LA FOURNITURE ET LA LIVRAISON DE PAIN FRAIS ET DE VIENNOISERIES

GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie

Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Cette fourniture pour la période du 01/04/2025 au 28/02/2028 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au GHT Savoie Belley. La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Etablissements adhérents.<br/>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-01-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-09-26 Avis de marché
2025-03-24 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-09-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La fourniture et la livraison de pain frais et de viennoiseries
Numéro de référence: 25PAIN
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes.&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&lt;br/&gt;Cette fourniture pour la période du 01/04/2025 au 28/02/2028 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au GHT Savoie Belley. La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Etablissements adhérents.&lt;br/&gt;
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pain 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Pain frais et viennoiseries territoire chamberien et ain
Valeur estimée hors TVA: 2 671 765 EUR 💰
Description du marché: PAIN FRAIS ET VIENNOISERIES TERRITOIRE CHAMBERIEN ET AIN
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Plusieurs sites de livraisons
Code postal: 73000
Ville: Chambery
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Date de fin: 2028-02-29 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Pain frais et viennoiseries territoire tarentaise
Valeur estimée hors TVA: 1 531 947 EUR 💰
Description du marché: PAIN FRAIS ET VIENNOISERIES TERRITOIRE TARENTAISE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Pain frais et viennoiseries territoire maurienne
Valeur estimée hors TVA: 754 302 EUR 💰
Description du marché: PAIN FRAIS ET VIENNOISERIES TERRITOIRE MAURIENNE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Pain 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-07 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-07 09:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambery
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-07 09:05:00 📅
Lieu: Chambery
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement de commandes. Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes pour les structures hospitalières
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: GHT Savoie Belley - CH Métropole Savoie
Numéro d'enregistrement national: 62497
Adresse postale: Place Lucien Biset
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Chambaz Florent
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0479965675 📞
URL: http://www.ch-metropole-savoie.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1533511 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1533511 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: C969EE51-ABC0-2554-ACB83F5E58DCCD89
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 189-582918 (2024-09-26)
Avis d'attribution de marché (2025-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Cette fourniture pour la période du 01/04/2025 au 28/02/2028 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au GHT Savoie Belley. La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Etablissements adhérents
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 74
Critère de coût (nom): Financier
Critère de coût (pondération): 26

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-0004
Date de conclusion du contrat: 2025-02-16 📅
Titre: Pain Frais Et Viennoiseries Territoire Chamberien Et Ain
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 408455.52 EUR 💰
Identifiant de l’offre: GLD INDUSTRIE 26
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: GLD INDUSTRIE 26
Numéro d'enregistrement national: 1533511-1-1-1
Adresse postale: 22/26 allée James joule
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Région: Drôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gdelaye@guillaumeleboulanger.fr 📧
Téléphone: 0645572411 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140764.27 EUR 💰
Identifiant de l’offre: L'ARTISAN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: L'artisan
Numéro d'enregistrement national: 1533511-1-2-1
Adresse postale: 36 rue des Tilleuls
Code postal: 74460
Commune postale: Frontenex
Région: Haute-Savoie 🏙️
Courrier électronique: lartisan73460@gmail.com 📧
Téléphone: 0670618780 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 122457.07 EUR 💰
Identifiant de l’offre: AU PAIN DES ALPES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Au pain des alpes
Numéro d'enregistrement national: 1533511-1-3-1
Adresse postale: 28 rue de la Curiaz
Code postal: 73140
Commune postale: St Michel De Maurienne
Région: Savoie 🏙️
Courrier électronique: aupaindesalpes2@orange.fr 📧
Téléphone: 0479562294 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 582918-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D53F321A-EA2C-52E5-66D0C755CDF38722
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
D53F3259-9635-29EA-7FAAD85CC8DEFF5C
Source: OJS 2025/S 060-194082 (2025-03-24)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère Savoie
Fournisseurs:
Au Pain des Alpes GLD INDUSTRIE 26 l'Artisan
Produits/services:
Produits alimentaires, boissons, tabac et... Produits de la minoterie, amidon et... Produits de la minoterie Farine de céréales ou farine végétale et... Produits de boulangerie Produits alimentaires divers Produits de panification, pâtisserie... Produits de panification Pain