Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles (création et entretien de cloisonnement) pour les unités de production de l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne de l'Office National des Forêts Grand-Est à Nancy (départements 08, 10, 51, 52, 55, 57, 54, et 88).

Office National des Forêts Direction territoriale Grand Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles (création et entretien de cloisonnement) pour les unités de production de l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne de l'Office National des Forêts Grand-Est à Nancy (départements 08, 10, 51, 52, 55, 57, 54, et 88).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-10-15 Avis de marché
2025-04-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles (création et entretien de cloisonnement) pour les unités de production de l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne de l'Office National des Forêts Grand-Est à Nancy (départements 08, 10, 51, 52, 55, 57, 54, et 88).
Numéro de référence: 2024-8655-030
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de services sylvicoles (création et entretien de cloisonnement) pour les unités de production de l'Agence Travaux Lorraine Champagne-Ardenne de l'Office National des Forêts Grand-Est à Nancy (départements 08, 10, 51, 52, 55, 57, 54, et 88).
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services sylvicoles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Identifiant interne: Lot 1 Broyage de cloisonnements
Titre: Lot 1 Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur
Description du marché:
Lot 1 Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur. Territoire de l'UP Meurthe et Moselle
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: Lot 2 Broyage de cloisonnements
Titre: Lot 2 Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur
Description du marché:
Lot 2 Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur. Territoire de l'UP Bar le Duc.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0025

3️⃣
Identifiant interne: Lot 3 Broyage de cloisonnements
Titre: Lot 3 Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur
Description du marché:
Lot 3 Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur. Territoire de l'UP Verdun.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0026

4️⃣
Identifiant interne: Lot 4 Broyage de cloisonnements
Titre: Lot 4 Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur
Description du marché:
Lot 4 Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur. Territoire de l'UP Metz.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0027

5️⃣
Identifiant interne: Lot 5 Broyage de cloisonnements
Titre: Lot 5 Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur
Description du marché:
Lot 5 Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur. Territoire de l'UP Vosges Ouest.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0028

6️⃣
Identifiant interne: Lot 6 Broyage de cloisonnements
Titre: Lot 6 Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur
Description du marché:
Lot 6 Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur. Territoire de l'UP Vosges Ardennes.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0029

7️⃣
Identifiant interne: Lot 7 Broyage de cloisonnements
Titre: Lot 7 Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur
Description du marché:
Lot 7 Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur. Territoire de l'UP Aube.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0030

8️⃣
Identifiant interne: Lot 8 Broyage de cloisonnements
Titre: Lot 8 Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur
Description du marché:
Lot 8 Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur. Territoire de l'UP Marne.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0031

9️⃣
Identifiant interne: Lot 9 Broyage de cloisonnements
Titre: Lot 9 Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur
Description du marché:
Lot 9 Broyage de cloisonnements Autres broyages Location engins avec chauffeur. Territoire de l'UP Haute Marne.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0032

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Corruption
Faillite
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Office National des Forêts Direction territoriale Grand Est Agence travaux Lorraine Champagne-Ardenne
Numéro d'enregistrement national: 66204311603798
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achats.grand-est@onf.fr 📧
Téléphone: 0616629221 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2638255&orgAcronyme=b4n 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2638255&orgAcronyme=b4n 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de nancy
Numéro d'enregistrement national: 175 400 050 00019
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 83 17 43 43 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 203-627431 (2024-10-15)
Avis d'attribution de marché (2025-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1395913.57 EUR 💰
Description
Durée de l'accord: 4 années
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: K2T lot 1
Date de conclusion du contrat: 2025-01-27 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 0 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AES lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Aménagement environnement services sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Aménagement environnement services sas
Numéro d'enregistrement national: 49248295500035
Code postal: 57680
Commune postale: Noveant sur moselle
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Identifiant de l’offre: COLBUS lot 1
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sasu julien colbus
Nom et adresse du contractant
Nom: Sasu julien colbus
Numéro d'enregistrement national: 85230096100012
Code postal: 57220
Commune postale: Boucheporn
Identifiant de l’offre: DAUBANTON lot 1
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl daubanton elagage
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl daubanton elagage
Numéro d'enregistrement national: 84751992300019
Code postal: 10200
Commune postale: Soulaines-dhuys
Région: Aube 🏙️
Identifiant de l’offre: K2T lot 1
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: K2T
Nom et adresse du contractant
Nom: K2T
Numéro d'enregistrement national: 81175458900018
Commune postale: Piblange
Identifiant de l’offre: STV lot 1
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Stv eco
Nom et adresse du contractant
Nom: Stv eco
Numéro d'enregistrement national: 50511002300031
Code postal: 54450
Commune postale: Blamont
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0025
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 13
Identifiant de l’offre: AB ENVIRONNEMENT lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0025
Nom de la partie soumissionnaire: Ab environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: Ab environnement
Numéro d'enregistrement national: 84447819800014
Code postal: 51520
Commune postale: Recy
Région: Marne 🏙️
Identifiant de l’offre: AES lot 2
CHRISTOPHE LIEGEOIS lot 2
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Liegeois christophe
Nom et adresse du contractant
Nom: Liegeois christophe
Numéro d'enregistrement national: 39990293100035
Code postal: 51330
Commune postale: Givry-en-argonne
Identifiant de l’offre: COLBUS lot 2
STFA lot 2
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Stfa
Nom et adresse du contractant
Nom: Stfa
Numéro d'enregistrement national: 79200947400034
Code postal: 10500
Commune postale: Brienne la vieille

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0026
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Identifiant de l’offre: AES lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0026
Identifiant de l’offre: CHRISTOPHE LIEGEOIS lot 3
COLBUS lot 3
SOTREXBOIS lot 3
Nom de la partie soumissionnaire: Sotrexbois
Nom et adresse du contractant
Nom: Sotrexbois
Numéro d'enregistrement national: 43245085600021
Code postal: 55150
Commune postale: Mangiennes
Région: Meuse 🏙️
Identifiant de l’offre: STFA lot 3

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0027
Identifiant de l’offre: AES lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0027
Identifiant de l’offre: COLBUS lot 4
K2T lot 4

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0028
Identifiant de l’offre: LIEGEOIS DG lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0028
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl liegeois dg
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl liegeois dg
Numéro d'enregistrement national: 452860471
Code postal: 88030
Commune postale: Bainville aux saules
Région: Vosges 🏙️
Identifiant de l’offre: SEFA lot 5
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sefa environnement
Nom et adresse du contractant
Nom: Sefa environnement
Numéro d'enregistrement national: 676750094
Code postal: 70300
Commune postale: Froideconche
Région: Haute-Saône 🏙️
Identifiant de l’offre: STV lot 5
TONDUER JOEL lot 5
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ei tondeur joel
Nom et adresse du contractant
Nom: Ei tondeur joel
Numéro d'enregistrement national: 429703085
Code postal: 55130
Commune postale: Bonnet

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0029
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Identifiant de l’offre: AB ENVIRONNEMENT lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0029
Identifiant de l’offre: STFA lot 6

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0030
Identifiant de l’offre: BCBR lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0030
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl bcbr
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl bcbr
Numéro d'enregistrement national: 477518138
Code postal: 10360
Commune postale: Cunfin
Identifiant de l’offre: DAUBANTON lot 7
GUYON lot 7
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl etaf guyon
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl etaf guyon
Numéro d'enregistrement national: 499074524
Code postal: 10160
Commune postale: Aix en othe
Identifiant de l’offre: K2T lot 7
SIMARD lot 7
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sarl forestiere simard
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl forestiere simard
Numéro d'enregistrement national: 442863114
Code postal: 77171
Commune postale: Chalautre-la-Grande
Région: Seine-et-Marne 🏙️

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0031
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Identifiant de l’offre: AB ENVIRONNEMENT lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0031
Identifiant de l’offre: CHRISTOPHE LIEGEOIS lot 8
DAUBANTON lot 8
GARNIER lot 8
Nom de la partie soumissionnaire: Etaf sylvain garnier
Nom et adresse du contractant
Nom: Etaf sylvain garnier
Numéro d'enregistrement national: 521618793
Code postal: 10140
Commune postale: La villeneuve au chene
Identifiant de l’offre: SIMARD lot 8
STFA lot 8

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0032
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Identifiant de l’offre: ARMAND lot 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0032
Nom de la partie soumissionnaire: Etf armand emmanuel
Nom et adresse du contractant
Nom: Etf armand emmanuel
Numéro d'enregistrement national: 503986986
Code postal: 52500
Commune postale: Pressigny
Région: Haute-Marne 🏙️
Identifiant de l’offre: CHRISTOPHE LIEGEOIS lot 9
DAUBANTON lot 9
GARNIER lot 9
K2T lot 9
TONDEUR JOEL lot 9
Source: OJS 2025/S 083-275804 (2025-04-25)