Avis de marché (2024-10-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de pièces détachées certifiées d'origine pour matériel roulant de voirie
Numéro de référence: CTM624
Brève description:
“Fournitures de pièces détachées certifiées d'origine pour matériel roulant de voirie”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦 Description
Description du marché:
“Fournitures de pièces détachées certifiées d'origine pour matériel roulant de voirie”
Informations complémentaires:
“Les candidats devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de fournitures qu'ils auront à...”
Informations complémentaires
Les candidats devront faire parvenir avant la date limite de réception des offres des exemplaires représentatifs du type de fournitures qu'ils auront à fournir s'ils sont retenus. La liste de ces échantillons est la suivante :
- 1 balai pour EUROVOIRIE CC5006
- 1 balai pour EUROVOIRIE VV2020
- 1 balai pour Boschung S2
Les échantillons devront être envoyés par la poste en recommandé ou remis par tout moyen approprié permettant d'établir leur dépôt à l'adresse suivante :
Centre Technique Municipal
Service des Garages Municipaux
ZAE du Haut Careï
06500 MENTON
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Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Il s'agit d'un accord cadre avec un minimum et un maximum.
Minimum HT : 10 000 euro(s)
Maximum HT : 180 000 euros
La durée est de 12 mois reconductible 3...”
Il s'agit d'un accord cadre avec un minimum et un maximum.
Minimum HT : 10 000 euro(s)
Maximum HT : 180 000 euros
La durée est de 12 mois reconductible 3 fois un an.
Les critères de sélection des offres sont fixés dans l'article 5.2 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - CS61039, F
Code postal: 06050
Commune postale: NICE Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 17060005000026
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs - CS61039, F
Code postal: 06050
Commune postale: NICE Cedex 1
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L'ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
L'ensemble des référés prévus par les articles L 551-1, L521-1, L521-2, L521-3, R532-1, R541-1 du code de justice administrative, sans condition de délai sauf le référé précontractuel qui
peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. - Déféré préfectoral sur saisine: Article L 4142-1 du code général des collectivités territoriales dans un délai de deux mois suivant la date
de réception de l'acte contesté (demande de suspension possible par le Préfet) - Recours pour excès de pouvoir prévu par l'article R421-1 et suivants du code de justice administrative dans un délai de deux mois à compter de
la notification de la décision contestée faisant grief. - Recours administratif auprès du Maire dans les deux mois qui suivent la notification de la décision contestée, - Recours de pleine juridiction sur le fondement de l'arrêt CE
" SA TROPIC Travaux Signalisation "du 16 juillet 2007 assorti ou non d'un référé suspension et d'une demande indemnitaire. - Ordonnance du 7 mai 2009 relative au référé contractuel
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Source: OJS 2024/S 203-629939 (2024-10-16)
Avis d'attribution de marché (2025-03-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 720 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Le délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de coût (nom): Le taux de rabais
Critère de coût (pondération): 10
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CTM624
Date de conclusion du contrat: 2025-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Bassani environnement
Numéro d'enregistrement national: 80319436400011
Adresse postale: 119 B rue des Iris
Code postal: 84700
Commune postale: Sorgues
Région: Vaucluse🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: bassani.environnement@orange.fr📧
Téléphone: +33 0621845752📞
Source: OJS 2025/S 061-196977 (2025-03-26)