Fournitures de pièces détachées et services associés pour le parc automobile de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole

Ville de Saint Etienne

Cette consultation est lancée par un groupement de commandes dont la Ville de Saint Etienne est coordonnateur. L'accord-cadre sans minimum avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires, ajustables et révisables

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alliance Autos
• constructions mecaniques automat rivard
• SLPSA

Qui ?

• Ville de Saint Etienne

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-10-15	Avis de marché
2025-02-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de pièces détachées et services associés pour le parc automobile de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole
Numéro de référence: 24AOO-678
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 092 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Pièces détachées pour véhicules des marques du groupe STELLANTIS (PEUGEOT CITROËN, FIAT)
Description du marché: Maximum 720 000 euro(s) HT sur la durée totale pour l'ensemble du groupement
Produits/services supplémentaires:

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦

Services de réparation et d'entretien de camions 📦

Services de réparation et d'entretien de voitures 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Ville de Saint-étienne et Saint-étienne Métropole
Code postal: 42000
Ville: Saint-étienne
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2024-12-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Les accords-cadres seront reconduits de façon tacite par périodes successives d'un an sans que ce délai ne puisse excéder 37 mois, soit le 31 décembre 2027

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Prestations pour véhicules de marque CITROËN
Description du marché: Maximum 165 000 euro(s) HT sur la durée totale pour l'ensemble du groupement
Produits/services supplémentaires:

Services de réparation et d'entretien de camions 📦

Services de réparation et d'entretien de voitures 📦

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Prestations pour véhicules de marque PEUGEOT
Description du marché: Maximum 135 000 euro(s) HT sur la durée totale pour l'ensemble du groupement
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Pièces détachées et prestations pour véhicules et équipements de marque CMAR
Description du marché: Maximum 72 000 euro(s) HT sur la durée totale
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-18 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Etienne
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-18 13:00:00 📅
Lieu: Saint-Etienne
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune avance ni garantie financière n'est prévue. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées sur le budget de la Ville de Saint-Étienne et de Saint-Étienne Métropole et rémunérées selon les règles de la comptabilité publique

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Saint Etienne
Numéro d'enregistrement national: 21
Adresse postale: Hôtel de ville
Code postal: 42007
Commune postale: Saint Etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: marchespublics@saint-etienne.fr 📧
Téléphone: 0477486604 📞
URL: http://www.saint-etienne.fr/ 🌏
Chef de groupe ✅
Adresse du profil d'acheteur: http://www.saint-etienne.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=54377 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=54377 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le Règlement de la Consultation

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 9DADFA42-FC83-3F79-05F92D3C5ED3F96D
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
URL: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 202-624814 (2024-10-15)

Avis d'attribution de marché (2025-02-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 092 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025028
Date de conclusion du contrat: 2025-02-12 📅
Titre: Pièces détachées pour véhicules des marques du groupe Stellantis (Peugeot Citroën, Fiat)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 720 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: SLPSA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Slpsa
Numéro d'enregistrement national: 54377-1-1-1
Adresse postale: 1 All De La Palun
Code postal: 13700
Commune postale: Marignane
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sebastien.masa@stellantis.com 📧
Téléphone: 04 72 16 72 70 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 165 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ALLIANCE AUTOS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Alliance autos
Numéro d'enregistrement national: 54377-1-2-1
Adresse postale: 83 Rue Michelet
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Région: Loire 🏙️
Courrier électronique: contact@allianceautos.fr 📧
Téléphone: 0477324352 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 135 000 EUR 💰
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 54377-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 72 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: CONSTRUCTIONS MECANIQUES AUTOMAT RIVARD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Constructions mecaniques automat rivard
Numéro d'enregistrement national: 54377-1-4-1
Adresse postale: 3 Rue Denis Papin
Code postal: 49430
Commune postale: Durtal
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: contact@cmar.fr 📧
Téléphone: 0241763162 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 624814-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les montants indiqués sont les montants maximums des lots pour la durée totale du marché et pour les deux entités, ils se décomposent comme suit: Montant maximum: Lot1 : Vse: 540 000 euro(s) Ht- Sem: 180 000 euro(s) Ht Lot 2: Vse: 52 500 euro(s) Ht- Sem: 112 500 euro(s) Ht Lot 3: Vse: 22 500 euro(s) Ht-Sem:112 500 euro(s) Ht Lot 4 : Vse : 72 000 euro(s) Ht Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marchespublics@saint-etienne.fr

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: F111E08F-A5EF-496E-7000C5B8FB3E1777
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
F111E0A3-EF51-32E8-100E0374A6DBFFC7
Source: OJS 2025/S 035-110548 (2025-02-18)

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