FOURNITURE, LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE ET SERVICES ASSOCIES
commune de soisy sur seine
Le marché concerne la fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le groupe scolaire des Donjons, le groupe scolaire des Meillottes, le Multi Accueil des Meillottes, l'Accueil de loisirs sans hébergement, le Restaurant administratif et le Portage à domicile sans livraison.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-26. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-20.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Repas préparés › Repas pour écoles
- • Service traiteur pour ménages › Services de livraison de repas
- • Services de distribution de repas › Services de préparation de repas
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-20 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison de repas en liaison froide et services associes
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Repas pour écoles 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Informations complémentaires:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offre ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Soisy Sur Seine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 12 rue Notre Dame
Code postal: 91450
Commune postale: Soisy-sur-seine
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@soisysurseine.fr 📧
Téléphone: 01 71 63 19 05 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_3LAF5Ohiau 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Pl. André Mignot, 78000 Versailles, France
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-versailles@justice.fr 📧
Téléphone: +33 1 39 07 39 07 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison de repas en liaison froide et services associes
Numéro de référence:
2024-07M
Brève description:
Le marché concerne la fourniture et livraison de repas en liaison froide pour le groupe scolaire des Donjons, le groupe scolaire des Meillottes, le Multi Accueil des Meillottes, l'Accueil de loisirs sans hébergement, le Restaurant administratif et le Portage à domicile sans livraison.
Afficher plus
Produits/services: Repas pour écoles 📦
Nature complémentaire du marché: Services
Description
Identifiant interne:
2024-07M
Description du marché:
Le marché a pour objet la fourniture et livraison de repas en liaison froide, conditionnés en barquettes pour le groupe scolaire des Donjons, le groupe scolaire des Meillottes, le Multi Accueil des Meillottes, l'Accueil de loisirs sans hébergement, le Restaurant administratif, le portage à domicile sans livraison.
Afficher plus
Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) : Les candidats peuvent faire une proposition pour les prestations supplémentaires éventuelles suivantes :
PSE 1 Goûters
PSE 2 Collecte et recyclage des déchets
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offre ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-26 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Corruption
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Soisy Sur Seine
Numéro d'enregistrement national:
21910600200070
Adresse postale: 12 rue Notre Dame
Code postal: 91450
Commune postale: Soisy-sur-seine
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@soisysurseine.fr 📧
Téléphone: 01 71 63 19 05 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_3LAF5Ohiau 🌏
Soumission par voie électronique: Non autorisée
Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter du 27 février 2025. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois (3) fois sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel fixé à 500 000 €HT.
Afficher plus
Nom: Tribunal Judiciaire de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
177 801 115 00466
Adresse postale: 5 Pl. André Mignot, 78000 Versailles, France
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj1-versailles@justice.fr 📧
Téléphone: +33 1 39 07 39 07 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le tribunal compétent est le Tribunal Administratif de Versailles sis à 56 avenue de Saint Cloud, 78 011 VERSAILLES CEDEX, France.
Téléphone : 01 39 20 54 00 ; Télécopie : 01 39 20 54 87
Courriel : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Source: OJS 2024/S 163-503353 (2024-08-20)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)