La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour la réalisation de missions de maîtrise d'œuvre et d'études techniques en matière de construction, réhabilitation, rénovation ou démolition d'ouvrages d'art sur tout le territoire de la Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud.
Communauté de communes MACS
La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents relatif à la réalisation de missions de maîtrise d'œuvre et d'études techniques concernant les ouvrages d'art situés sur tout le territoire de la Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conception technique › Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour la réalisation de missions de maîtrise d'œuvre et d'études techniques en matière de construction, réhabilitation, rénovation ou démolition d'ouvrages d'art sur tout le territoire de la Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud.
Numéro de référence: 2024S0205
Brève description:
“La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents relatif à la réalisation de missions de...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil 📦
Description
Identifiant interne: 2024S0205
Titre: Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents relatif à des missions de maîtrise d'œuvre pour des travaux portant sur les ouvrages d'art sur le territoire de la Communauté de communes MACS
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents relatif à des missions de maîtrise d'œuvre pour des travaux portant sur les ouvrages d'art sur le...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil 📦
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible de façon expresse trois fois un an.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-18 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes MACS
Numéro d'enregistrement national: 24400086500091
Adresse postale: Allée des Camélias BP 44
Code postal: 40230
Commune postale: Saint-vincent-de-tyrosse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande publique
Courrier électronique: service.marchespublics@cc-macs.org 📧
Téléphone: 0558772323 📞
URL: https://www.cc-macs.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/ 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Communauté de communes MACS
Numéro d'enregistrement national: 24400086500091
Adresse postale: Allée des Camélias BP 44
Code postal: 40230
Commune postale: Saint-vincent-de-tyrosse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande publique
Courrier électronique: service.marchespublics@cc-macs.org 📧
Téléphone: 0558772323 📞
URL: https://www.cc-macs.org 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 036-104932 (2024-02-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents pour la réalisation de missions de maîtrise d'œuvre et d'études techniques en matière de construction, réhabilitation, rénovation ou démolition d'ouvrages d'art sur tout le territoire de la Communauté de Communes Maremne Adour Côte-Sud.
Numéro de référence: 2024S0205
Brève description:
“La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents relatif à la réalisation de missions de...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil 📦
Description
Identifiant interne: 2024S0205
Titre: Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents relatif à des missions de maîtrise d'œuvre pour des travaux portant sur les ouvrages d'art sur le territoire de la Communauté de communes MACS
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents relatif à des missions de maîtrise d'œuvre pour des travaux portant sur les ouvrages d'art sur le...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil 📦
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an reconductible de façon expresse trois fois un an.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-18 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations ✅
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes MACS
Numéro d'enregistrement national: 24400086500091
Adresse postale: Allée des Camélias BP 44
Code postal: 40230
Commune postale: Saint-vincent-de-tyrosse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande publique
Courrier électronique: service.marchespublics@cc-macs.org 📧
Téléphone: 0558772323 📞
URL: https://www.cc-macs.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/ 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Communauté de communes MACS
Numéro d'enregistrement national: 24400086500091
Adresse postale: Allée des Camélias BP 44
Code postal: 40230
Commune postale: Saint-vincent-de-tyrosse
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service de la Commande publique
Courrier électronique: service.marchespublics@cc-macs.org 📧
Téléphone: 0558772323 📞
URL: https://www.cc-macs.org 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 036-104932 (2024-02-16)
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