Fourniture, livraison de pneumatiques rechapés, petits accessoires, consommables et prestations de réparation de pneus pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds, engins agricoles et de travaux publics au profit des services départementaux de Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire, de Mayenne et de Sarthe
Département du Maine-et-Loire
Fourniture, livraison de pneumatiques rechapés, petits accessoires, consommables et prestations de réparation de pneus pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds, engins agricoles et de travaux publics au profit des services départementaux de Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire, de Mayenne et de Sarthe
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-24. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pièces détachées diverses › Pneus rechapés
- • Services de sécurité sociale obligatoire › Services de prestations
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison de pneumatiques rechapés, petits accessoires, consommables et prestations de réparation de pneus pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds, engins agricoles et de travaux publics au profit des services départementaux de Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire, de Mayenne et de Sarthe
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Pneus rechapés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pour les véhicules légers (VL), utilitaires (VU) et poids lourds (PL)
Description du marché:
Informations complémentaires: Minimum et maximum annuels en Euros HT par département
Produits/services supplémentaires: Services de prestations 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Ville: Angers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pour les engins agricoles(Agri) et de travaux publics (TP)
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Maine-et-Loire
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 49941
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr 📧
Téléphone: 0241814117 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL de participation: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 229-716844 (2024-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison de pneumatiques rechapés, petits accessoires, consommables et prestations de réparation de pneus pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds, engins agricoles et de travaux publics au profit des services départementaux de Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire, de Mayenne et de Sarthe
Numéro de référence:
FCS-2024-70
Brève description:
Fourniture, livraison de pneumatiques rechapés, petits accessoires, consommables et prestations de réparation de pneus pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds, engins agricoles et de travaux publics au profit des services départementaux de Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire, de Mayenne et de Sarthe
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Produits/services: Pneus rechapés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
2024_160
Titre: Pour les véhicules légers (VL), utilitaires (VU) et poids lourds (PL)
Description du marché:
Fourniture, livraison de pneumatiques rechapés, petits accessoires, consommables et prestations de réparation de pneus pour véhicules légers, utilitaires, poids lourds au profit des services départementaux de Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire, de Mayenne et de Sarthe
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Produits/services supplémentaires: Services de prestations 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Les lieux de livraison et d'exécution des prestations sont précisés dans les pièces du marché.
Code postal: 49941
Ville: Angers
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2024_161
Titre: Pour les engins agricoles(Agri) et de travaux publics (TP)
Description du marché:
Fourniture, livraison de pneumatiques rechapés, petits accessoires, consommables et prestations de réparation de pneus pour engins agricoles et de travaux publics au profit des services départementaux de Loire-Atlantique, de Maine-et-Loire, de Mayenne et de Sarthe
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Livraison et exécution des prestations sur chaque département, se reporter au document de consultation pour plus de détails.
Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot
1 an renouvelable 3 fois 1 an
Accord-cadre passé avec minimum et maximum annuel par lot et par département
Site en ligne obligatoire selon les indications mentionnées dans le cahier des clauses particulières
Démarrage au 1er avril 2025 ou date de notification si postérieure.
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Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
la lettre de candidature - DC1 (ou équivalent) - la déclaration du candidat - DC2 (ou équivalent) accompagnée des documents suivants :
- Une liste des principales livraisons fournies au cours des 3 dernières années, notamment les références en lien avec l'objet du marché, avec indication des montants, des dates et des destinataires.
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et le personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années.
- Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou autres preuves de la capacité du candidat. La preuve de la capacité est apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Maine-et-Loire
Numéro d'enregistrement national:
22490001900015
Code postal: 49941
Commune postale: Angers
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique@maine-et-loire.fr 📧
Téléphone: 0241814117 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
URL de participation: https://www.anjoumarchespublics.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
TA
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0255101002 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 229-716844 (2024-11-22)
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