Impression de supports de communication
Ville d'Aix Les Bains
Impression de supports de communication pour la Ville d'Aix-les-Bains. Durée : 1 an à compter de sa notification. Reconductible 3 fois. Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande dans la limite des montants maximums annuels suivants : Lot 1 : 110 000 euros HT, lot 2 : 20 000 euros HT, lot 3 : 50 000 euros HT.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-26.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'impression › Services d'impression numérique
- • Services relatifs à l'impression › Services d'impression et de livraison
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-26 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Impression de supports de communication
Brève description:
“Impression de supports de communication pour la Ville d'Aix-les-Bains. Durée : 1 an à compter de sa notification. Reconductible 3 fois. Accord-cadre...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 impressions offset
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description du marché:
“Montant maximum annuel HT : 110 000 euros HT, Durée : 1 an, reconductible 3 fois”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère qualité technique : Note / 20 pondérée 35 %, analysée à partir du mémoire technique, des fiches techniques des produits proposés (faisant notamment apparaître l'impact environnemental) et des échantillons (la transmission des échantillons est obligatoire).
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Critère optimisation des délais : Note / 20 pondérée 15 %. Les candidats proposeront dans leur mémoire technique une optimisation du délai de livraison entre le BAT notifié et la livraison sollicitée à l'article 3.4 du CCPart de la consultation. Le respect du délai de livraison de 7 jours prévu au CCpart correspondra à une note de 12/20. Le candidat obtiendra un complément de 2 points par tranche de journée en moins proposées par rapport à 7 jours sans que la note ne puisse dépasser 20/20.
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 impressions numériques
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
“Montant maximum annuel HT : 20 000 euros HT, Durée : 1 an, reconductible 3 fois”
Produits/services: Services d'impression numérique 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère qualité technique : Note / 20 pondérée 35 %, analysée à partir du mémoire technique, des fiches techniques des produits proposés (faisant notamment apparaître l'impact environnemental) et des échantillons (la transmission des échantillons est obligatoire).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 panneaux et bâches
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Montant maximum annuel HT : 50 000 euros HT. Durée : 1 an, reconductible 3 fois”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère qualité technique : Note / 20 pondérée 35 % analysée à partir du mémoire technique, des fiches techniques des produits proposés (faisant notamment apparaître l'impact environnemental) et des échantillons (la transmission des échantillons est obligatoire).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'impression numérique 📦
Services d'impression et de livraison 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-10-04 16:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
“Se référer au règlement de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'aix les bains
Numéro d'enregistrement national: 21730008600014
Adresse postale: Place Maurice Mollard BP348
Code postal: 73100
Commune postale: Aix les bains
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@aixlesbains.fr 📧
Téléphone: 0479350795 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_RRFl-uqd5v 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable de Lyon, CCIRA de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 130010036
Adresse postale: DREETS Auvergne Rhône Alpes, Tour Swiss Life, 1 boulevard Vivier Merle
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0426992833 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de GRENOBLE
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Adresse postale: Place de Verdun
BP 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de GRENOBLE
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun, BP 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du...”
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Source: OJS 2024/S 167-515034 (2024-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Impression de supports de communication
Brève description:
“Impression de supports de communication pour la Ville d'Aix-les-Bains. Durée : 1 an à compter de sa notification. Reconductible 3 fois. Accord-cadre...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Lot 1 impressions offset
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Description du marché:
“Montant maximum annuel HT : 110 000 euros HT, Durée : 1 an, reconductible 3 fois”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'impression 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Critère qualité technique : Note / 20 pondérée 35 %, analysée à partir du mémoire technique, des fiches techniques des produits proposés (faisant notamment apparaître l'impact environnemental) et des échantillons (la transmission des échantillons est obligatoire).
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Critère optimisation des délais : Note / 20 pondérée 15 %. Les candidats proposeront dans leur mémoire technique une optimisation du délai de livraison entre le BAT notifié et la livraison sollicitée à l'article 3.4 du CCPart de la consultation. Le respect du délai de livraison de 7 jours prévu au CCpart correspondra à une note de 12/20. Le candidat obtiendra un complément de 2 points par tranche de journée en moins proposées par rapport à 7 jours sans que la note ne puisse dépasser 20/20.
Critère de qualité (pondération): 15
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Lot 2 impressions numériques
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché:
“Montant maximum annuel HT : 20 000 euros HT, Durée : 1 an, reconductible 3 fois”
Produits/services: Services d'impression numérique 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère qualité technique : Note / 20 pondérée 35 %, analysée à partir du mémoire technique, des fiches techniques des produits proposés (faisant notamment apparaître l'impact environnemental) et des échantillons (la transmission des échantillons est obligatoire).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Lot 3 panneaux et bâches
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché:
“Montant maximum annuel HT : 50 000 euros HT. Durée : 1 an, reconductible 3 fois”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère qualité technique : Note / 20 pondérée 35 % analysée à partir du mémoire technique, des fiches techniques des produits proposés (faisant notamment apparaître l'impact environnemental) et des échantillons (la transmission des échantillons est obligatoire).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services d'impression numérique 📦
Services d'impression et de livraison 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-10-04 16:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Se référer au règlement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
“Se référer au règlement de la consultation”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'aix les bains
Numéro d'enregistrement national: 21730008600014
Adresse postale: Place Maurice Mollard BP348
Code postal: 73100
Commune postale: Aix les bains
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@aixlesbains.fr 📧
Téléphone: 0479350795 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_RRFl-uqd5v 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable de Lyon, CCIRA de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 130010036
Adresse postale: DREETS Auvergne Rhône Alpes, Tour Swiss Life, 1 boulevard Vivier Merle
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ara.ccira@dreets.gouv.fr 📧
Téléphone: 0426992833 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de GRENOBLE
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Adresse postale: Place de Verdun
BP 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tagrenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de GRENOBLE
Numéro d'enregistrement national: 173800053
Adresse postale: 2 Place de Verdun, BP 1135
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Région: Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel : prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), il peut être exercé avant la signature du...”
Source: OJS 2024/S 167-515034 (2024-08-26)
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