Groupement de commandes pour la Fourniture et la livraison de produits d'entretien
Ville de Nevers
La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de produits d'entretien pour les services des communes de NEVERS, CHALLUY, COULANGES-LES-NEVERS, FOURCHAMBAULT, GERMIGNY-SUR-LOIRE, PARIGNY-LES-VAUX, et SAINCAIZE-MEAUCE, et du Centre Communal d?Action Sociale de la Ville de NEVERS, dont la Ville de NEVERS est le coordonnateur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Fournitures de bureau
- • Produits de soins personnels › Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
- • Cirages et crèmes › Produits d'entretien des sols
- • Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commandes pour la Fourniture et la livraison de produits d'entretien
Numéro de référence: 24GPM02
Brève description:
“La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de produits d'entretien pour les services des communes de NEVERS, CHALLUY,...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Produits d'entretien et de nettoyage
Description du marché:
“Produits d'entretien et de nettoyage Montant maximum HT/ an de commandes pour l?ensemble du Groupement: 35 000 ? HT”
Informations complémentaires:
“Montant maximum HT/ an de commandes pour l'ensemble du Groupement: 35 000 Euros HT”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'entretien des sols 📦
Code postal: 58000
Ville: Nevers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Marché reconductible tacitement 3 fois pour un an à chaque fois L'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence...”
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Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Savoir-faire environnemental en lien avec le marché
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Petits matériels de nettoyage
Description du marché:
“Petits matériels de nettoyage Montant maximum HT/ an de commandes pour l?ensemble du Groupement: 30 000 ? HT”
Informations complémentaires:
“Montant maximum HT/ an de commandes pour l'ensemble du Groupement: 30 000 Euros HT”
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Essuyage
Description du marché:
“Essuyage Montant maximum HT/ an de commandes pour l?ensemble du Groupement : 50 000 ? HT”
Informations complémentaires:
“Montant maximum HT/ an de commandes pour l'ensemble du Groupement : 50 000 Euros HT”
Produits/services: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Informations sur les options
Description des options:
“Marché reconductible 3 fois pour un an à chaque fois L'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Produits d'entretien en milieu alimentaire - Méthode HACCP
Description du marché:
“Produits d'entretien en milieu alimentaire - Méthode HACCP Montant maximum HT/ an de commandes pour l?ensemble du Groupement : 20 000 ? HT”
Informations complémentaires:
“Montant maximum HT/ an de commandes pour l'ensemble du Groupement : 20 000 Euros HT”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : financement sur fonds propres par chaque membre du groupement. Le règlement des dépenses...”
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Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de NEVERS
Numéro d'enregistrement national: 21580194500019
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
CS 9706
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques mutualisée Ville de NEVERS et NEVERS Agglomération
Courrier électronique: marches.publics@ville-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386684487 📞
URL: https://www.nevers.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Nom: Territoires Numériques Bourgogne Franche-Comté ARNIA
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégionale de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 13001003601385
Adresse postale: Direction régionale des Finances publiques Auvergne-Rhöne-Alpes et département du Rhône Secrétariat du CCIRA de Lyon
3 rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon cedex 02
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Kahina BENTANAR
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas - BP 61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques mutualisée Ville de NEVERS et NEVERS Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 000000000
Adresse postale: 1 rue Marguerite Duras
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Géraldine POIDEVIN
Courrier électronique: marches.publics@ville-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386684487 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 202-625656 (2024-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commandes pour la Fourniture et la livraison de produits d'entretien
Numéro de référence: 24GPM02
Brève description:
“La présente consultation porte sur la fourniture et la livraison de produits d'entretien pour les services des communes de NEVERS, CHALLUY,...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Produits d'entretien et de nettoyage
Description du marché:
“Produits d'entretien et de nettoyage Montant maximum HT/ an de commandes pour l?ensemble du Groupement: 35 000 ? HT”
Informations complémentaires:
“Montant maximum HT/ an de commandes pour l'ensemble du Groupement: 35 000 Euros HT”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits d'entretien des sols 📦
Code postal: 58000
Ville: Nevers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nièvre 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Marché reconductible tacitement 3 fois pour un an à chaque fois L'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence...”
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Savoir-faire environnemental en lien avec le marché
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Petits matériels de nettoyage
Description du marché:
“Petits matériels de nettoyage Montant maximum HT/ an de commandes pour l?ensemble du Groupement: 30 000 ? HT”
Informations complémentaires:
“Montant maximum HT/ an de commandes pour l'ensemble du Groupement: 30 000 Euros HT”
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Nombre maximum de reconductions: 1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Essuyage
Description du marché:
“Essuyage Montant maximum HT/ an de commandes pour l?ensemble du Groupement : 50 000 ? HT”
Informations complémentaires:
“Montant maximum HT/ an de commandes pour l'ensemble du Groupement : 50 000 Euros HT”
Produits/services: Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table 📦
Informations sur les options
Description des options:
“Marché reconductible 3 fois pour un an à chaque fois L'acheteur peut passer un marché de fournitures sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Produits d'entretien en milieu alimentaire - Méthode HACCP
Description du marché:
“Produits d'entretien en milieu alimentaire - Méthode HACCP Montant maximum HT/ an de commandes pour l?ensemble du Groupement : 20 000 ? HT”
Informations complémentaires:
“Montant maximum HT/ an de commandes pour l'ensemble du Groupement : 20 000 Euros HT”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
5
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Appel d'offres ouvert en application des articles L.2124-2 et R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de nombre fixe: Valeur fixe (total)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations seront financées selon les modalités suivantes : financement sur fonds propres par chaque membre du groupement. Le règlement des dépenses...”
Motif d'exclusion: nati-ground
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de NEVERS
Numéro d'enregistrement national: 21580194500019
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
CS 9706
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques mutualisée Ville de NEVERS et NEVERS Agglomération
Courrier électronique: marches.publics@ville-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386684487 📞
URL: https://www.nevers.fr 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Nom: Territoires Numériques Bourgogne Franche-Comté ARNIA
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégionale de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 13001003601385
Adresse postale: Direction régionale des Finances publiques Auvergne-Rhöne-Alpes et département du Rhône Secrétariat du CCIRA de Lyon
3 rue de la Charité
Code postal: 69268
Commune postale: Lyon cedex 02
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Kahina BENTANAR
Courrier électronique: ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas - BP 61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction de la Commande Publique et des Affaires Juridiques mutualisée Ville de NEVERS et NEVERS Agglomération
Numéro d'enregistrement national: 000000000
Adresse postale: 1 rue Marguerite Duras
Code postal: 58000
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Géraldine POIDEVIN
Courrier électronique: marches.publics@ville-nevers.fr 📧
Téléphone: +33 386684487 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 202-625656 (2024-10-14)
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