Impression des magazines et des autres supports de communication pour la Ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux
Ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Impression des magazines et des autres supports de communication pour la Ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux<br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-05.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-05 | Avis de marché |
| 2024-11-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Impression des magazines et des autres supports de communication pour la Ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de communications 📦
Valeur estimée hors TVA: 296 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression de magazines et brochures
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Impression de magazines et brochures<br/>
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Place Castellane
Code postal: 26131
Ville: Saint-Paul-Trois-Châteaux Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Date de fin: 2026-01-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Critère de qualité (nom): Valeur technique 30 points
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison 10 points
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression d'affiches sucettes 120 x 176 cm
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché: Impression d'affiches sucettes 120 x 176 cm<br/>
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression de flyers, dépliants et affiches
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Impression de flyers, dépliants et affiches<br/>
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression de banderoles, roll-up, winflag, panneaux aquilux et dibond
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Impression de banderoles, roll-up, winflag, panneaux<br/>
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Impression de papiers, enveloppes, cartes de visite
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché: Impression de papiers, enveloppes, cartes de visite<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-07 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-07 12:01:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Place Castellane
Code postal: 26130
Commune postale: Saint-Paul-Trois-Châteaux
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CATELINOIS Jean-Michel
Courrier électronique: commandepublique@mairie-sp3c.fr 📧
Téléphone: 0475967878 📞
URL: http://www.ville-saintpaultroischateaux.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520659 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1520659 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direccte
A l'attention du Ccira de Lyon, 1 Boulevard Vivier Merle
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame Anita AUBIN
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0426992833 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 174-535421 (2024-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Impression des magazines et des autres supports de communication pour la Ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux
Numéro de référence:
2024/06
Brève description:
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Impression des magazines et des autres supports de communication pour la Ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux<br/>
Afficher plus
Produits/services: Matériel de communications 📦
Valeur estimée hors TVA: 296 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Impression de magazines et brochures
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Description du marché: Impression de magazines et brochures<br/>
Produits/services supplémentaires: Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Place Castellane
Code postal: 26131
Ville: Saint-Paul-Trois-Châteaux Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Date de fin: 2026-01-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 30 points
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison 10 points
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Impression d'affiches sucettes 120 x 176 cm
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché: Impression d'affiches sucettes 120 x 176 cm<br/>
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Impression de flyers, dépliants et affiches
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Impression de flyers, dépliants et affiches<br/>
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Impression de banderoles, roll-up, winflag, panneaux aquilux et dibond
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Impression de banderoles, roll-up, winflag, panneaux<br/>
Produits/services supplémentaires:
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
05
Titre: Impression de papiers, enveloppes, cartes de visite
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Description du marché: Impression de papiers, enveloppes, cartes de visite<br/>
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-07 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-07 12:01:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Aucune avance prévue.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux
Numéro d'enregistrement national:
21260324500011
Adresse postale: Place Castellane
Code postal: 26130
Commune postale: Saint-Paul-Trois-Châteaux
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CATELINOIS Jean-Michel
Courrier électronique: commandepublique@mairie-sp3c.fr 📧
Téléphone: 0475967878 📞
URL: http://www.ville-saintpaultroischateaux.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520659 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1520659 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
751512
Adresse postale: Direccte
A l'attention du Ccira de Lyon, 1 Boulevard Vivier Merle
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Madame Anita AUBIN
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0426992833 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national:
618132
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 174-535421 (2024-09-05)
Avis d'attribution de marché (2024-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 296 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Drôme 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 535421-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Région: Rhône 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2024/S 226-707869 (2024-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 296 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
52938
Région: Drôme 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 535421-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Conformément à l'article 2185-1 du code de la commande publique, suite à une modification du Dce, cette consultation est mise en sans suite pour l'ensemble des lots. Une nouvelle consultation sera relancée prochainement
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
8157F2C8-98C8-F43E-B146813E0890560B
Région: Rhône 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
8157F2B9-A7E7-9804-E9C2D0822FC774A7
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2024/S 226-707869 (2024-11-18)
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