Fournitures industrielles pour l'entretien de la flotte départementale
Conseil départemental du Cantal
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Forch
- • Wurth France
- • Aérosols et produits chimiques sous forme de disque › Aérosols
- • Outils, serrures, clés, charnières, fermoirs, chaînes et ressorts › Outils
- • Quincaillerie › Articles de quincaillerie
- • Auvergne › Cantal
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-05 | Avis de marché |
| 2025-03-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures industrielles pour l'entretien de la flotte départementale
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Articles de quincaillerie 📦
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'articles de quincaillerie destinés à l'entretien de la flotte départementale
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Description du marché:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département du Cantal
Code postal: 15000
Ville: Aurillac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de consommables de maintenance VL-PL-ENGINS
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de consommables de maintenance VL-PL-ENGINS<br/>
Produits/services supplémentaires: Aérosols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de petit outillage d'atelier
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de petit outillage d'atelier <br/>
Produits/services supplémentaires: Outils 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-10 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-11 09:59:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-11 09:59:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Cantal
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28 avenue Gambetta
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FAURE Bruno
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471462020 📞
URL: http://cantal.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1554159 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1554159 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de LYON
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DIRECCTE À l'attention du CCIRA de Lyon
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 216-673857 (2024-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures industrielles pour l'entretien de la flotte départementale
Numéro de référence:
2024FCSSAM0096
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles de quincaillerie 📦
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fourniture d'articles de quincaillerie destinés à l'entretien de la flotte départementale
Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Description du marché:
Fourniture d'articles de quincaillerie destinés à l'entretien de la flotte départementale<br/>
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Département du Cantal
Code postal: 15000
Ville: Aurillac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Cantal 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-02-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Fourniture de consommables de maintenance VL-PL-ENGINS
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de consommables de maintenance VL-PL-ENGINS<br/>
Produits/services supplémentaires: Aérosols 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
03
Titre: Fourniture de petit outillage d'atelier
Valeur estimée hors TVA: 104 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture de petit outillage d'atelier <br/>
Produits/services supplémentaires: Outils 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Articles de quincaillerie 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-10 23:59:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-11 09:59:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-11 09:59:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Cantal
Numéro d'enregistrement national:
63416
Adresse postale: 28 avenue Gambetta
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac
Région: Cantal 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: FAURE Bruno
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0471462020 📞
URL: http://cantal.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1554159 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1554159 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux Marchés Publics de LYON
Numéro d'enregistrement national:
D887BFB6-0CA4-8E90-D594D0A6A353716C
Adresse postale: 1 Boulevard Vivier Merle
Code postal: 69443
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DIRECCTE À l'attention du CCIRA de Lyon
Courrier électronique: ara.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0472772130 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d'enregistrement national:
D887BFA7-C127-5094-6C31DA821D8B6F9B
Adresse postale: 6 cours Sablon
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Fax: 0473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies de recours :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
6 cours Sablon
63000 CLERMONT FERRAND
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site Internet www.telerecours.fr
En cas de difficultés survenant lors de la procédure de passation, l'organe chargé de jouer le rôle de médiateur est :
Comité Consultatif Inter-régional de Règlement Amiable des différents relatifs aux Marchés Publics de LYON
3 RUE DE LA CHARITE
69268 LYON CEDEX 02
Courriel : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 216-673857 (2024-11-05)
Avis d'attribution de marché (2025-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 3
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-03-03 📅
Titre: Fournitures industrielles pour l'entretien de la flotte départementale
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Wurth france
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Rue Georges Besse
Code postal: 67150
Commune postale: Erstein
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@wurth.fr 📧
Téléphone: 0368718646 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
Nom: Forch
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Aubigny
Code postal: 77950
Commune postale: Montereau-Sur-Le-Jard
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: faiza.bouakline@forch.fr 📧
Téléphone: 0164144848 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 673857-2024
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Organe de révision
Source: OJS 2025/S 045-142999 (2025-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 288 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 7
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 3
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025m014
Date de conclusion du contrat: 2025-03-03 📅
Titre: Fournitures industrielles pour l'entretien de la flotte départementale
2️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
WURTH FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Wurth france
Numéro d'enregistrement national:
1554159-1-2-1
Adresse postale: Rue Georges Besse
Code postal: 67150
Commune postale: Erstein
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@wurth.fr 📧
Téléphone: 0368718646 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Identifiant de l’offre:
FORCH
Nom: Forch
Numéro d'enregistrement national:
1554159-1-2-2
Adresse postale: Aubigny
Code postal: 77950
Commune postale: Montereau-Sur-Le-Jard
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: faiza.bouakline@forch.fr 📧
Téléphone: 0164144848 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 673857-2024
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
C0782617-C3DC-7CD0-6B681F641B757BD1
Organe de révision
C078260A-9AF4-7E5A-C2FF1149694D9386
Source: OJS 2025/S 045-142999 (2025-03-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (>20 nouveaux marchés)
- Câble, fil métallique et produits connexes (>20)
- Articles en fils métalliques (>20)
- Quincaillerie (>20)
- Articles de quincaillerie (7)
- Grilles
- Serrurerie (>20)