Fourniture, pose, entretien et maintenance de toilettes sèches sur l'espace public pour la Ville de Grenoble

Ville de Grenoble

Le présent marché a pour objet la fourniture, la pose, ainsi que l'entretien et la maintenance de toilettes sèches. La Ville de Grenoble compte aujourd'hui 9 toilettes sèches au sein d'un parc de 60 sanitaires publics diversifiés (comprenant des urinoirs, vespasiennes, toilettes automatiques…). Au vu du fonctionnement des toilettes sèches (sanitaire autonome sans raccord à l'eau ni l'électricité), de leur intégration au sein d'un environnement urbain, de leurs usages, la Ville de Grenoble souhaite continuer de développer son parc de toilettes sèches

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ILF
• Toilitech

Qui ?

• Ville de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-03-27	Avis de marché
2024-04-26	Avis de marché
2024-12-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, pose, entretien et maintenance de toilettes sèches sur l'espace public pour la Ville de Grenoble
Numéro de référence: 2024_VDG_0072
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Réparation et entretien de toilettes publiques 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 592 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Fourniture, pose et maintenance curative de toilettes sèches sur l'espace public
Description du marché:

Fourniture, pose et maintenance curative de toilettes sèches sur l'espace public

Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Pour le lot 1, l'accord-cadre est conclu à compter du 16/06/2024 ou à la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 16/06/2024

Produits/services supplémentaires:

Réparation et entretien de toilettes publiques 📦

Toilettes publiques 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: 11 boulevard Jean Pain
Code postal: 38021
Ville: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Isère 🏙️
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Sous-critère 1 - Caractéristiques esthétiques et techniques du matériel proposé et garantie
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Sous-critère 2 - Modalités pour l'installation et la maintenance curative
Valeur technique - Sous-critère 3 - Moyens humains et matériels
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Entretien et maintenance préventive de toilettes sèches sur l'espace public
Description du marché: Entretien et maintenance préventive de toilettes sèches sur l'espace public
Informations complémentaires:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. Pour le lot 2,l'accord-cadre est conclu à compter du 27/06/2024 ou à la date de notification du marché si celle-ci est postérieure au 27/06/2024

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Sous-critère 1 - Modalités d'entretien des toilettes sèches
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Sous-critère 2 - Modalités de la maintenance préventive
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Toilettes publiques 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-29 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-30 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Grenoble
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-04-30 09:00:00 📅
Lieu: Grenoble
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou le Dc1 - Lettre de candidature ou le Dc1 - La fiche contact

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables dans les conditions décrites au CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social (insertion) et environnemental détaillées au cahier des charges

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de grenoble
Numéro d'enregistrement national: 21380185500015
Adresse postale: 11 Boulevard Jean Pain
Code postal: 38021
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: marches.publics@grenoble.fr 📧
Téléphone: 0476336249 📞
URL: http://www.grenoble.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1442954 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1442954 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. Une visite sur site est obligatoire pour le lot 2. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La signature électronique des documents est exigée pour cette consultation. Lot 1 : Le montant maximum total est de 308 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 77 000 euro(s) par an. Lot 2 : Le montant maximum total est de 1 568 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 309 000 euro(s) pour la période 1, 370 000 euro(s) pour la période 2, 430 000 euro(s) pour la période 3 et 459 000 euro(s) pour la période 4. Le montant total estimé est, tous lots et périodes confondus, de 1 592 000 euro(s) et le montant total maximum, tous lots et périodes confondus, est de 1 876 000 euro(s)

Informations complémentaires

Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
Une visite sur site est obligatoire pour le lot 2. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
La signature électronique des documents est exigée pour cette consultation.
Lot 1 : Le montant maximum total est de 308 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 77 000 euro(s) par an.
Lot 2 : Le montant maximum total est de 1 568 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 309 000 euro(s) pour la période 1, 370 000 euro(s) pour la période 2, 430 000 euro(s) pour la période 3 et 459 000 euro(s) pour la période 4.
Le montant total estimé est, tous lots et périodes confondus, de 1 592 000 euro(s) et le montant total maximum, tous lots et périodes confondus, est de 1 876 000 euro(s)

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d'enregistrement national: 580368
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Code postal: 38022
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du tribunal
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Téléphone: 0476429000 📞
Fax: 0476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 063-187574 (2024-03-27)

Avis de marché (2024-04-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 592 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-05-15 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-05-16 16:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-05-16 16:00:00 📅

Changements
Nouvelle valeur
Texte:

Remise des offres: Au lieu du 29/04/2024 à 16h00 au plus tard. Lire 15/05/2024 à 16h00 au plus tard.

Date d'ouverture des offres: Au lieu du 30/04/2024 à 09h00 au plus tard. Lire 16/05/2024 à 16h00 au plus tard.

Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 570d1a78-05aa-42a4-8c0f-1ddb6f2ef125-01
Source: OJS 2024/S 084-254190 (2024-04-26)

Avis d'attribution de marché (2024-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 592 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 24asb080
Date de conclusion du contrat: 2024-11-05 📅
Titre: Fourniture, pose et maintenance curative de toilettes sèches sur l'espace public
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 77 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TOILITECH
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Toilitech
Numéro d'enregistrement national: 1442954-1-1-1
Adresse postale: Za La Grand Ile Sud
Code postal: 05230
Commune postale: Chorges
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@toilitech.com 📧
Téléphone: 0492202200 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 309 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: ILF
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue ✅
Description:

Pompage des matières collectées sur les 7 sites de toilettes sèches sur l'espace public

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 29 820 EUR 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:

Pompage des matières collectées sur les 7 sites de toilettes sèches sur l'espace public

Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: Ilf
Numéro d'enregistrement national: 1442954-1-2-1
Adresse postale: 33 chemin st barnaud
Code postal: 38410
Commune postale: Vaulnaveys-le-bas
Région: Isère 🏙️
Courrier électronique: fabricericchizzi@gmail.com 📧
Téléphone: 0625285418 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 50729
Région: Isère 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 187574-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Lot 1 : Le montant maximum total est de 308 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 77 000 euro(s) par an. Lot 2 : Le montant maximum total est de 1 568 000 euro(s) sur la durée totale du marché (4 ans), soit un montant maximum de 309 000 euro(s) pour la période 1, 370 000 euro(s) pour la période 2, 430 000 euro(s) pour la période 3 et 459 000 euro(s) pour la période 4. Le montant total estimé est, tous lots et périodes confondus, de 1 592 000 euro(s) et le montant total maximum, tous lots et périodes confondus, est de 1 876 000 euro(s) . L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B5E40C9F-E19F-3EA7-361D2F0897FA4B61
Région: Isère 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: B5E40CBB-DEC4-9A45-53337FE4A41A810A
Source: OJS 2024/S 238-747853 (2024-12-04)

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