L'accord-cadre a pour objet la réalisation de formations pour les salariés de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.
Régie des eaux de Montpellier 3M
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de formations pour les salariés de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-15. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'enseignement supérieur › Services de formation en matière de sécurité
- • Services de formation › Services de formation dans le domaine de la sécurité
- • Services de formation industrielle et technique › Services de formation technique
- • Services de formation spécialisée › Services de formation du personnel
- • Services de gestion du personnel, excepté services de placement et de mise à disposition › Services de formation de personnel
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L'accord-cadre a pour objet la réalisation de formations pour les salariés de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.
Brève description:
Produits/services: Services de formation de personnel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formations légales relatives à la prévention et la sécurité au travail
Description du marché: Formations légales relatives à la prévention et la sécurité au travail
Informations complémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-08 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Formations relatives à l'expertise métier cycle de l'eau
Description du marché: Formations relatives à l'expertise métier cycle de l'eau
Produits/services: Services de formation technique 📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation de personnel 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf Règlement de la Consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Cf Règlement de la Consultation.
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Ce n'est pas un marché global de performance au sens du CCP.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie des Eaux de Montpellier 3M
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 391 Rue de la Font Froide
CS 90381
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@regiedeseaux3m.fr 📧
Téléphone: +33434087138 📞
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=519097&orgAcronyme=a8h 🌏
URL de participation: https://marches.montpellier3m.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=519097&orgAcronyme=a8h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 67 54 81 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Source: OJS 2024/S 055-161656 (2024-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L'accord-cadre a pour objet la réalisation de formations pour les salariés de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet la réalisation de formations pour les salariés de la Régie des eaux de Montpellier Méditerranée Métropole.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de formation de personnel 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Formations légales relatives à la prévention et la sécurité au travail
Description du marché: Formations légales relatives à la prévention et la sécurité au travail
Informations complémentaires:
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d' un (1) an à compter de sa date de notification, et est reconductible trois (3) fois. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans.
Produits/services supplémentaires:
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-07-08 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Formations relatives à l'expertise métier cycle de l'eau
Description du marché: Formations relatives à l'expertise métier cycle de l'eau
Produits/services: Services de formation technique 📦
Produits/services supplémentaires: Services de formation de personnel 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Cf Règlement de la Consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Cf Règlement de la Consultation.
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Les prestations seront financées sur les fonds propres de la Régie.
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Ce n'est pas un marché global de performance au sens du CCP.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie des Eaux de Montpellier 3M
Numéro d'enregistrement national:
81172841900029
Adresse postale: 391 Rue de la Font Froide
CS 90381
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@regiedeseaux3m.fr 📧
Téléphone: +33434087138 📞
Activité principale
Eau
Communication
URL des documents: https://marches.montpellier3m.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=519097&orgAcronyme=a8h 🌏
URL de participation: https://marches.montpellier3m.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=519097&orgAcronyme=a8h 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d'enregistrement national:
17340005200010
Adresse postale: 6 Rue Pitot
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Téléphone: 04 67 54 81 00 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont
les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ; Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; Recours pour excès
de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Le recours ne peut plus,toutefois, être exercé après la signature du contrat ; Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.
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