Le présent marché a pour objet d'accompagner l'Agence de l'eau et les acteurs à engager la seconde phase d'expérimentation de nouveaux paiements pour services environnementaux rendus par les exploitants agricoles pour le bassin Adour-Garonne.
Agence de l'eau Adour-Garonne
Le présent marché a pour objet d'accompagner l'Agence de l'eau et les acteurs à engager la seconde phase d'expérimentation de nouveaux paiements pour services environnementaux rendus par les exploitants agricoles pour le bassin Adour-Garonne. Il comporte les missions suivantes : - Mission 1 : Appui à la gouvernance - Mission 2 : Méthodologie d'élaboration des PSE - Mission 3 : Mise en oeuvre du nouveau dispositif PSE - Mission 4 : Suivi et évaluation en continu du dispositif - Mission 5 : Expertise - Mission 6 : Communication
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-05. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-29.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services relatifs à l'environnement
- • Aquitaine › Gironde
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-29 | Avis de marché |
| 2025-02-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet d'accompagner l'Agence de l'eau et les acteurs à engager la seconde phase d'expérimentation de nouveaux paiements pour services environnementaux rendus par les exploitants agricoles pour le bassin Adour-Garonne.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Assistance à maitrise d'ouvrage en appui à l'élaboration et à la mise en oeuvre de la nouvelle expérimentation « Paiements pour Services Environnementaux »
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Informations complémentaires:
Durée de l'accord: 36 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition technique : 35 %. Ce critère sera noté sur la base des sous-critères suivants : 35 % sur la compréhension des besoins de l'Agence ; 30 % sur la méthodologie proposée ; 35 % sur le pilotage et le planning proposé.
Moyens humains et compétences : 35%. Ce critère sera noté sur la base des sous-critères suivants : 25 % Moyens humains mis à disposition ; 25% Compétences en agriculture, transition agroécologique et enjeux environnementaux, notamment eau, changement climatique ; 20 % Capacité à développer une plateforme web de saisie des données PSE ; 20 % Compétences en économie agricole et socio-économie ; 10 % Qualité pédagogique.
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Un accord de non-divulgation est requis ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Ceux fixés dans le règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau Adour-Garonne
Numéro d'enregistrement national:
Département: 31
Adresse postale: 90 rue du Férétra
Code postal: 31400
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@eauadourgaronne.fr 📧
Téléphone: +330561363738 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux - DREETS Nouvelle Aquitaine Pôle C
Numéro d'enregistrement national:
Département: 31
Adresse postale: Immeuble Le Pôle 11, avenue Pierre Mendès France
Code postal: 33700
Commune postale: Mérignac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreetsna.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33555122047 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - BP 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33562735757 📞
Fax: +33562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 212-662196 (2024-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet d'accompagner l'Agence de l'eau et les acteurs à engager la seconde phase d'expérimentation de nouveaux paiements pour services environnementaux rendus par les exploitants agricoles pour le bassin Adour-Garonne.
Numéro de référence:
2024-144
Brève description:
Le présent marché a pour objet d'accompagner l'Agence de l'eau et les acteurs à engager la seconde phase d'expérimentation de nouveaux paiements pour services environnementaux rendus par les exploitants agricoles pour le bassin Adour-Garonne. Il comporte les missions suivantes :
- Mission 1 : Appui à la gouvernance
- Mission 2 : Méthodologie d'élaboration des PSE
- Mission 3 : Mise en oeuvre du nouveau dispositif PSE
- Mission 4 : Suivi et évaluation en continu du dispositif
- Mission 5 : Expertise
- Mission 6 : Communication
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Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2024-144
Titre: Assistance à maitrise d'ouvrage en appui à l'élaboration et à la mise en oeuvre de la nouvelle expérimentation « Paiements pour Services Environnementaux »
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le présent marché a pour objet d'accompagner l'Agence de l'eau et les acteurs à engager la seconde phase d'expérimentation de nouveaux paiements pour services environnementaux rendus par les exploitants agricoles pour le bassin Adour-Garonne. Il comporte les missions suivantes :
Mission 1 : Appui à la gouvernance ;
Mission 2 : Méthodologie d'élaboration des PSE ;
Mission 3 : Mise en oeuvre du nouveau dispositif PSE ;
Mission 4 : Suivi et évaluation en continu du dispositif ;
Mission 5 : Expertise ;
Mission 6 : Communication.
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Le montant maximal du marché est constitué :
Du prix des missions 1 à 4 pendant 3 ans (hors présentation du dispositif aux agriculteurs prévue dans la mission 3) ;
Du prix de 61 réunions de présentations aux agriculteurs (mission 3) ;
Du prix de 30 jours d'expertise (mission 5) ;
Du prix de 10 jours d'appui à la communication institutionnelle (mission 6) ;
Du prix des réunions supplémentaires (au maximum au nombre de 20 sur la durée du marché) ;
Du prix des notes techniques supplémentaires (au maximum au nombre de 10 sur la durée du marché).
Il est exprimé hors TVA ; la TVA est appliquée en sus au taux en vigueur.
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Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché comporte une tranche optionnelle à bons de commande, au sein de la mission 3 indiquée ci-dessus :
Si l'outil informatique « PSE AEAG » est retenu, alors il faudra :
Réadapter l'outil retenu aux 3 formes de PSE pour une mise en oeuvre opérationnelle et permettant l'extraction des données financières et techniques (via des fichiers Excel), la récupération des pièces l'instruction, le paiement de l'aide aux agriculteurs et la valorisation des données récoltées ;
Réaliser les tests nécessaires avant la mise en production ;
Assurer une Hotline durant chaque période de réalisation des audits auprès des agriculteurs et des auditeurs pour les aspects informatiques ;
Mettre à jour l'outil avant chaque période de réalisation des audits (paramétrages, actualisation des millésimes…) ;
Améliorer si besoin l'outil d'un point de vue ergonomique ;
Intégrer les éventuelles évolutions du PSE ;
Assurer la maintenance de l'outil tout au long de la durée du marché.
La tranche optionnelle sera notifiée au titulaire sur la forme d'un ordre de service, adressé au plus tard 15 jours avant le début des prestations à effectuer.
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Prix ✅
Prix (pondération): 3
Critère de qualité (nom): Qualité de la proposition technique : 35 %. Ce critère sera noté sur la base des sous-critères suivants : 35 % sur la compréhension des besoins de l'Agence ; 30 % sur la méthodologie proposée ; 35 % sur le pilotage et le planning proposé.
Moyens humains et compétences : 35%. Ce critère sera noté sur la base des sous-critères suivants : 25 % Moyens humains mis à disposition ; 25% Compétences en agriculture, transition agroécologique et enjeux environnementaux, notamment eau, changement climatique ; 20 % Capacité à développer une plateforme web de saisie des données PSE ; 20 % Compétences en économie agricole et socio-économie ; 10 % Qualité pédagogique.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Un accord de non-divulgation est requis ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Ceux fixés dans le règlement de la consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence de l'eau Adour-Garonne
Numéro d'enregistrement national:
18310006400033
Département: 31
Adresse postale: 90 rue du Férétra
Code postal: 31400
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@eauadourgaronne.fr 📧
Téléphone: +330561363738 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Comme le prévoit l'article R-2122-7 du code de la commande publique, un marché de prestations similaires pourra être conclu avec le titulaire dans les 3 ans suivant la notification du présent marché pour la réalisation des mêmes prestations sur une période de 1 à 3 ans supplémentaires.
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Nom: CCIRA de Bordeaux - DREETS Nouvelle Aquitaine Pôle C
Numéro d'enregistrement national:
13002927500026
Département: 31
Adresse postale: Immeuble Le Pôle 11, avenue Pierre Mendès France
Code postal: 33700
Commune postale: Mérignac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dreetsna.polec@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: +33555122047 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Adresse postale: 68 rue Raymond IV - BP 7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33562735757 📞
Fax: +33562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunaladministratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 212-662196 (2024-10-29)
Avis d'attribution de marché (2025-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 596 950 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 596 950 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 596 950 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 402 125 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-01-30 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 596 950 💰
Offre la plus basse: 402 125 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 596 950 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 596 950 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Le pourcentage de la sous-traitance est connu ✅
Description: ADAPTATION, GESTION ET EVOLUTION DE L'OUTIL INFORMATIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 138 600 EUR 💰
Proportion (%): 23
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: ADAPTATION, GESTION ET EVOLUTION DE L'OUTIL INFORMATIQUE
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Solagro
Nom et adresse du contractant
Nom: Solagro
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 31076
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Source: OJS 2025/S 042-135610 (2025-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 596 950 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 596 950 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 596 950 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 402 125 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
XBDC781
Date de conclusion du contrat: 2025-01-30 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 596 950 💰
Offre la plus basse: 402 125 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 596 950 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 596 950 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Solagro
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Le pourcentage de la sous-traitance est connu ✅
Description: ADAPTATION, GESTION ET EVOLUTION DE L'OUTIL INFORMATIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 138 600 EUR 💰
Proportion (%): 23
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: ADAPTATION, GESTION ET EVOLUTION DE L'OUTIL INFORMATIQUE
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Solagro
Nom et adresse du contractant
Nom: Solagro
Numéro d'enregistrement national:
32451090800050
Code postal: 31076
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Source: OJS 2025/S 042-135610 (2025-02-27)
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