Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier pour le bâtiment de la CPAM de l'Hérault - Sis 88 rue de la 32ème à Montpellier N°34-24/08
CPAM de l'Hérault
Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier pour le bâtiment de la CPAM de l'Hérault - Sis 88 rue de la 32ème à Montpellier
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2024-02-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Mobilier › Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes
- • Mobilier › Mobilier de bureau
- • Mobilier et équipements divers › Mobilier divers
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-02-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier pour le bâtiment de la CPAM de l'Hérault - Sis 88 rue de la 32ème à Montpellier N°34-24/08
Brève description:
“Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier pour le bâtiment de la CPAM de l'Hérault - Sis 88 rue de la 32ème à Montpellier”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Valeur estimée hors TVA: 505 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Assises, espaces informels et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 171 000 EUR 💰
Description du marché:
“Assises, espaces informels et accessoires”
Informations complémentaires:
“Le marché débute à compter de sa notification et se termine à la fin du délai de garantie des mobiliers.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier 📦
Adresse postale: 88 rue de la 32ème
Code postal: 34000
Ville: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires dans les conditions définies à l'article R. 2122-7 du...”
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Au regard du cadre de réponses techniques du candidat
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Mobiliers réfectoire et terrasse extérieure
Valeur estimée hors TVA: 49 000 EUR 💰
Description du marché:
“Mobiliers réfectoire et terrasse extérieure”
Informations complémentaires:
“La marché débute à compter de sa notification et se termine à la fin du délai de garantie des mobiliers.”
Produits/services: Mobilier divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Environnement de travail et tables de réunion
Valeur estimée hors TVA: 233 000 EUR 💰
Description du marché:
“Environnement de travail et tables de réunion”
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Informations sur les options
Description des options:
“Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires dans les conditions définies à l'article R. 2122-7 du...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fauteuils de travail
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fauteuils de travail”
Produits/services: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Au regard du cadres de réponses techniques du candidat
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Mobilier 📦
Mobilier divers 📦
Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Description
Ville: Montpellier
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“L'accord-cadre est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2-1° et R. 2161-2...”
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Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-02 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-27 16:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
“Hormis les échantillons. Voir Règlement de la Consultation (RC).”
“Hormis les échantillons. Voir règlement de la Consultation (RC).”
“Hormis pour les échantillons. Voir Règlement de la Consultation (RC).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Situation économique et financière
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankruptcy
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cpam de l'herault
Numéro d'enregistrement national: 51760813900013
Département: Service Achats-Marchés
Adresse postale: 29 cours Gambetta
Code postal: 34934
Commune postale: MONTPELLIER CEDEX 9
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CPAM de l'Hérault Service Achat-Marchés
Courrier électronique: marches-contrats.cpam-herault@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: +33 499525312 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il n'est pas prévu de Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) au présent marché. L'accord-cadre est passé par la CPAM de l'Hérault, qui n'est pas un...”
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Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130111200776
Adresse postale: 6 RUE JOSEPH AUTRAN
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille cedex 6
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 491155050 📞
URL: https://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130111200776
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 6
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 491155050 📞
URL: https://www.justice.gouv.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : -Référé précontractuel avant la signature du contrat qui est régi par les articles 2 à 4...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 042-121371 (2024-02-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier pour le bâtiment de la CPAM de l'Hérault - Sis 88 rue de la 32ème à Montpellier N°34-24/08
Brève description:
“Fourniture, livraison, montage et installation de mobilier pour le bâtiment de la CPAM de l'Hérault - Sis 88 rue de la 32ème à Montpellier”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Valeur estimée hors TVA: 505 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Assises, espaces informels et accessoires
Valeur estimée hors TVA: 171 000 EUR 💰
Description du marché:
“Assises, espaces informels et accessoires”
Informations complémentaires:
“Le marché débute à compter de sa notification et se termine à la fin du délai de garantie des mobiliers.”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Mobilier 📦
Adresse postale: 88 rue de la 32ème
Code postal: 34000
Ville: Montpellier
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires dans les conditions définies à l'article R. 2122-7 du...”
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Au regard du cadre de réponses techniques du candidat
Critère de qualité (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
2️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Mobiliers réfectoire et terrasse extérieure
Valeur estimée hors TVA: 49 000 EUR 💰
Description du marché:
“Mobiliers réfectoire et terrasse extérieure”
Informations complémentaires:
“La marché débute à compter de sa notification et se termine à la fin du délai de garantie des mobiliers.”
Produits/services: Mobilier divers 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Environnement de travail et tables de réunion
Valeur estimée hors TVA: 233 000 EUR 💰
Description du marché:
“Environnement de travail et tables de réunion”
Produits/services: Mobilier de bureau 📦
Informations sur les options
Description des options:
“Les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché pour la réalisation de prestations similaires dans les conditions définies à l'article R. 2122-7 du...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
4️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fauteuils de travail
Valeur estimée hors TVA: 52 000 EUR 💰
Description du marché:
“Fauteuils de travail”
Produits/services: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Au regard du cadres de réponses techniques du candidat
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Mobilier 📦
Mobilier divers 📦
Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes 📦
Description
Ville: Montpellier
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“L'accord-cadre est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2124-2-1° et R. 2161-2...”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-02 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-03-27 16:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Description de la justification de la procédure:
“Hormis les échantillons. Voir Règlement de la Consultation (RC).”
“Hormis les échantillons. Voir règlement de la Consultation (RC).”
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“Hormis pour les échantillons. Voir Règlement de la Consultation (RC).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Situation économique et financière
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Conditions de participation
Motif d'exclusion: bankruptcy
Description des motifs d'exclusion:
“Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Cpam de l'herault
Numéro d'enregistrement national: 51760813900013
Département: Service Achats-Marchés
Adresse postale: 29 cours Gambetta
Code postal: 34934
Commune postale: MONTPELLIER CEDEX 9
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CPAM de l'Hérault Service Achat-Marchés
Courrier électronique: marches-contrats.cpam-herault@assurance-maladie.fr 📧
Téléphone: +33 499525312 📞
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Protection sociale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Il n'est pas prévu de Prestations Supplémentaires Eventuelles (PSE) au présent marché. L'accord-cadre est passé par la CPAM de l'Hérault, qui n'est pas un...”
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130111200776
Adresse postale: 6 RUE JOSEPH AUTRAN
Code postal: 13281
Commune postale: Marseille cedex 6
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 491155050 📞
URL: https://www.justice.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal judiciaire de marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130111200776
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Code postal: 13281
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 6
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-marseille@justice.fr 📧
Téléphone: +33 491155050 📞
URL: https://www.justice.gouv.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants : -Référé précontractuel avant la signature du contrat qui est régi par les articles 2 à 4...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 042-121371 (2024-02-27)
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