GHT de la Nièvre : Fourniture et livraison de repas au CLS Saint Pierre le Moutier - 58240
Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers
GHT de la Nièvre : Fourniture et livraison de repas au CLS Saint Pierre le Moutier - 58240
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-12-02.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-12-02 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: GHT de la Nièvre : Fourniture et livraison de repas au CLS Saint Pierre le Moutier - 58240
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'élaboration (cuisson) de repas 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de repas au CLS de Saint Pierre Le Moutier - 58240
Description du marché: Fourniture et livraison de repas au CLS de Saint Pierre Le Moutier - 58240
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 50%
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Cf : Règlement de consultation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de l'agglomération de Nevers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 avenue Patrick Guillot
Code postal: 58033
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: chan.cellule.marches@ght58.fr 📧
Téléphone: 0386937000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
ID du document de législation environnementale:
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380737100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 235-737798 (2024-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: GHT de la Nièvre : Fourniture et livraison de repas au CLS Saint Pierre le Moutier - 58240
Numéro de référence:
2024-111
Brève description:
GHT de la Nièvre : Fourniture et livraison de repas au CLS Saint Pierre le Moutier - 58240
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élaboration (cuisson) de repas 📦
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture et livraison de repas au CLS de Saint Pierre Le Moutier - 58240
Description du marché: Fourniture et livraison de repas au CLS de Saint Pierre Le Moutier - 58240
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 50%
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Cf : Règlement de consultation
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier de l'agglomération de Nevers
Numéro d'enregistrement national:
20001120300011
Adresse postale: 1 avenue Patrick Guillot
Code postal: 58033
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: chan.cellule.marches@ght58.fr 📧
Téléphone: 0386937000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
ID du document de législation fiscale:
dume
ID du document de législation environnementale:
dume
ID du document de législation sur l'emploi:
dume
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380737100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon :
- un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative),
- un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 235-737798 (2024-12-02)
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