Fournitures de bureau

Moselis

Accord-cadre de fournitures courantes et de services pour l'achat de fournitures de bureau

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-13.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-09-13 Avis de marché
2024-10-03 Avis de marché
Avis de marché (2024-09-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 2024_FCS_017
Brève description:
Accord-cadre de fournitures courantes et de services pour l'achat de fournitures de bureau
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fournitures de bureau diverses
Description du marché: Fournitures de bureau diverses
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau ou accessoires 📦
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-06 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture de papiers
Description du marché: Fourniture de papiers
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture d'enveloppes
Description du marché: Fourniture d'enveloppes
Produits/services supplémentaires: Enveloppes 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-14 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-10-14 12:00:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Moselis
Numéro d'enregistrement national: 53036
Adresse postale: 3, rue de Courcelles
Code postal: 57071
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CECCATO Franck
Courrier électronique: service.juridique.marches@moselis.fr 📧
Téléphone: 0387557500 📞
Fax: 0387747101 📠
URL: http://www.moselis.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527082 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527082 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 2AC1DCDA-C3FC-E5C6-D8E7A4B4D8213094
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 180-553112 (2024-09-13)
Avis de marché (2024-10-03)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-04 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-04 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-11-04 13:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 3C110620-C512-2D9E-CA64E32F97179B11

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 14/10/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 04/11/2024 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 14/10/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 04/11/2024 à 13h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: aedccd91-e608-49ae-86d4-02587e462302-01
Source: OJS 2024/S 195-602529 (2024-10-03)