La numérisation et l'indexation de données présentes dans les fiches matricules contenues dans les dossiers de personnel du fonds 1995 63.

Avis de marché (2024-02-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La numérisation et l'indexation de données présentes dans les fiches matricules contenues dans les dossiers de personnel du fonds 1995 63.
Numéro de référence: 2024_1996_63_anmt
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services de scanning 📦
Description
Identifiant interne: 1995_63_2024_anmt
Titre: Prestations de dépoussiérage, numérisation et indexation de dossiers de personnel d'une compagnie de chemin de fer
Description du marché: Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-03-01 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: archives nationales du monde du travail
Numéro d'enregistrement national: 13002504200016
Commune postale: roubaix
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: anmt-sg@culture.gouv.fr 📧
Téléphone: 0320653800 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Loisirs, culture et culte
Communication
URL des documents: https://archives-nationales-travail.culture.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://archives-nationales-travail.culture.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Source: OJS 2024/S 026-076886 (2024-02-05)