Jouvence d’une nouvelle chambre d’épitaxie

CNRS délégation Provence et Corse

Jouvence d’une nouvelle chambre d’épitaxie par jets moléculaires sous atmosphère ultra-vide (Ultra High Vacuum - UHV) pour le compte du Centre Interdisciplinaire de Nanosciences de Marseille (CINAM) – UMR7325 du CNRS.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-21. L'appel d'offres a été publié le 2024-04-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Vinci Technologies SAS

Qui ?

• CNRS délégation Provence et Corse

Qu'est-ce que c'est ?

• Pompes centrifuges et élévateurs à liquides › Pompes à vide

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-04-17	Avis de marché
2024-09-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Jouvence d’une nouvelle chambre d’épitaxie
Numéro de référence: CNRS/2024/007
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pompes à vide 📦
Description
Identifiant interne: CNRS/2024/007
Titre: Projet de jouvence chambre MBE version 6
Description du marché:

Il s'agit d'une nouvelle chambre d’épitaxie par jets moléculaires sous atmosphère ultravide (Ultra High Vacuum - UHV) contenant tous les piquages détaillés dans le point 5 de la partie 2 du CCTP. La chambre sera intégrée à un cluster de croissance via un tube de transfert d’une hauteur de 1,20 m. La chambre sera livrée avec son châssis et les nouveaux équipements suivants : • Un manipulateur • Un cache rétractable pour l’échantillon • Un évaporateur par bombardement électronique Le projet contient cinq prestations supplémentaires éventuelles facultatives. Le fournisseur s’engage à installer la chambre sur notre cluster et à intégrer les nouveaux éléments à la chambre.

Informations complémentaires:

Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marches-ublics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. En complément de sa réponse remise conformément aux modalités prévues à l’article X.1, le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde, sur support physique papier ou électronique (dans un format de fichier largement disponible). Cette copie doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des réponses. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : « Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR » AOO - « Jouvence d’une nouvelle chambre d’épitaxie par jets moléculaires sous atmosphère ultra-vide (Ultra High Vacuum - UHV) pour le compte du Centre Interdisciplinaire de Nanosciences de Marseille (CINAM) – UMR7325 du CNRS » CNRS – Délégation Provence et Corse Service Finances Achats Comptabilité (SFAC) Pôle Achats et Opérations immobilières Bâtiment PH Bureau 301-303 31 chemin Joseph Aiguier CS 70071 13402 Marseille cedex 09. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: L’atténuation du changement climatique
Adresse postale: Centre Interdisciplinaire de Nanosciences de Marseille (CINAM) – UMR7325
Campus de Luminy
Case 913
Code postal: 13288
Ville: Marseille Cedex 09
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 15 mois
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

La consultation prévoit la présentation et le chiffrage de cinq (5) prestations supplémentaires éventuelles facultatives : - Prestation supplémentaire éventuelle "facultative" N° 1 : « Une tente d’étuvage dimensionnée pour la nouvelle chambre, avec ses centrales chauffantes pour permettre un étuvage uniforme à une température de 200°C ». - Prestation supplémentaire éventuelle "facultative" N° 2 : « La possibilité de refroidir l’échantillon sur le manipulateur dans le but de faire des dépôts à des températures inférieures à la température ambiante. Cette option peut très bien impliquer d’avoir un second étage, différent de l’étage chauffant du manipulateur ». - Prestation supplémentaire éventuelle "facultative" N° 3 : « Motorisation du changement et de la sélection des creusets de l’évaporateur par bombardement électronique ». - Prestation supplémentaire éventuelle "facultative" N° 4 : « Extension de garantie d’un an de l’évaporateur par bombardement électronique ». - Prestation supplémentaire éventuelle "facultative" N° 5 : « Un QCM rétractable pouvant se positionner à la place de l’échantillon pour mesurer et calibrer les flux atomiques reçus par l’échantillon. Ce QCM doit être refroidi à l’eau et étuvable jusqu’à 250°C. Ce QCM doit pouvoir se connecter au piquage cité à l’item 5(a)ii ».

Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Sous-critère n° 1 : Adaptation avec le cluster existant (raccordement et encombrement)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Sous-critère n° 2 : Performance de l’évaporateur (nombre et taille des creusets, précision du contrôleur QCM)
Sous-critère n° 3 : Gamme de température atteignable par le manipulateur
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Délai d’exécution
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Financement sur le budget de l’établissement. Prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 5% (ou 10% pour les PME) du montant TTC du marché. Paiement par acomptes. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

La présente consultation est passée selon une procédure formalisée sous la forme d’un appel d’offres ouvert, en application des dispositions des articles R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):

L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires:

L’ouverture des plis n’est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.

Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Redressement judiciaire: Si le candidat est en redressement judiciaire, il fournit la copie du ou des jugements prononcés à cet effet

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Chiffre d’affaires: Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles

Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Livraisons: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Outillage: Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public

Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Gestion environnementale: L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public

Certificats: Certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques : « un plan qualité conforme à l’ISO 9001 ou équivalent, définissant les procédures mises en œuvre ».

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Voir les documents de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Provence et Corse
Numéro d'enregistrement national: 180089013 01724
Département: Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier
Code postal: 13009
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Finances Achats Comptabilité - Pôle Achats / Opérations Immobilières
Courrier électronique: appel.offres@dr12.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33491164000 📞
URL: https://www.provencecorse.cnrs.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La consultation prévoit la présentation et le chiffrage de cinq (5) prestations supplémentaires éventuelles "facultatives".

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Numéro d'enregistrement national: CCIRA
Adresse postale: Place Félix Baret
CS 80001
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +3349113483 📞
Fax: +33491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat ». Pour avoir les informations relatives à l’avis d’attribution, il faut indiquer : L’ avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Provence et Corse et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du
marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L.
551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la
procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à
L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine
juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des
mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass.,
4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur
le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du
contrat ».
Pour avoir les informations relatives à l’avis d’attribution, il faut indiquer : L’ avis d'attribution correspond
à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat
(Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994).
Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des
relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une
demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation
Provence et Corse et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00,
hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 077-231016 (2024-04-17)

Avis d'attribution de marché (2024-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 314 645 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2028648 jouvence d’une nouvelle chambre MBE
Date de conclusion du contrat: 2024-07-03 📅
Titre: jouvence d’une nouvelle chambre MBE
Adresse du marché: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 314 645 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: Offre de VINCI TECHNOLOGIES SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Vinci technologies sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Vinci technologies sas
Numéro d'enregistrement national: 68980168600072
Adresse postale: 27B Rue du Port
Code postal: 92022
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: vincinet@vinci-technologies.com 📧
Téléphone: 0141379220 📞
Fax: 0141370476 📠
URL: https://www.vinci-technologies.com 🌏
Source: OJS 2024/S 179-551384 (2024-09-11)

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