Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs

Ville de la Seyne sur Mer

Afin de remplir ses missions et répondre aux exigences en matériels, mobiliers et équipements afférents pour les installations sportives au bénéfice des usagers, la Ville souhaite passer un marché relatif à la fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique des sports individuels et collectifs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-23. L'appel d'offres a été publié le 2024-09-19.

Qui ?

• Ville de la Seyne sur Mer

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-09-19	Avis de marché

Avis de marché (2024-09-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs
Numéro de référence: 24S0023
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Équipements de sports de plein air 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 24S0016_1
Titre: Fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique de sports individuels et collectifs
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Ce lot concerne la fourniture, livraison et pose de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique de sports individuels et collectifs Ce lot est un accord-cadre à bons de commandes avec les minimum et maximum annuels suivants : - Minimum : 10 000 € HT - Maximum : 200 000 € HT Il est précisé que les estimations et les valeurs maximums données pour chaque lot et pour l'ensemble des lots concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.

Site principal ou lieu d'exécution: Le CCTP indique le lieu de livraison des fournitures.
Adresse postale: Direction des Sports 15 rue Jules Guesde
Code postal: 83500
Ville: La Seyne sur mer
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l’article R2122-4 du Code de la Commande Publique.

Informations sur les options
Options ✅
Description des options:

Chaque marché (lot) prendra effet à compter du 1er janvier 2025 ou de la date d'accusé réception dématérialisée de la notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois, par reconduction tacite, pour une durée d’une année civile pour les années 2026, 2027 et 2028.

Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère:

Le critère prix n'est pas le seul critère d'attribution et les autres critères sont indiqués dans le règlement de la consultation.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 24S0016_2
Titre: Fourniture et livraison de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique de l’escalade
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché:

Ce lot concerne la fourniture et livraison de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique de l’escalade. C'est un accord-cadre à bons de commandes avec les minimum et maximum annuels suivants : - Minimum : 2000 € HT - Maximum : 10 000 € HT Il est précisé que les estimations et les valeurs maximums données pour chaque lot et pour l'ensemble des lots concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.

Produits/services: Équipement pour l'escalade 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Le CCTP décrit le lieu de livraison des fournitures.
Adresse postale: Direction des sports 15 rue Jules Guesde
Informations sur les options
Description des options:

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 24S0023_3
Titre: Fourniture et livraison de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique de la musculation
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché:

Ce lot concerne la fourniture et livraison de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique de la musculation. Ce lot est un accord-cadre mono attributaire à bons de commandes avec les minimum et maximum annuels suivants : - Minimum : 10 000 €HT - Maximum : 50 000 € HT Il est précisé que les estimations et les valeurs maximums données pour chaque lot et pour l'ensemble des lots concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.

Produits/services: Machines de musculation des membres inférieurs et supérieurs 📦
Adresse postale: Direction des sports 15 rue Jules Guesde
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 24S0023_4
Titre: Fourniture et livraison de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique de sports nautiques
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Description du marché:

Ce lot concerne la fourniture et livraison de matériels et d'équipements sportifs pour la pratique de sports nautiques. Ce lot est passé en accord-cadre mono attributaire à bons de commandes avec les minimum et maximum annuels suivants : - Minimum : 200 € HT - Maximum : 50 000 € HT Il est précisé que les estimations et les valeurs maximums données pour chaque lot et pour l'ensemble des lots concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.

Produits/services: Équipements de sports nautiques 📦
Adresse postale: Base nautique 135 avenue de la jetée de Saint Elme
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 24S0023_5
Titre: Fourniture et livraison de matériels de tourisme nautique
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché:

Ce lot concerne la fourniture et livraison de matériels de tourisme nautique. Ce lot est passé en accord-cadre mono attributaire à bons de commandes avec les minimum et maximum annuels suivants : - Minimum : 500 € HT - Maximum : 5000 € HT Il est précisé que les estimations et les valeurs maximums données pour chaque lot et pour l'ensemble des lots concernent toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année.

Produits/services: Bateaux de plaisance et de sport 📦
Adresse postale: Base nautique 135 Avenue de la jetée de Saint Elme
Ville: La seyne sur mer
Autres informations sur le renouvellement:

Le Pouvoir Adjudicateur se réserve la faculté de mettre en œuvre, le cas échéant, les dispositions de l’article R2122-4 (Fournitures) ou R 2122-7 (Travaux et services) du Code de la Commande Publique.

Critères d'attribution
Critère:

Le candidat devra remettre tous les éléments demandés à l'article 7.1 du Règlement de la consultation.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Cette consultation se compose de 5 lots : - Fourniture, livraison et pose de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique des sports individuels et collectifs (lot n°1) - Fourniture et livraison de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique de l’escalade (lot n°2) - Fourniture et livraison de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique de la musculation y compris maintenance du parc (lot n°3) - Fourniture et livraison de matériels et d’équipements sportifs pour la pratique des sports nautiques (lot n°4) - Fourniture et livraison de matériels de tourisme nautique (lot n°5) Chaque lot fait l'objet d'un marché passé à bon de commande mono - attributaire.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-23 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):

La date et l'heure mentionnées pour l'ouverture des offres est prévisionnelle et non publique.

Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Forme juridique soumissionnaire ✅
Date d'ouverture: 2024-10-23 14:00:00 📅
Informations complémentaires:

La date et l'heure mentionnées pour l'ouverture des offres est prévisionnelle et non publique.

Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Les critères de sélection des candidatures sont les suivants : la capacité juridique, la capacité économique et financière et la capacité technique et professionnelle: Le candidat devra remettre tous les éléments demandés à l'article 7.1 du Règlement de la consultation.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Dans l'hypothèse d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. Conformément à l’article R 2151-7 du Code de la Commande Publique, il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Motif d'exclusion:

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché

Biens administrés par un liquidateur

+ 21 de plus

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme

Concordat

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché

Corruption

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure

Coupable d’une faute professionnelle grave

Faillite

Fraude

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes

Insolvabilité

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social

Motifs d’exclusion purement nationaux

Paiement des cotisations de sécurité sociale

Paiement d’impôts et taxes

Participation à une organisation criminelle

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains

État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de la Seyne sur Mer
Numéro d'enregistrement national: 21830126500011
Adresse postale: Hôtel de Ville Quai Saturnin Fabre
Code postal: 83500
Commune postale: La Seyne sur Mer
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@la-seyne.fr 📧
Téléphone: +33 494069593 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Chaque marché est passé en accord-cadre à bons de commande mono attributaire et s’exécute par l’émission de bons de commande successifs dès survenance du besoin. Il est précisé que l'estimation donnée concerne le montant maximum de l'accord-cadre sur toute la durée du marché s'il est reconduit chaque année. Les candidats peuvent présenter une offre pour un ou plusieurs lots de la consultation.

Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Adresse postale: 5 rue Racine CS 40510
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 049442793 📞
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : * avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative ; * à compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; * le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'Etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 184-565772 (2024-09-19)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires (>20 nouveaux marchés)

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