L'accord-cadre a pour objet l'achat, la maintenance, la livraison, l'installation et la mise en service de nouveaux matériels sportifs pour les salles de sport départementales situées sur Marseille (2 lots).
Département des Bouches-du-Rhône
L'accord-cadre a pour objet l'achat, la maintenance, -Lot 1 : Achat, livraison, installation de matériel de musculation et de cardio Sans montant minimum et un maximum de 50 000 euros HT -Lot 2 : Maintenance de matériels sportifs mécaniques et électroniques Sans montant minimum et un maximum de 20 000 euros HT
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-05-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles et équipements de sport › Équipement de culture physique
- • Services d'installation de matériel mécanique › Services d'installation de matériel de culture physique (fitness)
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-04-24 | Avis de marché |
| 2024-09-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L'accord-cadre a pour objet l'achat, la maintenance, la livraison, l'installation et la mise en service de nouveaux matériels sportifs pour les salles de sport départementales situées sur Marseille (2 lots).
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles et équipements de sport 📦
Valeur estimée hors TVA: 146 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Achat, livraison, installation de matériel de musculation et de cardio
Valeur estimée hors TVA: 122 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Le marché peut être renouvelé en 2028
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère 2 est pondéré à 30%. Pour le détail, se référer au RC
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Le critère 4 performances en matière d'environnement est pondéré à 5%. Pour le détail se référer au RC
Le critère 3 (délai) est pondéré à 5%. Pour le détail, se référer au RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maintenance de matériels sportifs mécaniques et électroniques
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché:
Nature complémentaire du marché: Services
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère 4 performance environnemental est pondéré à 5%. Pour le détail, se référer au RC
Le critère 3 " délai" est pondéré à 5%. Pour le détail, se référer au RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Produits/services supplémentaires:
Description
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-28 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-28 14:00:00 📅
Lieu: Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône
Informations complémentaires:
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste et brève description des conditions:
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: L'intégralité des motifs d'exclusion sont indiqués dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement des bouches-du-rhone
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Hôtel du Département 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413313206 📞
URL: https://www.departement13.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 082-245701 (2024-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: L'accord-cadre a pour objet l'achat, la maintenance, la livraison, l'installation et la mise en service de nouveaux matériels sportifs pour les salles de sport départementales situées sur Marseille (2 lots).
Numéro de référence:
2024-0162
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet l'achat, la maintenance,
-Lot 1 : Achat, livraison, installation de matériel de musculation et de cardio
Sans montant minimum et un maximum de 50 000 euros HT
-Lot 2 : Maintenance de matériels sportifs mécaniques et électroniques
Sans montant minimum et un maximum de 20 000 euros HT
Afficher plus
Produits/services: Articles et équipements de sport 📦
Valeur estimée hors TVA: 146 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: Achat, livraison, installation de matériel de musculation et de cardio
Valeur estimée hors TVA: 122 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Achat, livraison, installation de matériel de musculation et de cardio
Sans montant minimum et un maximum de 50 000 euros HT
Informations complémentaires:
Pour le lot 1, sans montant minimum et avec maximum de 200 000€ en cas de 3 reconductions
Produits/services: Équipement de culture physique
📦
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Le marché peut être renouvelé en 2028
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère 2 est pondéré à 30%. Pour le détail, se référer au RC
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Le critère 4 performances en matière d'environnement est pondéré à 5%. Pour le détail se référer au RC
Le critère 3 (délai) est pondéré à 5%. Pour le détail, se référer au RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
Lot 2
Titre: Maintenance de matériels sportifs mécaniques et électroniques
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché:
Maintenance de matériels sportifs mécaniques et électroniques
Sans montant minimum et un maximum de 20 000 euros HT
Informations complémentaires:
Pour le lot 2, montants globaux sans minimum et avec maximum de 80000 en cas de 3 reconductions
Produits/services supplémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Le critère 4 performance environnemental est pondéré à 5%. Pour le détail, se référer au RC
Le critère 3 " délai" est pondéré à 5%. Pour le détail, se référer au RC
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Montants cumulés globaux pour les 2 lots en cas de 3 reconductions : Sans minimum; maximum de 280 000 e HT. L'AAPC a été émis le 24/04/2024.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-28 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Les dates et heures d'ouverture des plis sont indicatives. La séance n'est pas ouverte au public
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-28 14:00:00 📅
Lieu: Hôtel du Département des Bouches-du-Rhône
Informations complémentaires:
Les dates et heures d'ouverture des plis sont indicatives. La séance n'est pas ouverte au public
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Formulaire DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat)ou Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.).Le candidat doit indiquer être inscrit sur un registre professionnel
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, l'année et le destinataire.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années
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Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: L'intégralité des motifs d'exclusion sont indiqués dans le DCE
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Departement des bouches-du-rhone
Numéro d'enregistrement national:
22130001500247
Adresse postale: Hôtel du Département 52 avenue de Saint-Just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille Cedex 20
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact.sammg@departement13.fr 📧
Téléphone: 0413313206 📞
URL: https://www.departement13.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.departement13.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.departement13.fr/?page=Entreprise.EntrepriseHome&goto= 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
- référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);- le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (Société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, Département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence 2024-0162
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 082-245701 (2024-04-24)
Avis d'attribution de marché (2024-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur estimée hors TVA: 146 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 113 379 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 122 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Date de début: 2024-08-14 📅
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
5
Description
Identifiant interne:
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires:
Description
Adresse postale: Nom : Département des Bouches-du-Rhône Direction opérationnelle et service prescripteur : DJS - Service des équipements jeunesse et sports (SEJS/ DJS)
Adresse : 52, avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Ville: Marseille
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-08-01 📅
Titre: Achat, maintenance, livraison, installation et mise en service de nouveaux matériels sportifs pour les salles de sport départementales situées sur Marseille
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Casal sport
Nom et adresse du contractant
Nom: CASAL SPORT Zone Activeum
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 67129
Commune postale: Molsheim Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pro@casalsport.com 📧
Téléphone: 0969369595 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Multiform
Nom et adresse du contractant
Nom: Multiform
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 6 13640
Commune postale: La roque d'antheron
Courrier électronique: commercial@fizfab.com 📧
Téléphone: 0442284820 📞
Source: OJS 2024/S 174-536359 (2024-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre a pour objet l'achat, la maintenance,
Lot 1 : Achat, livraison, installation de matériel de musculation et de cardio
Sans montant minimum et un maximum de 50 000 euros HT
-Lot 2 : Maintenance de matériels sportifs mécaniques et électroniques
Sans montant minimum et un maximum de 20 000 euros HT
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): 113 379 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
LOT 1 2024_0162
Valeur estimée hors TVA: 122 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Avis d'attribution relatif à l'avis à l'avis d'appel public à la concurrence 245701-2024
Titulaire sous forme de GROUPEMENT:
CASAL / MULTIFORM
Durée de l'accord
Date de début: 2024-08-14 📅
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 30
5
Description
Identifiant interne:
Lot 2 2024_0162
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Avis d'attribution relatif à l'avis à l'avis d'appel public à la concurrence 245701-2024
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Adresse postale: Nom : Département des Bouches-du-Rhône Direction opérationnelle et service prescripteur : DJS - Service des équipements jeunesse et sports (SEJS/ DJS)
Adresse : 52, avenue de Saint Just
Code postal: 13256
Ville: Marseille
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT 1 2024_0162
Date de conclusion du contrat: 2024-08-01 📅
Titre: Achat, maintenance, livraison, installation et mise en service de nouveaux matériels sportifs pour les salles de sport départementales situées sur Marseille
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT1 CASAL SPORT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Casal sport
Nom et adresse du contractant
Nom: CASAL SPORT Zone Activeum
Numéro d'enregistrement national:
310 269 378 00157
Code postal: 67129
Commune postale: Molsheim Cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: pro@casalsport.com 📧
Téléphone: 0969369595 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
OFFRE LOT 2 MULTIFORM
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Multiform
Nom et adresse du contractant
Nom: Multiform
Numéro d'enregistrement national:
349 959 064 00057
Code postal: 6 13640
Commune postale: La roque d'antheron
Courrier électronique: commercial@fizfab.com 📧
Téléphone: 0442284820 📞
Source: OJS 2024/S 174-536359 (2024-09-05)
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