La présente consultation porte sur la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien pour les organismes suivants : CAf de l'Aube (10), IUOSS du Doubs (25), CAF du Jura (39), CAF de Haute-Marne (52), CAF de la Meuse (55), CAF de Moselle (57), CAF du Bas-Rhin (67), FOSSY de l'Yonne (89).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-04.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-09-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation porte sur la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien pour les organismes adhérent au groupement de commande.
Brève description:
“La présente consultation porte sur la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien pour les organismes suivants : CAf de l'Aube (10), IUOSS du Doubs...”
Brève description
La présente consultation porte sur la fourniture de produits d'hygiène et d'entretien pour les organismes suivants : CAf de l'Aube (10), IUOSS du Doubs (25), CAF du Jura (39), CAF de Haute-Marne (52), CAF de la Meuse (55), CAF de Moselle (57), CAF du Bas-Rhin (67), FOSSY de l'Yonne (89).
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage📦 Description
Description du marché:
“Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien pour les organismes suivants : CAF de l'Aube (10), IUOSS du Doubs (25), CAF du Jura (39), CAF de Haute-Marne...”
Description du marché
Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien pour les organismes suivants : CAF de l'Aube (10), IUOSS du Doubs (25), CAF du Jura (39), CAF de Haute-Marne (52), CAF de la Meuse (55), CAF de Moselle (57), CAF du Bas-Rhin (67), FOSSY de l'Yonne (89)
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Produits/services supplémentaires: Produits de soins personnels📦 Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre pourra faire l'objet de 2 reconductions tacites d'un an chacune. La décision de non-reconduction sera notifiée au titulaire par l'organisme...”
Description des options
L'accord-cadre pourra faire l'objet de 2 reconductions tacites d'un an chacune. La décision de non-reconduction sera notifiée au titulaire par l'organisme coordonnateur et pour l'ensemble des membres du groupement, au plus tard trois mois avant la fin de la période de validité du marché par courrier recommandé avec accusé de réception ou par le biais du profil acheteur.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Sur le fond de gestion administrative de chaque membre du groupement de commande”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Caisse d'Allocations familiales du Bas-Rhin
Numéro d'enregistrement national: 77886849700034
Adresse postale: 22 route de l'Hôpital
Code postal: 67092
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: achat-immo-devdurable@caf67.caf.fr📧
Téléphone: 03 88 37 68 31📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540111600082
Adresse postale: Rue du Général Fabvier
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy cedex
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr📧
Téléphone: 03 83 90 85 00📞
Fax: 03 83 27 49 84 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours relatifs à la passation des marchés peuvent s'exercer dans les cas et les conditions prévues par l'ordonnance du 7 mai 2009 et par le Décret...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours relatifs à la passation des marchés peuvent s'exercer dans les cas et les conditions prévues par l'ordonnance du 7 mai 2009 et par le Décret n°2009-1456 du 27 novembre 2009 relatifs aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Les modalités d'instruction des référés sont définies par les articles 1441-1, 1441-2, 1441-3 du Code de procédure civile, et par les articles L.211-14, R.213-5-1 et D.211-10-2 du Code de l'organisation judiciaire.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 192-593205 (2024-09-30)
Avis d'attribution de marché (2025-04-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 1 000 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: PRL2024-106
Date de conclusion du contrat: 2025-03-19 📅
Titre: Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien pour les organismes adhérent au groupement de commande
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Orapi hygiene
Numéro d'enregistrement national: 44031947300524
Adresse postale: 225 Allée des Cèdres
Code postal: 01150
Commune postale: Saint vulbas
Région: Ain🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao-stvulbas@orapi.com📧
Téléphone: 04 74 40 20 08📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CAF du Bas-Rhin
Adresse postale: 22 route de l'hôpital
Source: OJS 2025/S 069-224773 (2025-04-07)