FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MOBILHOMES ET HÉBERGEMENTS ATYPIQUES
Communauté de Communes de la Veyle
FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MOBILHOMES ET HÉBERGEMENTS ATYPIQUES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-01-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-21.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-21 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et installation de mobilhomes et hébergements atypiques
Numéro de référence:
Brève description: FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MOBILHOMES ET HÉBERGEMENTS ATYPIQUES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caravanes résidentielles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture livraison et installation de mobil-homes
Description du marché:
Adresse postale: 10 rue de la Poste
Code postal: 01290
Ville: Pont-de-Veyle
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-02 📅
Date de fin: 2028-05-01 📅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): SAV et garantie
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai envisagé pour l’ensemble de la prestation (organisation et méthodologie, délais de livraison et installation)
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture livraison et installation d'hébergements atypiques
Durée de l'accord: 36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-09 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Situation économique et financière
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de la Veyle
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 10, Rue de la Poste - le Château -
Code postal: 01290
Commune postale: Pont-de-Veyle
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Christophe GREFFET
Courrier électronique: accueil@cc-laveyle.fr 📧
Téléphone: +33 385239015 📞
URL: http://www.cc-laveyle.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex 03
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 229-718199 (2024-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et installation de mobilhomes et hébergements atypiques
Numéro de référence:
PPP1MR-55/4075/2024/011
Brève description: FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MOBILHOMES ET HÉBERGEMENTS ATYPIQUES
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caravanes résidentielles 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
N° 01_1
Titre: Fourniture livraison et installation de mobil-homes
Description du marché:
Livraison à la base de loisirs de Cormoranche-sur-Saône et au camping du Renon de Vonnas.
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Communauté de Communes de la Veyle
Adresse postale: 10 rue de la Poste
Code postal: 01290
Ville: Pont-de-Veyle
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-02 📅
Date de fin: 2028-05-01 📅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): SAV et garantie
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Délai envisagé pour l’ensemble de la prestation (organisation et méthodologie, délais de livraison et installation)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02_2
Titre: Fourniture livraison et installation d'hébergements atypiques
Durée de l'accord: 36 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-09 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-01-09 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
Présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années et indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus
Lettre de candidature (possibilité d’utiliser le formulaire DC1 en vigueur),
Déclaration du candidat ou membre du groupement (possibilité d’utiliser le formulaire DC2 en vigueur),
Assurances professionnelles : Risques professionnels - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance
Afficher plus
Liste et brève description des conditions:
Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.
Afficher plus
Description des motifs d'exclusion: (voir DUME ou DC1-DC2)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de la Veyle
Numéro d'enregistrement national:
20007055500087
Adresse postale: 10, Rue de la Poste - le Château -
Code postal: 01290
Commune postale: Pont-de-Veyle
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Christophe GREFFET
Courrier électronique: accueil@cc-laveyle.fr 📧
Téléphone: +33 385239015 📞
URL: http://www.cc-laveyle.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Lot 1 : MOBIL-HOMES
Le présent lot a pour objet la fourniture, la livraison et l’installation de mobil-homes neufs avec leurs terrasses (incluant le calage et le raccordement des mobil homes aux réseaux électriques, eaux-vannes et eaux usées), en remplacement et en augmentation de l’offre locative de mobilhomes/cottages déjà existante.
Le montant minimum de commande du lot pour la durée du marché est de 412 500,00 € HT.
Le montant maximum de commande du lot pour la durée du marché est 852 000,00 € HT.
Lot 2 : HÉBERGEMENTS ATYPIQUES
Le présent lot a pour objet, la fourniture, la livraison, et l’installation d’hébergements atypiques neufs (bois et toiles) avec leurs terrasses (incluant le calage et selon les modèles choisis le raccordement des hébergements aux réseaux électriques, eaux-vannes et eaux usées si nécessaire), en remplacement et en augmentation de l’offre locative d’hébergements atypiques déjà existants.
Le montant minimum de commande pour la durée du marché est de 60 000,00 € HT.
Le montant maximum de commande du lot pour la durée du marché est de 243 000,00 HT.
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Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Adresse postale: 184, Rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon Cedex 03
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 229-718199 (2024-11-21)
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