La présente consultation a pour objet la passation de deux accords-cadres relatifs à : - Lot 1 : Prestations de veille et panorama presse, médias et réseaux sociaux ; - Lot 2 : Fourniture d?objets promotionnels. Les deux lots répondent aux besoins de l?Agence nationale des titres sécurisés (ANTS ? France Titres).

Agence nationale des titres sécurisés

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-03.

Qui ?

• Agence nationale des titres sécurisés

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Ardennes

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-04-03	Avis de marché

Avis de marché (2024-04-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet la passation de deux accords-cadres relatifs à : - Lot 1 : Prestations de veille et panorama presse, médias et réseaux sociaux ; - Lot 2 : Fourniture d?objets promotionnels. Les deux lots répondent aux besoins de l?Agence nationale des titres sécurisés (ANTS ? France Titres).
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'agences de presse 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Prestations de veille et panorama presse, médias et réseaux sociaux
Description du marché:

Le lot 1 constitue un accord-cadre exécuté par l?émission de bons de commande, conformément aux articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. En application de l?article R.2.162-4 2° du code de la commande publique, le lot 1 est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum défini en valeur sur la durée totale de validité de l?accord-cadre, soit quatre ans. Le montant maximum propre au lot 1 s'élève à 300 000 ? HT

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture d?objets promotionnels
Description du marché:

Le lot 2 constitue un accord-cadre exécuté en partie par l?émission de bons de commande et en partie par la passation de marchés subséquents, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à R. 2162-12 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. En application de l?article R.2.162-4 2° du code de la commande publique, le lot 2 est conclu sans montant minimum mais avec un montant maximum en valeur sur la durée totale de validité, soit quatre ans. Le montant maximum propre au lot 2 s'élève à 150 000 ? HT.

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Produits d'information et de promotion 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-03 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 4 ans:

Chaque lot est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification, sous réserve des dispositions relatives à la résiliation figurant au CCAP. Chaque lot peut être reconduit trois fois pour une période de douze mois, sans que la durée totale de chaque lot, périodes de reconduction incluses, ne puisse dépasser quatre ans. Chaque lot est reconduit de manière tacite. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Dans le cas où le pouvoir adjudicateur ne souhaiterait pas reconduire l'accord-cadre, il en informe le titulaire, par courrier avec accusé de réception, au plus tard un mois avant la date d'échéance de l'accord-cadre.

Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Les critères de sélection sont détaillés dans le DCE
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont détaillés dans le DCE

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence Nationale des Titres Sécurisés
Numéro d'enregistrement national: 13000326200024
Adresse postale: 18 rue Irénée Carré
Code postal: 08000
Commune postale: Charleville mézières
Région: Ardennes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: antsmarches@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: 0156545076 📞
URL: https://ants.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://ants-marches@interieur.gouv.fr 📧
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Ordre et sécurité publics
Communication
URL des documents: https://www.marchespublics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Agence Nationale des Titres Sécurisés
Numéro d'enregistrement national: 13000326200024
Adresse postale: 18 rue Irénée Carré
Code postal: 08000
Commune postale: Charleville mézières
Région: Ardennes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: antsmarches@interieur.gouv.fr 📧
Téléphone: 0156545076 📞
URL: https://ants.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://ants-marches@interieur.gouv.fr 📧
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 068-200918 (2024-04-03)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services récréatifs, culturels et sportifs (>20 nouveaux marchés)