Impression des magazines et des autres supports de communication pour la Ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux
Ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Impression des magazines et des autres supports de communication pour la Ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux<br/>
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-05.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-09-05 | Avis de marché |
| 2024-11-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Impression des magazines et des autres supports de communication pour la Ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux
Numéro de référence: 2024/06
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de communications 📦
Valeur estimée hors TVA: 296 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Impression de magazines et brochures<br/>”
Produits/services supplémentaires: Magazines 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison 📦
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Date de fin: 2026-01-02 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 30 points
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison 10 points
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Impression d'affiches sucettes 120 x 176 cm<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services d'impression 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Impression de flyers, dépliants et affiches<br/>”
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Impression de banderoles, roll-up, winflag, panneaux<br/>”
Produits/services supplémentaires: Matériel de communications 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Impression de papiers, enveloppes, cartes de visite<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-07 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux
Numéro d'enregistrement national: 21260324500011
Adresse postale: Place Castellane
Code postal: 26130
Commune postale: Saint-Paul-Trois-Châteaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@mairie-sp3c.fr 📧
Téléphone: 0475967878 📞
URL: http://www.ville-saintpaultroischateaux.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520659 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1520659 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 751512
Adresse postale: Direccte
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0426992833 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 618132
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 174-535421 (2024-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Impression des magazines et des autres supports de communication pour la Ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux
Numéro de référence: 2024/06
Brève description:
“<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de communications 📦
Valeur estimée hors TVA: 296 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Impression de magazines et brochures<br/>”
Produits/services supplémentaires: Magazines 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison 📦
Lieu d'exécution: Drôme 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Date de fin: 2026-01-02 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 30 points
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison 10 points
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Impression d'affiches sucettes 120 x 176 cm<br/>”
Produits/services supplémentaires: Services d'impression 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Impression de flyers, dépliants et affiches<br/>”
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Impression de banderoles, roll-up, winflag, panneaux<br/>”
Produits/services supplémentaires: Matériel de communications 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Impression de papiers, enveloppes, cartes de visite<br/>”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-07 12:01:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante :...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux
Numéro d'enregistrement national: 21260324500011
Adresse postale: Place Castellane
Code postal: 26130
Commune postale: Saint-Paul-Trois-Châteaux
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@mairie-sp3c.fr 📧
Téléphone: 0475967878 📞
URL: http://www.ville-saintpaultroischateaux.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1520659 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1520659 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 751512
Adresse postale: Direccte
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0426992833 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 618132
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 174-535421 (2024-09-05)
Avis d'attribution de marché (2024-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 296 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 52938
Région: Drôme 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 2185-1 du code de la commande publique, suite à une modification du Dce, cette consultation est mise en sans suite pour l'ensemble...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 8157F2C8-98C8-F43E-B146813E0890560B
Région: Rhône 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8157F2B9-A7E7-9804-E9C2D0822FC774A7
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2024/S 226-707869 (2024-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 296 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 52938
Région: Drôme 🏙️
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Conformément à l'article 2185-1 du code de la commande publique, suite à une modification du Dce, cette consultation est mise en sans suite pour l'ensemble...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 8157F2C8-98C8-F43E-B146813E0890560B
Région: Rhône 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8157F2B9-A7E7-9804-E9C2D0822FC774A7
Région: Isère 🏙️
Source: OJS 2024/S 226-707869 (2024-11-18)
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