Fournitures de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires et accueils de loisirs du Pays des Achards

Communauté de Communes du Pays des Achards (85)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-29.

Qui ?

• Communauté de Communes du Pays des Achards (85)

Qu'est-ce que c'est ?

• Céréales et pommes de terre › Pommes de terre et légumes secs
• Filets de poisson › Filets de poisson frais
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits laitiers › Produits laitiers divers
• Produits à base de chair à saucisse › Saucisses
• Viande › Viande bovine
• Viande › Viande de porc
• Viande › Volaille

Où ?

• Pays de la Loire › Vendée

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-03-29	Avis de marché

Avis de marché (2024-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires et accueils de loisirs du Pays des Achards
Brève description:

Fournitures de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires et accueils de loisirs du Pays des Achards

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 24EJ008-01
Titre: Viande bovine fraîche
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Description du marché: Viande bovine fraîche
Produits/services: Viande bovine 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 24EJ008-02
Titre: Viande de porc et saucisses fraîches
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Viande de porc et saucisses fraîches
Produits/services: Viande de porc 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 24EJ008-03
Titre: Charcuterie vrac et tranchée
Description du marché: Charcuterie vrac et tranchée
Produits/services: Saucisses 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 24EJ008-04
Titre: Volaille fraîche
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: Volaille fraîche
Produits/services: Volaille 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 24EJ008-05
Titre: Crème, beurre, fromage et autres produits laitiers
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Description du marché: Crème, beurre, fromage et autres produits laitiers
Produits/services: Produits laitiers divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 24EJ008-06
Titre: Yaourts et fromages blancs fermiers
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Yaourts et fromages blancs fermiers
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 24EJ008-07
Titre: Légumes secs
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: Légumes secs
Produits/services: Pommes de terre et légumes secs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 24EJ008-08
Titre: Epicerie
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 24EJ008-09
Titre: Fruits et légumes bruts et de 4ème et 5ème gamme de saison respectueux de l'environnement
Description du marché:

Fruits et légumes bruts et de 4ème et 5ème gamme de saison respectueux de l'environnement

Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 24EJ008-10
Titre: Fruits et légumes bruts et de 4ème et 5ème gamme conventionnels
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes bruts et de 4ème et 5ème gamme conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 24EJ008-11
Titre: Produis surgelés
Valeur estimée hors TVA: 460 000 EUR 💰
Description du marché: Produis surgelés
Produits/services: Produits surgelés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 24EJ008-12
Titre: Poisson frais
Description du marché: Poisson frais
Produits/services: Filets de poisson frais 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-03 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 50
Conditions de passation du marché
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 21 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Coupable d’une faute professionnelle grave

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Motifs d’exclusion purement nationaux

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Pays des Achards (85)
Numéro d'enregistrement national: 248500530000113
Adresse postale: Z.A Intercommunale BP 25
Code postal: 85150
Commune postale: Les achards
Région: Vendée 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@cc-paysdesachards.fr 📧
Téléphone: +33 251059449 📞
Fax: +33 251059503 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 065-193308 (2024-03-29)

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