Les prestations concerne l'acquisition de matériels informatiques, la livraison et une garantie sur site pièces et main d'oeuvre avec matériels de remplacement en cas d'immobilisation supérieure à 48 heures, pour le matériel acquis dans le cadre du présent marché. Les durées de garantie des matériels sont indiquées au mémoire technique du titulaire dans la limite des durées minimales prévues au CCTP.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-24.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-23.
Avis de marché (2024-09-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: INFRASTRUCTURES ET SYSTEMES NUMERIQUES- Acquisition de matériels informatiques - Accord-cadre à bons de commande
Reference number: AOO0324
Brève description:
“Les prestations concerne l'acquisition de matériels informatiques, la livraison et une garantie sur site pièces et main d'oeuvre avec matériels de...”
Brève description
Les prestations concerne l'acquisition de matériels informatiques, la livraison et une garantie sur site pièces et main d'oeuvre avec matériels de remplacement en cas d'immobilisation supérieure à 48 heures, pour le matériel acquis dans le cadre du présent marché. Les durées de garantie des matériels sont indiquées au mémoire technique du titulaire dans la limite des durées minimales prévues au CCTP.
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Type de contrat: supplies
Produits/services: Matériel informatique📦 Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne l'acquisition de matériels informatiques, la livraison et une garantie sur site pièces et main d'oeuvre avec matériels de...”
Description du marché
La présente consultation concerne l'acquisition de matériels informatiques, la livraison et une garantie sur site pièces et main d'oeuvre avec matériels de remplacement en cas d'immobilisation supérieure à 48 heures, pour le matériel acquis dans le cadre du présent marché. Les durées de garantie des matériels sont indiquées au mémoire technique du titulaire dans la limite des durées minimales prévues au CCTP.
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Produits/services supplémentaires: Services d'assistance technique informatique📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Dans le périmètre de la commune d'Hyères”
Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Calendrier prévisionnel de relance : 2ème semestre 2028” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes : - Modalités de reconduction : tacite - nombre de reconductions : 3” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée d'après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances en matière environnementale jugées d'après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-24 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Commune d'Hyères
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Aucune personne extérieure n'est autorisée. Les modalités d'ouverture sont...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : Aucune personne extérieure n'est autorisée. Les modalités d'ouverture sont indiquées à titre informatif.
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Capacité juridique du candidat: Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et...”
Liste et brève description des règles et critères
Capacité juridique du candidat: Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1. Tout document permettant d'apprécier le chiffre d'affaires global et concernant les prestations objet du contrat du candidat à exécuter les prestations...”
Liste et brève description des critères de sélection
1. Tout document permettant d'apprécier le chiffre d'affaires global et concernant les prestations objet du contrat du candidat à exécuter les prestations du présent marché (ou DC2)
ET
2. La preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché
“Le marché est conclu à compter du 1er janvier 2025 ou de la notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2025 pour la première période...”
Le marché est conclu à compter du 1er janvier 2025 ou de la notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2025 pour la première période d'exécution. Il est renouvelable par reconduction tacite, au plus 3 fois, par périodes successives d'un an.
Il peut y être également mis fin à l'expiration de chaque période, à charge pour l'acheteur d'en informer l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception trois mois au moins avant la fin de la période en cours.
Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction en application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique.
En cas d'année incomplète, les montants minimum et maximum seront calculés au prorata temporis.
Les offres initiales par courriel ne sont pas autorisées, les modalités de remise des offres sont énoncées à l'article 7 du RC.
Les commandes sont faites au fur et à mesure des besoins.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 Rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞
Fax: 0494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 Rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞
Fax: 0494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions de l'article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - Dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 186-572276 (2024-09-23)
Avis de marché (2024-10-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: PATRIMOINE BÂTI - Travaux de réparation d'ouvrages et de rénovation de bâtiments- Accords-cadres à bons de commande
Reference number: AOO1224
Brève description:
“Les prestations concernent les travaux d'entretien et de réparations relatifs aux plafonds suspendus, cloisons fixes et modulaires mobiles, doublage, ...”
Brève description
Les prestations concernent les travaux d'entretien et de réparations relatifs aux plafonds suspendus, cloisons fixes et modulaires mobiles, doublage, étanchéité, ainsi que sur les systèmes de climatisation, de chauffage et de ventilation des bâtiments de tout le territoire de la commune d'Hyères, îles comprises.
Le présent accord-cadre n'inclut pas les opérations de travaux, tous corps d'état confondus, estimée à un montant supérieur à 500 000,00 Euros HT sur le territoire d'Hyères au jour du lancement du projet.
Les travaux pourront intervenir en site occupé.
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Type de contrat: works
Produits/services: Travaux de parachèvement de bâtiment📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Les prestations concernent la fourniture et les travaux de pose de plafonds suspendus, cloisons fixes et mobiles modulaires et doublages.
Elles comprennent...”
Description du marché
Les prestations concernent la fourniture et les travaux de pose de plafonds suspendus, cloisons fixes et mobiles modulaires et doublages.
Elles comprennent la fourniture, le transport, la manutention, la pose de tous les éléments de cloisons, de doublages et de faux plafonds
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Informations complémentaires:
“Délais d'exécution : les commandes sont faites au fur et à mesure des besoins.”
Produits/services supplémentaires: Installation de cloisons📦 Informations sur les options
Description des options:
“Le marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes : - Modalités de reconduction : tacite - nombre de reconductions : 3 En application...”
Description des options
Le marché prévoit plusieurs reconductions, selon les modalités suivantes : - Modalités de reconduction : tacite - nombre de reconductions : 3 En application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 40
2️⃣
Description du marché:
“Les prestations concernent des travaux d'étanchéité dans divers équipements pour l'entretien et la réalisation de grosses réparations, et/ou de petits...”
Description du marché
Les prestations concernent des travaux d'étanchéité dans divers équipements pour l'entretien et la réalisation de grosses réparations, et/ou de petits travaux neufs, sur l'ensemble des bâtiments communaux.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Les travaux concernent les travaux à réaliser dans le cadre des travaux sur les systèmes de climatisations et de chauffages à effectuer sur le patrimoine...”
Description du marché
Les travaux concernent les travaux à réaliser dans le cadre des travaux sur les systèmes de climatisations et de chauffages à effectuer sur le patrimoine bâti présent et à venir de la commune de Hyères. Ces travaux concernent la maintenance et l'entretien des installations, mais aussi à la réalisation de travaux neufs.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique jugée d'après la grille de notation
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Les prestations concernent les travaux à réaliser dans le cadre des Travaux sur les systèmes de ventilation à effectuer sur le patrimoine bâti présent et à...”
Description du marché
Les prestations concernent les travaux à réaliser dans le cadre des Travaux sur les systèmes de ventilation à effectuer sur le patrimoine bâti présent et à venir de la commune de Hyères. Ces travaux concernent la maintenance et l'entretien des installations, mais aussi à la réalisation de travaux neufs.
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Dans le périmètre de la Commune d'Hyères” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-20 16:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-21 08:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1.Tout document permettant d'apprécier le chiffre d'affaires global et concernant les prestations objet du contrat du candidat à exécuter les prestations du...”
Liste et brève description des critères de sélection
1.Tout document permettant d'apprécier le chiffre d'affaires global et concernant les prestations objet du contrat du candidat à exécuter les prestations du présent marché (ou DC2)
ET
2. La preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin ou tout document permettant d'apprécier la capacité technique et professionnelle du candidat à exécuter les prestations du présent marché
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En raison de la spécificité et de la technicité des prestations demandées, la forme juridique du groupement d'entreprise sera imposée après l'attribution du...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En raison de la spécificité et de la technicité des prestations demandées, la forme juridique du groupement d'entreprise sera imposée après l'attribution du marché afin de garantir la bonne exécution du marché : les groupements momentanés d'entreprises devront prendre la forme d'un groupement :
- soit solidaire,
- soit conjoint avec mandataire solidaire.
“Chaque marché est conclu à compter du 1er janvier 2025 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre de la même...”
Chaque marché est conclu à compter du 1er janvier 2025 ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure jusqu'au 31 décembre de la même année et est renouvelable par reconduction tacite, à sa date anniversaire, 3 fois, par périodes successives d'un an.
Il peut y être également mis fin à l'expiration de chaque période, à charge pour l'acheteur d'en informer l'autre partie par lettre recommandée avec accusé de réception trois mois au moins avant la fin de la période en cours.
Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction en application de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique.
Le candidat qui soumissionne à la fois au lot 3 et au lot 4 doit impérativement indiquer son ordre de préférence pour l'attribution de ces 2 lots. À défaut, cet ordre sera numérique croissant.
Dans le cas où, après analyse des offres, il arriverait en tête du classement pour ces 2 lots, il sera fait application de son ordre de préférence pour l'attribution, sous réserve que l'application de cet ordre de préférence n'ait pour conséquence l'infructuosité d'un des deux lots. Dans ce cas, c'est ce lot qui lui sera attribué.
Il sera écarté du classement de l'autre lot.
Les lots 1 et 2 sont soumis à une clause d'insertion sociale.
Les offres initiales par courriel ne sont pas autorisées, les modalités de remise des offres sont énoncées à l'article 7 du RC.
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Source: OJS 2024/S 204-633513 (2024-10-17)
Avis de marché (2024-11-13)
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“la mention du certificat de qualification « Qualibat 1552 - Traitement de l'amiante (ou équivalent) » a été supprimée.”
Source: OJS 2024/S 222-693436 (2024-11-13)