L'achat de séjours de vacances d'hiver et d'été pour les jeunes de 11 à 17 ans de la Ville de Montreuil
Mairie de Montreuil
L'achat de séjours de vacances d'hiver et d'été pour les jeunes de 11 à 17 ans de la Ville de Montreuil
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-24.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-24 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L'achat de séjours de vacances d'hiver et d'été pour les jeunes de 11 à 17 ans de la Ville de Montreuil
Brève description:
Produits/services: Services de colonies de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour activités nautiques pour les 11-14 ans
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Séjour activités nautiques pour les 11-14 ans
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour linguistique, culturel et multi-activités loisirs pour les 11-14 ans
Description du marché: Séjour linguistique, culturel et multi-activités loisirs pour les 11-14 ans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour itinérant pour les 15-17 ans
Description du marché: Séjour itinérant pour les 15-17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour littoral et initiation aux activités nautiques pour les 11-14 ans
Description du marché: Séjour littoral et initiation aux activités nautiques pour les 11-14 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour littoral et initiation à la plongée pour les 15-17 ans
Description du marché: Séjour littoral et initiation à la plongée pour les 15-17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour culture et patrimoine en Europe et à l'étranger pour les 15-17 ans
Description du marché: Séjour culture et patrimoine en Europe et à l'étranger pour les 15-17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Séjour Ski pour les 15-17 ans
Description du marché: Séjour Ski pour les 15-17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Conditions énoncés dans le règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: sacop
Courrier électronique: sacop@montreuil.fr 📧
Téléphone: 0148706142 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de montreuil
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 251-795481 (2024-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L'achat de séjours de vacances d'hiver et d'été pour les jeunes de 11 à 17 ans de la Ville de Montreuil
Brève description:
L'achat de séjours de vacances d'hiver et d'été pour les jeunes de 11 à 17 ans de la Ville de Montreuil
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de colonies de vacances 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Séjour activités nautiques pour les 11-14 ans
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché: Séjour activités nautiques pour les 11-14 ans
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Séjour linguistique, culturel et multi-activités loisirs pour les 11-14 ans
Description du marché: Séjour linguistique, culturel et multi-activités loisirs pour les 11-14 ans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Séjour itinérant pour les 15-17 ans
Description du marché: Séjour itinérant pour les 15-17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Séjour littoral et initiation aux activités nautiques pour les 11-14 ans
Description du marché: Séjour littoral et initiation aux activités nautiques pour les 11-14 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Séjour littoral et initiation à la plongée pour les 15-17 ans
Description du marché: Séjour littoral et initiation à la plongée pour les 15-17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Séjour culture et patrimoine en Europe et à l'étranger pour les 15-17 ans
Description du marché: Séjour culture et patrimoine en Europe et à l'étranger pour les 15-17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Séjour Ski pour les 15-17 ans
Description du marché: Séjour Ski pour les 15-17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-23 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Autorisée
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Conditions énoncés dans le règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Montreuil
Numéro d'enregistrement national:
21930048000015
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: sacop
Courrier électronique: sacop@montreuil.fr 📧
Téléphone: 0148706142 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de montreuil
Numéro d'enregistrement national:
13000686900015
Code postal: 93100
Commune postale: Montreuil
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Téléphone: 0149202000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
D'un référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; ? D'un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé après la signature du contrat et dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ; ? D'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché, jusqu'à la conclusion du marché, et, en tout état de cause, dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de la présente, conformément aux articles R.421-1 et R.421-2 du Code de Justice Administrative, assorti, le cas échéant d'un référé suspension ; ? D'un recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique et des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 251-795481 (2024-12-24)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕