Avis de marché (2024-10-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, pose et dépose de signalétiques sur les sentiers de randonnée du PIAPN
Numéro de référence: F042024
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la mise en place de matériels de signalétique sur les sentiers de randonnée”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériel de signalisation📦 Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la mise en place de matériels de signalétique sur les sentiers de randonnée du PIAPN...”
Description du marché
Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la mise en place de matériels de signalétique sur les sentiers de randonnée du PIAPN sur le Territoire de la Communauté de Communes Méditerranée Porte des Maures
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Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Item 1 Description des moyens humains et matériels : Compétences et qualifications de l'équipe affectée à la réalisation des prestations, description des moyens matériels, répartition des tâches entre les différents intervenants : 25 points
Item 2 : Description de la méthodologie d’intervention sur la base d’une commande fictive présentée en annexe 2 : 25 points.
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“capacité économique et financiere: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat,...”
Liste et brève description des critères de sélection
capacité économique et financiere: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité technique et professionnelle: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
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Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique et professionnelle: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité technique et professionnelle: Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique: Déclaration sur l'honneur p que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner...”
Liste et brève description des conditions
Renseignements concernant la situation juridique: Déclaration sur l'honneur p que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner notamment qu’il satisfait aux obligations concernant l’emploi des travailleurs handicapés (DC1 recommandé)
Lorsque le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
Une lettre de candidature ( DC2 recommandé)
Le pouvoir du signataire
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes Méditerranée Porte des Maures (83)
Numéro d'enregistrement national: 20002710000011
Adresse postale: Hôtel de Ville
Place du 11 novembre
Code postal: 83250
Commune postale: La Londe Les Maures
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jbascoulard@ccmpm.fr📧
Téléphone: +33 494000586📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON CEDEX 9
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 049442793📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON CEDEX 9
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 049442793📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 200-618065 (2024-10-11)
Avis d'attribution de marché (2025-03-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la mise en place de matériels de signalétique sur les sentiers de randonnée du PIAPN.”
Valeur totale du marché (hors TVA): 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture, la livraison et la mise en place de matériels de signalétique sur les sentiers de randonnée du PIAPN.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Description des moyens humains et matériels : Compétences et qualifications de l'équipe affectée à la réalisation des prestations, description des moyens matériels, répartition des tâches entre les différents intervenants.
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Description de la méthodologie d’intervention sur la base d’une commande
fictive présentée en annexe 2.
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: F042024
Date de conclusion du contrat: 2025-02-20 📅
Titre: Fourniture et pose/dépose de signalétiques sur les sentiers de randonnée du PIAPN (Plan Intercommunal d’Activités de Pleine Nature)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ad production
Numéro d'enregistrement national: 417 616 901 00050
Adresse postale: ZI de Larnay
2 Avenue Marcel Dassault
86000 POITIERS
Code postal: 86000
Commune postale: Poitiers
Région: Vienne🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: laetitia@ad-production.fr📧
Téléphone: +33 042678471📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Place du 11 novembre
Commune postale: La Londe-les-Maures
Téléphone: +33 494015550📞
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine
BP 40510
83041 TOULON CEDEX 9
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON CEDEX 9
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 049442793📞 Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Racine
BP 40510
83041 TOULON CEDEX 9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Racine
BP 40510
83041 TOULON CEDEX 9
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles
L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles
L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les
délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2025/S 055-178316 (2025-03-18)