Fournitures administratives : tampons et papiers
Ville de Chalon-sur Saône
Fournitures administratives : tampons et papiers
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Effaceurs › Produits d'encrage › Tampons encreurs
- • Papier et carton traités › Papier d'impression
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures administratives : tampons et papiers
Numéro de référence:
Brève description: Fournitures administratives : tampons et papiers
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture de tampons
Description du marché: Fourniture de tampons
Produits/services: Tampons encreurs 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Services associés (modalités de livraison et optimisation du délai de livraison, modalités de commande en ligne, interlocuteur dédié)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): qualité des produits basée sur les échantillons : 40% (Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons gratuits dans leur emballage d'origine, grisés sur le BPU. Ils sont à faire parvenir à l'adresse suivante : Pôle Archives-Logistique Service des Fournitures Générales 16, rue de la Jonchère 71880 CHATENOY-LE-ROYAL Dépôt possible de 9h-12h et de 14h-17h du lundi au vendredi). (Les échantillons sont à remettre dans les conditions fixées au règlement de consultation).
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): qualité environnementale jugée sur la note environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Titre: Fournitures de papiers
Description du marché: Fournitures de papiers
Produits/services: Papier d'impression 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): qualité des produits basée sur les échantillons : 30% (Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons gratuits dans leur emballage d'origine, grisés sur le BPU. Ils sont à faire parvenir à l'adresse suivante : Pôle Archives-Logistique Service des Fournitures Générales 16, rue de la Jonchère 71880 CHATENOY-LE-ROYAL Dépôt possible de 9h-12h et de 14h-17h du lundi au vendredi). (Les échantillons sont à remettre dans les conditions fixées au règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): qualité environnementale jugée sur la note environnementale et les fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Services associés (modalités de livraison et optimisation du délai de livraison, interlocuteur dédié)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chalon-sur Saône
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 70092
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande Publique
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Chef de groupe ✅
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon cedex
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.dijon.tribunaladministratif. fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 120-368373 (2024-06-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures administratives : tampons et papiers
Numéro de référence:
AOO24MGV48
Brève description: Fournitures administratives : tampons et papiers
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures de bureau 📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
AOO24MGV48
Titre: Fourniture de tampons
Description du marché: Fourniture de tampons
Produits/services: Tampons encreurs 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Services associés (modalités de livraison et optimisation du délai de livraison, modalités de commande en ligne, interlocuteur dédié)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): qualité des produits basée sur les échantillons : 40% (Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons gratuits dans leur emballage d'origine, grisés sur le BPU. Ils sont à faire parvenir à l'adresse suivante : Pôle Archives-Logistique Service des Fournitures Générales 16, rue de la Jonchère 71880 CHATENOY-LE-ROYAL Dépôt possible de 9h-12h et de 14h-17h du lundi au vendredi). (Les échantillons sont à remettre dans les conditions fixées au règlement de consultation).
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): qualité environnementale jugée sur la note environnementale
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Titre: Fournitures de papiers
Description du marché: Fournitures de papiers
Produits/services: Papier d'impression 📦
Critères d'attribution
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): qualité des produits basée sur les échantillons : 30% (Afin de permettre la comparaison qualitative des produits, les candidats devront faire parvenir obligatoirement et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons gratuits dans leur emballage d'origine, grisés sur le BPU. Ils sont à faire parvenir à l'adresse suivante : Pôle Archives-Logistique Service des Fournitures Générales 16, rue de la Jonchère 71880 CHATENOY-LE-ROYAL Dépôt possible de 9h-12h et de 14h-17h du lundi au vendredi). (Les échantillons sont à remettre dans les conditions fixées au règlement de consultation)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): qualité environnementale jugée sur la note environnementale et les fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Services associés (modalités de livraison et optimisation du délai de livraison, interlocuteur dédié)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
La valeur estimée correspond
à l'estimation de l'accord-cadre, sur la durée totale du marché (reconductions comprises) et
pour toutes les entités du groupement.
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-22 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Lettre de candidature (DC1) et Déclaration du candidat (DC2) ou attestation DUME (Document unique de marché européen)
Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise
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Liste et brève description des critères de sélection:
Liste des moyens humains et matériels du candidat
Liste des références inférieures à 3 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévue par le Code de la Commande Publique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Chalon-sur Saône
Numéro d'enregistrement national:
21710076700011
Adresse postale: 70092
Code postal: 71321
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Commande Publique
Courrier électronique: service.marches@chalonsursaone.fr 📧
Téléphone: +33 385905175 📞
Chef de groupe ✅
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme ARNIA/Territoires Numériques (profil d'acheteur https://marches.ternum-bfc.fr) sous la référence AOO24MGV48. Les candidats remettront leurs offres obligatoirement par voie électronique, conformément au règlement de consultation. s'agit d'un marché passé en groupement de commandes entre la Ville de Chalon-sur-Saône, son CCAS, le Grand Chalon et les communes de Châtenoy-le-Royal et son CCAS, Demigny et Gergy. La Ville de Chalon a été désignée coordonnateur du groupement. Chaque collectivité est autonome dans l'exécution du marché. Elle passe pour son propre compte ses commandes et assume leur suivi d'exécution. La présente procédure est un accord-cadre mono attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique.
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Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national:
172100059
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon cedex
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 380739100 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.dijon.tribunaladministratif. fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel conformément aux articles
L5511 et suivant du Code de Justice Administrative et R5511 et suivants du Code de Justice
Administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat.
Référé contractuel conformément aux articles L55113 et suivants du Code de Justice
Administrative et R5517 et suivants du Code de Justice Administrative. La juridiction peut être
saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publicité de l'avis attribution. Recours dit "Tarn et
Garonne" conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'Etat le 04/04/2014 (n°358994) dans
un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité informant à la fois de la conclusion du contrat et des modalités de sa consultation.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 120-368373 (2024-06-19)
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