Fournitures scolaires et autres articles périscolaires, jeux, jouets et livres scolaires

Mairie d'Ozoir-la-Ferrière

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-11-04 Avis de marché
2025-03-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires et autres articles périscolaires, jeux, jouets et livres scolaires
Numéro de référence: 2427
Brève description:
&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&lt;br/&gt;Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.&lt;br/&gt;&lt;br/&gt;
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Fournitures scolaires et autres périscolaires, jeux et jouets
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures scolaires et autres périscolaires, jeux et jouets &lt;br/&gt;
Informations complémentaires:
Accord cadre conclu pour une durée de 1 an à compter de la date de notification. reconductible 3 fois
Produits/services supplémentaires:
Jeux 📦
Jouets 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ensemble de la ville
Code postal: 77330
Ville: Ozoir-la-ferrière
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-03 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Livres scolaires
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Livres scolaires&lt;br/&gt;
Produits/services supplémentaires:
Jeux 📦
Jouets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Jeux 📦
Jouets 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-04 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): 77330
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-04 14:00:00 📅
Lieu: 77330
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>en fonds propres
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
Numéro d'enregistrement national: 82923
Adresse postale: 45 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 77330
Commune postale: Ozoir-la-Ferrière
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: ONETO Jean-François
Courrier électronique: commande-publique@mairie-ozoir-la-ferriere.fr 📧
Téléphone: 0178484032 📞
URL: https://www.mairie-ozoir-la-ferriere.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.mairie-ozoir-la-ferriere.fr/vie-municipale/marches-publics/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1553385 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1553385 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: A07F099D-EA47-92D5-4EFA5D723548CC2F
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 215-673172 (2024-11-04)
Avis d'attribution de marché (2025-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Emission de bons de commande. Prestations réglées par des prix unitaires. Montants estimatifs indicatifs pour la totalité des périodes de reconduction
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché: Fournitures scolaires et autres périscolaires, jeux et jouets
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre lot 1 (pour lot 2 55%)
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): lot 1 uniquement Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Description
Description du marché: Livres scolaires

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24271
Date de conclusion du contrat: 2025-02-20 📅
Titre: Fournitures scolaires et autres périscolaires, jeux et jouets
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PAPETERIES PICHON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries pichon
Numéro d'enregistrement national: 1553385-1-1-1
Adresse postale: 97 Rue Jean Perrin
Code postal: 42350
Commune postale: La Talaudiere
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche2@pichon.fr 📧
Téléphone: 0477434620 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1553385-1-2-1

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 673172-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: CE328B9A-BB79-C0F4-55C5B72812CC53CD
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
CE328BB9-ACFD-19A0-9789371F3701FA74
Source: OJS 2025/S 045-142888 (2025-03-04)
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