Afin de remplir ses missions et répondre aux exigences en matériels, mobiliers et équipements afférents pour les installations sportives au bénéfice des usagers, la Ville souhaite passer un marché relatif à la fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique des sports individuels et collectifs.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-23.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-19.
Avis de marché (2024-09-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs
Numéro de référence: 24S0023
Brève description:
“Afin de remplir ses missions et répondre aux exigences en matériels, mobiliers et équipements afférents pour les installations sportives au bénéfice des...”
Brève description
Afin de remplir ses missions et répondre aux exigences en matériels, mobiliers et équipements afférents pour les installations sportives au bénéfice des usagers, la Ville souhaite passer un marché relatif à la fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique des sports individuels et collectifs.
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements de sports de plein air📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique de sports individuels et collectifs Ce lot est un...”
Description du marché
Ce lot concerne la fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique de sports individuels et collectifs Ce lot est un accord-cadre à bons de commandes avec les minimum et maximum annuels suivants :
- Minimum : 10 000 € HT
- Maximum : 200 000 € HT
Il est précisé que les estimations et les valeurs maximums données pour chaque lot et pour l'ensemble des lots concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le CCTP indique le lieu de livraison des fournitures.”
Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Chaque marché (lot) prendra effet à compter du 1er janvier 2025 ou de la date d'accusé réception dématérialisée de la notification si celle-ci est...”
Description des options
Chaque marché (lot) prendra effet à compter du 1er janvier 2025 ou de la date d'accusé réception dématérialisée de la notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d’une année civile pour les années 2026, 2027 et 2028.
Afficher plus Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:
“Le critère prix n'est pas le seul critère d'attribution et les autres critères sont indiqués dans le règlement de la consultation.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture et livraison de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique de l’escalade. C'est un accord-cadre à bons de commandes...”
Description du marché
Ce lot concerne la fourniture et livraison de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique de l’escalade. C'est un accord-cadre à bons de commandes avec les minimum et maximum annuels suivants :
- Minimum : 2000 € HT
- Maximum : 10 000 € HT
Il est précisé que les estimations et les valeurs maximums données pour chaque lot et pour l'ensemble des lots concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution:
“Le CCTP décrit le lieu de livraison des fournitures.” Informations sur les options
Description des options:
“Chaque marché (lot) prendra effet à compter du 1er janvier 2025 ou de la date d'accusé réception dématérialisée de la notification si celle-ci est...”
Description des options
Chaque marché (lot) prendra effet à compter du 1er janvier 2025 ou de la date d'accusé réception dématérialisée de la notification si celle-ci est postérieure.
Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d’une année civile pour les années 2026, 2027 et 2028.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture et livraison de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique de la musculation. Ce lot est un accord-cadre mono...”
Description du marché
Ce lot concerne la fourniture et livraison de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique de la musculation. Ce lot est un accord-cadre mono attributaire à bons de commandes avec les minimum et maximum annuels suivants :
- Minimum : 10 000 €HT
- Maximum : 50 000 € HT
Il est précisé que les estimations et les valeurs maximums données pour chaque lot et pour l'ensemble des lots concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture et livraison de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique de sports nautiques. Ce lot est passé en accord-cadre...”
Description du marché
Ce lot concerne la fourniture et livraison de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique de sports nautiques. Ce lot est passé en accord-cadre mono attributaire à bons de commandes avec les minimum et maximum annuels suivants :
- Minimum : 200 € HT
- Maximum : 50 000 € HT
Il est précisé que les estimations et les valeurs maximums données pour chaque lot et pour l'ensemble des lots concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture et livraison de matériels de tourisme nautique. Ce lot est passé en accord-cadre mono attributaire à bons de commandes avec...”
Description du marché
Ce lot concerne la fourniture et livraison de matériels de tourisme nautique. Ce lot est passé en accord-cadre mono attributaire à bons de commandes avec les minimum et maximum annuels suivants :
- Minimum : 500 € HT
- Maximum : 5000 € HT
Il est précisé que les estimations et les valeurs maximums données pour chaque lot et pour l'ensemble des lots concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère:
“Le candidat devra remettre tous les éléments demandés à l'article 7.1 du Règlement de la consultation.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-23 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et l'heure mentionnées pour l'ouverture des offres est prévisionnelle et non publique.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Les critères de sélection des candidatures sont les suivants : la capacité juridique, la capacité économique et financière et la capacité technique et...”
Liste et brève description des règles et critères
Les critères de sélection des candidatures sont les suivants : la capacité juridique, la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle: Le candidat devra remettre tous les éléments demandés à l'article 7.1 du Règlement de la consultation.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Dans l'hypothèse d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Conformément à l’article R 2151-7 du Code de la...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Dans l'hypothèse d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Conformément à l’article R 2151-7 du Code de la Commande Publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de la Seyne sur Mer
Numéro d'enregistrement national: 21830126500011
Adresse postale: Hôtel de Ville
Quai Saturnin Fabre
Code postal: 83500
Commune postale: La Seyne sur Mer
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr📧
Téléphone: +33 494069593📞
URL: https://www.marches-securises.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr🌏
“Chaque marché est passé en accord-cadre à bons de commande mono attributaire et s’exécute par l’émission de bons de commande successifs dès survenance du...”
Chaque marché est passé en accord-cadre à bons de commande mono attributaire et s’exécute par l’émission de bons de commande successifs dès survenance du besoin. Il est précisé que l'estimation donnée concerne le montant maximum de l'accord-cadre sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 049442793📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: +33 049442793📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
* avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
* avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ;
* à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ;
* le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994).
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2024/S 184-565772 (2024-09-19)