Le présent marché a pour objet, conformément aux conditions et limites prévues au CCTP, d?assurer l?installation, la location et la maintenance de fontaines à eau branchées sur le réseau d?eau potable et de bonbonnes d?eau plate fraiche et tempérée, comprenant la fourniture des consommables et d?accessoires dans les bâtiments concernés de l?Université d?Evry (Annexe liste des bâtiments).
Université d'Évry Val d'Essonne
Le présent marché a pour objet, conformément aux conditions et limites prévues au CCTP, d?assurer l?installation, la location et la maintenance de fontaines à eau branchées sur le réseau d?eau potable et de bonbonnes d?eau plate fraiche et tempérée, comprenant la fourniture des consommables et d?accessoires dans les bâtiments concernés de l?Université d?Evry (Annexe liste des bâtiments).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet, conformément aux conditions et limites prévues au CCTP, d?assurer l?installation, la location et la maintenance de fontaines à eau branchées sur le réseau d?eau potable et de bonbonnes d?eau plate fraiche et tempérée, comprenant la fourniture des consommables et d?accessoires dans les bâtiments concernés de l?Université d?Evry (Annexe liste des bâtiments).
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Distribution d'eau 📦
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Location et Maintenance des fontaines à eau réseaux et des fontaines à bonbonnes
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Distribution d'eau
📦
Adresse postale: 23 boulevard François Mitterrand
Code postal: 91025
Ville: Evry Courcouronnes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de fin: 2028-11-25 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: 23 boulevard françois mitterrand
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Universite d'evry val d'essonne
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 23 BD FRANCOIS MITTERRAND 23 BD FRANCOIS MITTERRAND
Code postal: 91000
Commune postale: Evry
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche@univ-evry.fr 📧
Téléphone: 0169477123 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: L’acheteur aurait besoin d’équipement de bureau spécialisé
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-555898 (2024-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet, conformément aux conditions et limites prévues au CCTP, d?assurer l?installation, la location et la maintenance de fontaines à eau branchées sur le réseau d?eau potable et de bonbonnes d?eau plate fraiche et tempérée, comprenant la fourniture des consommables et d?accessoires dans les bâtiments concernés de l?Université d?Evry (Annexe liste des bâtiments).
Numéro de référence:
24.018
Brève description:
Le présent marché a pour objet, conformément aux conditions et limites prévues au CCTP, d?assurer l?installation, la location et la maintenance de fontaines à eau branchées sur le réseau d?eau potable et de bonbonnes d?eau plate fraiche et tempérée, comprenant la fourniture des consommables et d?accessoires dans les bâtiments concernés de l?Université d?Evry (Annexe liste des bâtiments).
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Produits/services: Distribution d'eau 📦
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
24018
Titre: Location et Maintenance des fontaines à eau réseaux et des fontaines à bonbonnes
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le contrat porte sur les prestations suivantes : Location et maintenance des fontaines à eau réseaux et fontaines bonbonnes
La location et la maintenance de fontaine à eau réseau fraiche et tempérée et en bonbonne d'eau plate fraiche et tempérée, comprenant la fourniture de consommables et d'accessoires.
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Adresse postale: 23 boulevard François Mitterrand
Code postal: 91025
Ville: Evry Courcouronnes
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de fin: 2028-11-25 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: 23 boulevard françois mitterrand
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-16 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure: https://www.marches-publics.gouv.fr/
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Universite d'evry val d'essonne
Numéro d'enregistrement national:
19911975100014
Adresse postale: 23 BD FRANCOIS MITTERRAND 23 BD FRANCOIS MITTERRAND
Code postal: 91000
Commune postale: Evry
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche@univ-evry.fr 📧
Téléphone: 0169477123 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Raisons pour lesquelles la soumission par voie électronique n'est pas possible: L’acheteur aurait besoin d’équipement de bureau spécialisé
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
- Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;
- Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ;
- soit d'un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'Etat du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut de toute autre mesure de publicité concernant la conclusion du contrat.
Les recours peuvent être déposés sur https://www.telerecours.fr/ ou adressés par courrier à :
Tribunal Administratif de Versailles
56 avenue de Saint Cloud
Versailles
78010 Versailles
Téléphone : 01 39 20 54 00
Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Télécopie : 01 39 20 54 87
Site internet : versailles.tribunal-administratif.fr
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 181-555898 (2024-09-16)
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