Fourniture, livraison et installation d’un double système d'oscillateur paramétrique à grande puissance (D-OPO) pour l’Institut Fresnel

CNRS délégation Provence et Corse

Le présent marché concerne l’acquisition, la livraison et l'installation d’un double système d'oscillateur paramétrique à grande puissance (D-OPO) pour l’Institut Fresnel UMR 7249 du CNRS. Cet achat s’inscrit dans le cadre du projet européen ERC sCiSsoRS — ERC-2023-COG n° 101124764

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Stuttgart Instruments GmbH

Qui ?

• CNRS délégation Provence et Corse

Qu'est-ce que c'est ?

• Instruments d'optique spécialisés › Lasers

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-03	Avis de marché
2024-12-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-07-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et installation d’un double système d'oscillateur paramétrique à grande puissance (D-OPO) pour l’Institut Fresnel
Numéro de référence: CNRS/2024/012
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Lasers 📦
Description
Identifiant interne: CNRS/2024/012
Titre: La fourniture, la livraison et l’installation d’un double système d'oscillateur paramétrique à grande puissance (D-OPO) pour l’Institut Fresnel
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Le présent marché concerne la fourniture, la livraison et l’installation d’un double système d'oscillateur paramétrique à grande puissance (D-OPO) pour l’Institut Fresnel UMR 7249 du CNRS.

Informations complémentaires:

Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marchesublics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. En complément de sa réponse remise conformément aux modalités prévues à l’article X.1du règlement de la consultation, le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde, sur support physique papier ou électronique (dans un format de fichier largement disponible). Cette copie doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des réponses. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : « Copie de sauvegarde NE PAS OUVRIR » AOO « Fourniture, livraison et l’installation d’un double système d'oscillateur paramétrique à grande puissance (D-OPO) pour l’Institut Fresnel », et adressé au CNRS – Délégation Provence et Corse, Service Finances Achats Comptabilité (SFAC,) Pôle Achats et Opérations immobilières, Bâtiment PH, Bureau 301-303, 31 chemin Joseph Aiguier CS 70071 13402 Marseille cedex 09. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.21614 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. - Conflit d'intérêt : De manière qu'il ne puisse se trouver en situation de conflit d'intérêts à l'occasion de l'exécution du marché, objet de la présente consultation, chaque soumissionnaire s'engage à avertir sans délai l’établissement s’il se trouve en situation de détenir un marché portant sur des prestations qui entreraient, directement ou indirectement, dans le champ de la présente consultation. Le cas échéant, le soumissionnaire peut néanmoins candidater au marché, objet de la présente procédure, à condition qu'il apporte la preuve à l’Établissement qu'il ne dispose d'aucun avantage de nature à fausser la concurrence et à constituer une rupture d'égalité avec les autres candidats. Dans ces conditions, et dans l'hypothèse où les éléments d'information fournis par le candidat ne s'avéreraient pas suffisamment convaincants pour l’établissement, sa candidature sera rejetée.

Informations complémentaires

Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https//www.marchesublics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. En complément de sa réponse remise conformément aux modalités prévues à l’article X.1du règlement de la consultation, le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde, sur support physique papier ou électronique (dans un format de fichier largement disponible). Cette copie doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des réponses. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : « Copie de sauvegarde NE PAS OUVRIR » AOO « Fourniture, livraison et l’installation d’un double système d'oscillateur paramétrique à grande puissance (D-OPO) pour l’Institut Fresnel », et adressé au CNRS – Délégation Provence et Corse, Service Finances Achats Comptabilité (SFAC,) Pôle Achats et Opérations immobilières, Bâtiment PH, Bureau 301-303, 31 chemin Joseph Aiguier CS 70071 13402 Marseille cedex 09. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.21614 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
- Conflit d'intérêt : De manière qu'il ne puisse se trouver en situation de conflit d'intérêts à l'occasion de l'exécution du marché, objet de la présente consultation, chaque soumissionnaire s'engage à avertir sans délai l’établissement s’il se trouve en situation de détenir un marché portant sur des prestations qui entreraient, directement ou indirectement, dans le champ de la présente consultation. Le cas échéant, le soumissionnaire peut néanmoins candidater au marché, objet de la présente procédure, à condition qu'il apporte la preuve à l’Établissement qu'il ne dispose d'aucun avantage de nature à fausser la concurrence et à constituer une rupture d'égalité avec les autres candidats. Dans ces conditions, et dans l'hypothèse où les éléments d'information fournis par le candidat ne s'avéreraient pas suffisamment convaincants pour l’établissement, sa candidature sera rejetée.

Adresse postale: Institut FRESNEL – UMR7249
52 Av. Escadrille Normandie Niemen
Code postal: 13013
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 8 mois
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère n°1: Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Critère n°3: développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Critère n°4: délai d'éxécution
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Financement: cet achat s’inscrit dans le cadre du projet européen ERC sCiSsoRS — ERC-2023-COG n° 101124764. La présente consultation est passée selon une procédure formalisée sous la forme d’un appel d’offres ouvert, en application des dispositions des articles R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Aucune caution, ni garantie ne sont exigées. Le prix ferme. Paiement à 30 jours conformément à l'article R.2192-10 du code de la commande publique. Paiement à l'admission définitive de l'équipement sur présentation de la facture. Une avance pourra être versée au titulaire conformément à l’article R.2191-3 du code de la commande publique. Son montant sera égal à 30% du montant TTC du marché. Les candidats peuvent présenter leur offre sous forme de groupement conjoint ou solidaire, conformément aux dispositions des articles R2142-19 et R2142-20 du code de la commande publique.

Adresse postale: Institut FRESNEL UMR7249

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-07 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires: L'ouverture n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister.
Facturation électronique: Requise
Une habilitation de sécurité est requise ✅
Description:

Les conditions d'accès aux sites classés en Zone à Régime Restrictif (ZRR, article R.413 et suivants du code pénal, décret n°2011-1425 du 2 novembre 2011) font l'objet de dispositions particulières dans les documents de consultation. A ce titre les candidats sont informés que le titulaire du marché pourra être soumis aux procédures correspondantes d'autorisation préalables d'accès lorsque les prestations sont susceptibles de concerner les information relevant de telles zones.

Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Chiffre d'affaires: Une déclaration concernant le chiffre d’affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d’affaires du domaine d’activité faisant l’objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d’affaires sont disponibles.

Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Principales livraisons effectuées: Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Mesures de gestion environnementale: L'indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du marché public.

Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Voir les documents de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Provence et Corse
Numéro d'enregistrement national: 180089013 01724
Département: Bouches-du-Rhône
Adresse postale: 31 chemin Joseph Aiguier
Code postal: 13009
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Service Finances Achats Comptabilité - Pôle Achats / Opérations Immobilières
Courrier électronique: appel.offres@dr12.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33491164000 📞
URL: https://www.provencecorse.cnrs.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Identifiant des fonds de l’UE: Cet achat s’inscrit dans le cadre du projet européen ERC sCiSsoRS — ERC-2023-COG n°101124764
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Numéro d'enregistrement national: 17130000700019
Adresse postale: Place Félix Baret
CS 80001
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: +33484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 491134813 📞
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. - L’ avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). - Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Provence et Corse et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 130-402095 (2024-07-03)

Avis d'attribution de marché (2024-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 315 500 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Description
Site principal ou lieu d'exécution:

Aucune variante ni "à l'initiative du candidat", ni "à l'initiative du CNRS", ni "Prestation Supplémentaire Eventuelle (PSE)" n'est demandée

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2029077
Date de conclusion du contrat: 2024-10-08 📅
Titre: Fourniture, livraison et installation d’un double système d'oscillateur paramétrique à grande puissance (D-OPO) pour l’Institut Fresnel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 315 500 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Offre de Stuttgart Instrument GMBH
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Stuttgart Instruments GmbH
Numéro d'enregistrement national: HRB 76328
Adresse postale: Curiestrasse. 2
Code postal: 70563
Commune postale: Stuttgart
Région: Stuttgart, Stadtkreis 🏙️
Pays: Allemagne 🇩🇪
Courrier électronique: sales@s-instruments.de 📧
Téléphone: +4971134203250 📞

Informations complémentaires
Organe de révision
: +33491134813 📞
Fax: +33491811387 📠
Source: OJS 2024/S 246-776171 (2024-12-16)

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