FOURNITURES SCOLAIRES DES ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES, DES TEMPS PERISCOLAIRES ET DU CENTRE MEDICO SCOLAIRE

Ville de Roanne

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• alizé-Sfl nom commercial Société Française du Livre
• Lacoste
• Papeteries Pichon

Qui ?

• Ville de Roanne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-30	Avis de marché
2025-02-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires des ecoles maternelles et elementaires, des temps periscolaires et du centre medico scolaire
Numéro de référence: 2024-FCS-0070
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Fournitures scolaires, de bureau et activités manuelles
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché: Fournitures scolaires, de bureau et activités manuelles
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Roanne
Code postal: 42300
Ville: Roanne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Manuels scolaires, pédagogiques et parascolaires
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Manuels scolaires, pédagogiques et parascolaires
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Ramettes et papiers d'impression
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Ramettes et papiers d'impression
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Jeux et jouets neufs
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Jeux et jouets neufs
Produits/services supplémentaires: Jeux et jouets; attractions foraines 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-31 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Roanne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-31 12:00:00 📅
Lieu: Roanne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Roanne
Numéro d'enregistrement national: 23
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 42328
Commune postale: Roanne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: commandepublique@mairie-roanne.fr 📧
Téléphone: 0477232000 📞
Fax: 0477232190 📠
URL: https://www.aggloroanne.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=54114 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=54114 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 9D945811-D750-E510-F1AEF88662F5A849
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0487635000 📞
Fax: 0487635250 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Le Tribunal Administratif peut être saisi d'une requête déposée sur le site : www.telerecours.fr Référé pré-contractuel, prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA), pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du CJA pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d'un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 192-592955 (2024-09-30)

Avis d'attribution de marché (2025-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24mp090
Date de conclusion du contrat: 2025-01-08 📅
Titre: Fournitures scolaires, de bureau et activités manuelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PAPETERIES PICHON
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries pichon
Numéro d'enregistrement national: 54114-1-1-1
Adresse postale: 97 Rue Jean Perrin
Code postal: 42350
Commune postale: La Talaudiere
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche2@pichon.fr 📧
Téléphone: 0477434620 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ALIZÉ-SFL nom commercial Société Française du Livre
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: ALIZÉ-SFL nom commercial Société Française du Livre
Numéro d'enregistrement national: 54114-1-2-1
Adresse postale: 3 Av Charles Lindbergh
Code postal: 91320
Commune postale: Wissous
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@sfl.com 📧
Téléphone: 0169756817 📞

3️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: LACOSTE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacoste
Numéro d'enregistrement national: 54114-1-4-1
Adresse postale: 15 Zac Saint Louis
Code postal: 84250
Commune postale: Le Thor
Région: Vaucluse 🏙️
Courrier électronique: marhces.publics@lacostedbe.fr 📧
Téléphone: 0490228565 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 592955-2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 5E80D78B-BB12-F6E9-642CF278E0B3B4CB
Source: OJS 2025/S 037-119229 (2025-02-20)

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