Le marché porte sur la gestion des subventions accordées par le CNL aux librairies francophones à l'étranger et aux maisons d'édition francophones à l'étranger.
Centre national du livre
Voir CCP
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le marché porte sur la gestion des subventions accordées par le CNL aux librairies francophones à l'étranger et aux maisons d'édition francophones à l'étranger.
Numéro de référence: 2024-04
Brève description:
“Voir CCP”
Type de contrat: Services
Produits/services: Conseil en affaires et en gestion et services connexes 📦
Description
Identifiant interne: 2024-04
Titre: Gestion des subventions accordées aux librairies francophones à l'étranger et aux maisons d'édition francophones à l'étranger
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Voir CCP”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à la gestion 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: susp-act
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre national du livre
Numéro d'enregistrement national: 18004604700023
Département: 75007
Adresse postale: 53 rue de Verneuil
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Isabelle TUREL
Courrier électronique: isabelle.turel@centrenationaldulivre.fr 📧
Téléphone: 0149546864 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 213-665396 (2024-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le marché porte sur la gestion des subventions accordées par le CNL aux librairies francophones à l'étranger et aux maisons d'édition francophones à l'étranger.
Numéro de référence: 2024-04
Brève description:
“Voir CCP”
Type de contrat: Services
Produits/services: Conseil en affaires et en gestion et services connexes 📦
Description
Identifiant interne: 2024-04
Titre: Gestion des subventions accordées aux librairies francophones à l'étranger et aux maisons d'édition francophones à l'étranger
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Voir CCP”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services relatifs à la gestion 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-02 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: susp-act
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre national du livre
Numéro d'enregistrement national: 18004604700023
Département: 75007
Adresse postale: 53 rue de Verneuil
Code postal: 75007
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Isabelle TUREL
Courrier électronique: isabelle.turel@centrenationaldulivre.fr 📧
Téléphone: 0149546864 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 213-665396 (2024-10-29)
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