Avis de marché (2024-02-08) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, pose et rechargement d’appareils de voie et de courbes des lignes du tramway de Nice
Brève description:
“Fourniture, pose et rechargement d'appareils de voie et de courbes des lignes du tramway de Nice”
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Fournitures et pose d’appareils de voie et de courbes des lignes du tramway de Nice” Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Chaque lot est conclu pour une durée initiale d’un an à compter de la date de réception de la notification.
Chaque lot pourra faire l’objet de 3...”
Description des renouvellements
Chaque lot est conclu pour une durée initiale d’un an à compter de la date de réception de la notification.
Chaque lot pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites d’un an sans que la durée totale du marché ne puisse dépasser 4 ans.
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Options ✅
Description des options:
“Chaque lot est conclu pour une durée initiale d’un an à compter de la date de réception de la notification.
Chaque lot pourra faire l’objet de 3...”
Description des options
Chaque lot est conclu pour une durée initiale d’un an à compter de la date de réception de la notification.
Chaque lot pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites d’un an sans que la durée totale du marché ne puisse dépasser 4 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère:
“voir le Règlement de Consultation
Critère n°1 : prix : 50 points
Critère n°2 technique : 40 points
Critère n°3 : Environnement : 10 points” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Rechargement d’appareils de voie et de courbes des lignes du tramway de Nice”
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description des renouvellements:
“Chaque lot est conclu pour une durée initiale d’un an à compter de la date de réception de la notification.
Chaque lot pourra faire l’objet de 3...”
Description des renouvellements
Chaque lot est conclu pour une durée initiale d’un an à compter de la date de réception de la notification.
Chaque lot pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites d’un an sans que la durée totale du marché ne puisse dépasser 4 ans. Le titulaire ne dispose pas de la faculté de refuser la reconduction du marché (article R 2112-4 du CCP).
En cas de non reconduction le titulaire sera informé 4 mois avant le terme du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère:
“Critère n°1 : prix : 50 points
Critère n°2 technique : 40 points
Critère n°3 : Environnement : 10 points” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-02-29 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Le marché sera conclu avec un opérateur économique individuel ou un groupement d’opérateurs économiques.
L'offre sera présentée par un seul candidat ou par...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Le marché sera conclu avec un opérateur économique individuel ou un groupement d’opérateurs économiques.
L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises.
En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un groupement solidaire ou un groupement conjoint avec mandataire solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l’égard de l’acheteur en application de l'article de l'article R. 2142-24 du Code de la Commande Publique.
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Dépôts et garanties exigés:
“voir règlement de consultation”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les modalités de paiement sont précisées dans le marché.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Voir les pièces du marché”
“Groupement de commande entre la Régie Ligne d'Azur (coordonnateur du groupement) et la Métropole de Nice
forme : accord-cadre à bons de commande
procédure :...”
Groupement de commande entre la Régie Ligne d'Azur (coordonnateur du groupement) et la Métropole de Nice
forme : accord-cadre à bons de commande
procédure : procédure avec négociation
dévolution : 2 lots : Lot 1 : fournitures et pose ; Lot 2 : rechargement
Montant lot 1 : sans montant minimum annuel et montant maximum annuel de 500 000 euros HT
Montant lot 2 : sans montant minimum annuel et montant maximum annuel de 500 000 euros HT
durée : Chaque lot est conclu pour une durée initiale d’un an à compter de la date de réception de la notification.
Chaque lot pourra faire l’objet de 3 reconductions tacites d’un an sans que la durée totale du marché ne puisse dépasser
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Régie Ligne d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 79403021300019
Adresse postale: 2 boulevard Henri Sappia
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr📧
Téléphone: +33 493165252📞
Fax: +33 493887214 📠
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Organe de révision
Nom: Régie Ligne d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 79403021300019
Adresse postale: 2 boulevard Henri Sappia
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr📧
Téléphone: +33 493165252📞
Fax: +33 493887214 📠
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Régie Ligne d'Azur (06)
Numéro d'enregistrement national: 79403021300019
Adresse postale: 2 boulevard Henri Sappia
Code postal: 06100
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr📧
Téléphone: +33 493165252📞
Fax: +33 493887214 📠
URL: https://www.marches-securises.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 030-087169 (2024-02-08)
Avis d'attribution de marché (2024-08-28) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 375 656 EUR 💰
Description
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 2
Critère:
“voir le Règlement de Consultation
Critère n°1 : prix : 50 points
Critère n°2 technique : 40 points
Critère n°3 : Environnement : 10 points”
Procédure Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Lot 1 fournitures et pose
Date de conclusion du contrat: 2024-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 199 081 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Etf
Numéro d'enregistrement national: 38325260800930
Code postal: 92500
Commune postale: Rueil Malmaison
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sebastien.delannoy@etf.fr📧
Téléphone: +33 171131900📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 176 575 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Rail Care Solutions
Numéro d'enregistrement national: 91478499600011
Code postal: 25557
Commune postale: Beldorf
Région: Rendsburg-Eckernförde 🏙️
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: info@railcaresolutions.com📧
Téléphone: +33 948722848📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 7940302130001
Activité principale
Services d’administration générale
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130000700019
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Téléphone: +33 484354554📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 1706000500026
Code postal: 06357
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 1706000500026
Code postal: 06357
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: +33 489978600📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours conformes à la règlementation et au code de justice administrative”
Source: OJS 2024/S 168-517634 (2024-08-28)