro d'enregistrement national: 13000637200010
Adresse postale: 2 Rue du Maupas
Code postal: 87040
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: appui-mp@asp-public.fr 📧
Téléphone: +33555120769 📞
URL: https://www.asp-public.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2680754&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 1 Cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33555120769 📞
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 1 Cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33555120769 📞
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 1 Cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33555120769 📞
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d'être formés pour contester la passation du marché sont les suivants : - le référé pré-contractuel (article L551-1 du CJA),...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 250-793485 (2024-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché, et le(s) marché(s) subséquent(s) qui lui seront rattachés, a pour objet des prestations de pilotage, de développement, de maintenance et d?exploitation des domaines applicatifs du lac de données agricoles (LDA).
Brève description:
“Le présent marché, et le(s) marché(s) subséquent(s) qui lui seront rattachés, a pour objet des prestations de pilotage, de développement, de maintenance et...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre, et le(s) marché(s) subséquent(s) qui lui sont et lui seront rattachés, ont pour objet des prestations de pilotage, de...”
Produits/services supplémentaires: Services de développement de logiciels 📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent marché peut faire l'objet de reconductions, en application de l'article R 2112-4 du code de la commande publique. La durée du présent accord est...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Définis au Règlement de Consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-12 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Définis au Règlement de Consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de services et de paiement
Numéro d'enregistrement national: 13000637200010
Adresse postale: 2 Rue du Maupas
Code postal: 87040
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: appui-mp@asp-public.fr 📧
Téléphone: +33555120769 📞
URL: https://www.asp-public.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2680754&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 1 Cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33555120769 📞
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 1 Cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33555120769 📞
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870005000010
Adresse postale: 1 Cours Vergniaud
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-limoges@juradm.fr 📧
Téléphone: +33555120769 📞
URL: http://limoges.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours susceptibles d'être formés pour contester la passation du marché sont les suivants : - le référé pré-contractuel (article L551-1 du CJA),...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 250-793485 (2024-12-20)
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