Fournitures scolaires générales, de matériels de loisirs créatifs, de jeux et jouets éducatifs, de livres scolaires et non scolaires pour les groupes scolaires et le service Petite enfance de la Ville de Saint-Priest

Ville de Saint-Priest

Fournitures scolaires générales, de loisirs créatifs, de jeux et jouets éducatifs, de livres scolaires et non scolaires pour les groupes scolaires et le service Petite enfance de la Ville de Saint-Priest. Accords-cadres à bons de commande avec montant minimum et maximum pour chaque lot d'une durée de 4 ans à compter du 2 janvier 2025 ou de la date de notification si elle est postérieure

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-06. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Librairie Laique
• Papeteries Pichon

Qui ?

• Ville de Saint-Priest

Qu'est-ce que c'est ?

• Jeux › Jeux éducatifs
• Livres imprimés › Livres scolaires
• Livres imprimés › Manuels scolaires
• Matériel pédagogique › Fournitures scolaires

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-01	Avis de marché
2024-10-31	Avis de marché
2025-01-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires générales, de matériels de loisirs créatifs, de jeux et jouets éducatifs, de livres scolaires et non scolaires pour les groupes scolaires et le service Petite enfance de la Ville de Saint-Priest
Numéro de référence: 24S015
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 320 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fournitures scolaires générales, de loisirs créatifs, de jeux et jouets éducatifs pour les groupes scolaires et le service Petite enfance
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Description du marché:

Fournitures scolaires générales, de loisirs créatifs, de jeux et jouets éducatifs pour les groupes scolaires et le service Petite enfance

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 600 000 euros Ht et montant maximum de 1 280 000 euros Ht

Produits/services supplémentaires:

Jeux éducatifs 📦

Livres scolaires 📦

Manuels scolaires 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Place Charles Ottina
Code postal: 69800
Ville: Saint-Priest
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture de livres scolaires et non scolaires pour les groupes scolaires et le service Petite enfance
Valeur estimée hors TVA: 1 040 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture de livres scolaires et non scolaires pour les groupes scolaires et le service Petite enfance

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande avec montant minimum de 400 000 euros Ht et montant maximum de 1 040 000 euros Ht

Produits/services supplémentaires:

Jeux éducatifs 📦

Livres scolaires 📦

Manuels scolaires 📦

Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 75
Prix (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-06 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-06 16:01:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Toute personne désignée à cet effet par l'acheteur
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-06 16:01:00 📅
Informations complémentaires: Toute personne désignée à cet effet par l'acheteur
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)

Liste et brève description des conditions

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. échantillons (pour le lot n°1 uniquement) : Liste des échantillons conformément à l'article 5.3 du règlement de la consultation. Ces échantillons devront être conformes aux prescriptions du bordereau des prix unitaires valant détail quantitatif estimatif et être représentatifs de la fourniture proposée lors de l'exécution de l'accord-cadre. Les échantillons devront être envoyés dans les conditions fixées à l'article 7.2 du règlement de la consultation avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du règlement de la consultation. Les échantillons ne seront pas restitués aux candidats

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint-Priest
Numéro d'enregistrement national: 60266
Adresse postale: Place Charles Ottina
Code postal: 69800
Commune postale: Saint-Priest
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GASCON Gilles
Courrier électronique: marchepublic@mairie-saint-priest.fr 📧
Téléphone: 0472234968 📞
URL: http://www.ville-saint-priest.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchespublics.grandlyon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1528261 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1528261 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Pour le lot n°1 uniquement, des échantillons sont demandés dans les conditions fixées au règlement de la consultation

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Palais des Juridictions administratives
Numéro d'enregistrement national: C7C50014-CA22-3227-07437F9CBAB60766
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Confer art. L551-1 du Code de justice administrative
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 192-593705 (2024-10-01)

Avis de marché (2024-10-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 320 000 EUR 💰
Description
1 280 000 EUR 💰
1 040 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-12 16:01:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-12 16:01:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 593705-2024

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: D4C1BF76-D5F0-0DE9-67A321318ECAF9C0
Organe de révision
D4C1BF62-099D-0A76-7936BD48561CE18D

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 06/11/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 12/11/2024 à 16h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 06/11/2024 à 16h01 au plus tard. Lire 12/11/2024 à 16h01 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 08a4b850-9e3a-409e-be03-7a0e86c043c9-01
Source: OJS 2024/S 214-667429 (2024-10-31)

Avis d'attribution de marché (2025-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 320 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025003
Date de conclusion du contrat: 2025-01-28 📅
Titre: Fournitures scolaires générales, de loisirs créatifs, de jeux et jouets éducatifs pour les groupes scolaires et le service Petite enfance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 71130.64 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PAPETERIES PICHON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries pichon
Numéro d'enregistrement national: 1528261-1-1-1
Adresse postale: 750 rue Colonel Lemaire
Code postal: 42340
Commune postale: Veauche
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche2@pichon.fr 📧
Téléphone: 0477434620 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 54019.96 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LIBRAIRIE LAIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Librairie laique
Numéro d'enregistrement national: 1528261-1-2-1
Adresse postale: 1 Rte De Montredon
Code postal: 43000
Commune postale: Le Puy-En-Velay
Région: Haute-Loire 🏙️
Courrier électronique: contact@librarielaique.fr 📧
Téléphone: 0471090804 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

les montants indiqués correspondent aux montants des détails quantitatifs estimatifs pour la durée globale de l'accord-cadre ayant servi au jugement des offres. Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante :marchepublic@mairie-saint-priest.fr . Une copie de l'accord cadre leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis

Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 6254643B-09C9-AAB5-B0DF22EFA1F2946F
Organe de révision
6254641E-0C27-4AB2-944568F0D6F1E6B7
Source: OJS 2025/S 024-075055 (2025-01-31)

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Matériel d'enseignement (20)

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