Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Cette fourniture pour la période du 01/04/2025 au 28/02/2028 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au GHT Savoie Belley. La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Etablissements adhérents.<br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-01-07.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-09-26) Objet Champ d'application du marché
Titre: La fourniture et la livraison de pain frais et de viennoiseries
Numéro de référence: 25PAIN
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Cette fourniture pour la période du 01/04/2025 au 28/02/2028 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au GHT Savoie Belley. La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Etablissements adhérents.<br/>
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pain📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“PAIN FRAIS ET VIENNOISERIES TERRITOIRE CHAMBERIEN ET AIN”
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Date de fin: 2028-02-29 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“PAIN FRAIS ET VIENNOISERIES TERRITOIRE TARENTAISE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“PAIN FRAIS ET VIENNOISERIES TERRITOIRE MAURIENNE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-07 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-07 09:05:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Chambery
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a...”
Liste et brève description des conditions
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
le paiement sera effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au CCAG-FCS en vigueur.
Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement de commandes.
Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes pour les structures hospitalières
“Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: C969EE51-ABC0-2554-ACB83F5E58DCCD89
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: C969EE61-C720-92C4-F598B544138AD1BE
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Isère🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Téléphone: 0476429000📞
Fax: 0476422269 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 189-582918 (2024-09-26)
Avis d'attribution de marché (2025-03-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une...”
Brève description
Consultation lancée par un groupement de commandes.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cette fourniture pour la période du 01/04/2025 au 28/02/2028 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au GHT Savoie Belley. La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Etablissements adhérents
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 74
Critère de coût (nom): Financier
Critère de coût (pondération): 26
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-0004
Date de conclusion du contrat: 2025-02-16 📅
Titre: Pain Frais Et Viennoiseries Territoire Chamberien Et Ain
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 408455.52 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: GLD INDUSTRIE 26
Numéro d'enregistrement national: 1533511-1-1-1
Adresse postale: 22/26 allée James joule
Code postal: 26000
Commune postale: Valence
Région: Drôme🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gdelaye@guillaumeleboulanger.fr📧
Téléphone: 0645572411📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 140764.27 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: L'artisan
Numéro d'enregistrement national: 1533511-1-2-1
Adresse postale: 36 rue des Tilleuls
Code postal: 74460
Commune postale: Frontenex
Région: Haute-Savoie🏙️
Courrier électronique: lartisan73460@gmail.com📧
Téléphone: 0670618780📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 122457.07 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Au pain des alpes
Numéro d'enregistrement national: 1533511-1-3-1
Adresse postale: 28 rue de la Curiaz
Code postal: 73140
Commune postale: St Michel De Maurienne
Région: Savoie🏙️
Courrier électronique: aupaindesalpes2@orange.fr📧
Téléphone: 0479562294📞
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D53F321A-EA2C-52E5-66D0C755CDF38722
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: D53F3259-9635-29EA-7FAAD85CC8DEFF5C
Source: OJS 2025/S 060-194082 (2025-03-24)