FOURNITURE, INSTALLATION, MISE EN SERVICE, ET MAINTENANCE D'AUTOMATES DE PHARMACIE, AUTOMATES DE CHIMIOTHERAPIE ET SOLUTIONS COMPLEMENTAIRES DE PHARMACIE

GIP Resah

La présente consultation, lancée par le Resah agissant en tant que centrale d'achat selon le mode « intermédiaire » porte sur la conclusion d'accords-cadres ayant pour objet la fourniture, la mise en service, la maintenance et la formation à l'utilisation d'automate de pharmacie, automate de chimiothérapie et solutions complémentaires de pharmacie. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-27. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-11-18 Avis de marché
2024-12-09 Avis de marché
2025-12-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, installation, mise en service, et maintenance d'automates de pharmacie, automates de chimiotherapie et solutions complementaires de pharmacie
Brève description:
La présente consultation, lancée par le Resah agissant en tant que centrale d'achat selon le mode « intermédiaire » porte sur la conclusion d'accords-cadres ayant pour objet la fourniture, la mise en service, la maintenance et la formation à l'utilisation d'automate de pharmacie, automate de chimiothérapie et solutions complémentaires de pharmacie. Les prestations sont définies de manière détaillée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les prestations sont destinées à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP, et dont la liste est annexée audit document.
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels 📦
Valeur estimée hors TVA: 52 000 000 EUR 💰
Nature complémentaire du marché: Services
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 11
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11

1️⃣
Identifiant interne: 2024-R039-001-000
Titre: Déblistéreuse semi-automatique et manuelle
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché: Déblistéreuse semi-automatique et manuelle
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Site principal ou lieu d'exécution: PSEF DROM ET BELGIQUE
Pays: France 🇫🇷
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options
Description des options: 3 reconductions d'un an possible selon les modalités du CCAP
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2024-R039-002-000
Titre: Automate de préparations de chimiothérapie notamment de préparations pédiatriques
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Description du marché:
Automate de préparations de chimiothérapie notamment de préparations pédiatriques
Produits/services: Matériel d'imagerie à usages médical, dentaire et vétérinaire 📦
Site principal ou lieu d'exécution: PSEF DROM Belgique + Luxembourg
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: 1 an reconductible 3 fois 1 an
Informations sur les options
Description des options: 3 reconduction d'un an selon les modalités du CCAP
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2024-R039-003-000
Titre: Fourniture d'automate de préparation de chimiothérapie
Description du marché: Fourniture d'automate de préparation de chimiothérapie
Site principal ou lieu d'exécution: DROM ET BELGIQUE ET LUXEMBOURG EN PSEF
Description des renouvellements: 3 reconductions selon les modalités du CCAP
Informations sur les options
Description des options: 1 an reconductible 3 fois 1 an selon les modalités du CCAP
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2024-R039-004-000
Titre: Fourniture d'automate de dispensation globale
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description du marché: Fourniture d'automate de dispensation globale
Informations sur les options
Description des options: 3 reconductions possibles selon les modalités du CCAP
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 2024-R039-005-000
Titre: Isolateur pour reconstitution des Cytotoxiques, AC monoclonaux et préparations stériles
Description du marché:
Isolateur pour reconstitution des Cytotoxiques, AC monoclonaux et préparations stériles
Site principal ou lieu d'exécution: DROM ET BELGIQUE ET LUXEMBOURG EN PSEF
Description des renouvellements: 3 reconductions selon modalités du CCAP
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 2024-R039-006-000
Titre: Intelligence vidéonumérique pour la sécurisation des fabrications de chimiothérapie en environnement hotte/isolateur
Description du marché:
Intelligence vidéonumérique pour la sécurisation des fabrications de chimiothérapie en environnement hotte/isolateur
Site principal ou lieu d'exécution: DROM ET BELGIQUE ET LUXEMBOURG PSEF
Informations sur les options
Description des options: 3 reconductions selon les modalités du CCAP
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 2024-R039-007-000
Titre: Traçabilité du parcours de chimiothérapie pour les patients hospitalisés à domicile
Description du marché:
Traçabilité du parcours de chimiothérapie pour les patients hospitalisés à domicile
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 2024-R039-008-000
Titre: Isolateur automatique
Description du marché: Isolateur automatique
Description des renouvellements: 3 reconductions d'un an selon les modalités du CCAP
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 2024-R039-009-000
Titre: Système automatisé de préparation avec grande capacité de chargement
Description du marché: Système automatisé de préparation avec grande capacité de chargement
Description des renouvellements: 3 reconductions possibles selon les modalités du CCAP
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 2024-R039-010-000
Titre: Magasin automatisé
Description du marché: Magasin automatisé
Site principal ou lieu d'exécution: DROM ET BELGIQUE EN PSEF
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 2024-R039-011-000
Titre: Système automatisé de dispensation nominative de solutions buvables
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Description du marché: Système automatisé de dispensation nominative de solutions buvables
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être exécutées ou livrées dans les DROM, au Luxembourg et en Belgique si les PSEF afférentes sont acceptées par le Resah.
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Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Équipements médicaux 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents conclus (lot 10) et à bons de commandes ( autres lots) par la centrale d'achat du GIP Resah agissant en tant que centrale d'achat intermédiaire.
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-27 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Autorisée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion: Voir DC2

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Gip resah
Numéro d'enregistrement national: 13000501000025
Adresse postale: 47 RUE DE CHARONNE
Code postal: 75011
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: biomed@resah.fr 📧
Téléphone: +33155289851 📞
URL: https://www.resah.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.maximilien.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.maximilien.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Communication
URL des documents: https://www.maximilien.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.maximilien.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les montants maximums et estimatifs par lot sont les suivants en Euros : Montant estimatif et maximums HT en millions sur 4 ans LOT 1 Déblistéreuse semi-automatique et manuelle 2 et 6 LOT 2 Automate de préparations de chimiothérapie notamment de préparations pédiatriques 1,5 et 6 lot 3 Fourniture d'automate de préparation de chimiothérapie 1,5 et 6 lot 4 Fourniture d'automate de dispensation globale 1 et 4 lot 5 Isolateur pour reconstitution des Cytotoxiques, AC monoclonaux et préparations stériles 1,5 et 6 Lot 6 Intelligence vidéonumérique pour la sécurisation des fabrications de chimiothérapie en environnement hotte/isolateur 1 et 4 lot 7 Traçabilité du parcours de chimiothérapie pour les patients hospitalisés à domicile 2 et 6 lot 8 Isolateur automatique 1 ET 4 LOT 9 Système automatisé de préparation avec grande capacité de chargement 1 ET 4 LOT 10 Magasin automatisé 1 ET 4 LOT 11 Système automatisé de dispensation nominative de solutions buvables 0,1 ET 0,4 Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être exécutées ou livrées dans les DROM, au Luxembourg et en Belgique si les PSEF afférentes sont acceptées par le Resah. Les critères de sélection des offres sont les suivants : CRITERE D'ANALYSE DES OFFRES - commun à tous les lots Critère N° 1 : Prix Analysé au regard du scénario communiqué dans le BPU propre à chaque lot pour 30 points Critère N° 2 : Technique Analysé au regard des onglets dédiés du CRT pour 50 points Critère N° 3 : Service Analysé au regard des onglets dédiés du CRT pour 15 points Critère N° 4 : Développement durable Analysé au regard du fichier DD pour 5 points Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE, ni des questions réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Aucun DCE ne sera transmis par courrier, télécopieur ou mail, ni remis en main propre. Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire:- jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ;- une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ;- dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994).
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Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Numéro d'enregistrement national: 17750055
Département: Greffe
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Code postal: 75004
Commune postale: Paris
Région: Paris 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: greffe.ta-paris@juradm.fr
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33144594400 📞
URL: https://www.justice.gouv.fr/justice-france/lorganisation-cours-tribunaux/lordre-administratif/tribunal-administratif 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: www.greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 226-707103 (2024-11-18)
Avis de marché (2024-12-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 52 000 000 EUR 💰
Description
2 000 000 EUR 💰
1 500 000 EUR 💰
1 000 000 EUR 💰
100 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-10 12:00:00 📅

Changements
Autres informations complémentaires
La date limite de réception des offres est repoussée au 10 janvier 2025
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 00db630a-4123-43bf-9f60-2ff79d75059f-02
Source: OJS 2024/S 241-757453 (2024-12-09)
Avis d'attribution de marché (2025-12-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2024-R039-000-000
Brève description:
FOURNITURE, INSTALLATION, MISE EN SERVICE, ET MAINTENANCE D'AUTOMATES DE PHARMACIE, AUTOMATES DE CHIMIOTHERAPIE ET SOLUTIONS COMPLEMENTAIRES DE PHARMACIE
Valeur estimée hors TVA: 13 600 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 13 600 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 50 400 000 EUR 💰
Description
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-06 📅
Date de fin: 2029-02-28 📅
Critères d'attribution
Prix
Critère de qualité (nom): Les critères valeur technique, qualité de service et développement durable et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 500 000 EUR 💰
Site principal ou lieu d'exécution: Le lieu d'exécution est précisé dans le DCE
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-25 📅
Description
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-09 📅
2025-08-21 📅
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-23 📅
Description
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2025-09-11 📅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-R039-001-000
Date de conclusion du contrat: 2025-06-06 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 6 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: PHARMA ENGINEERING LTD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Pharma engineering ltd
Nom et adresse du contractant
Nom: Pharma engineering ltd
Numéro d'enregistrement national: 832 312 540 0012
Adresse postale: PHARMA ENGINEERING LTD 66 Sandford Lane Industrial Estate OX1 5RP Oxford Royaume-Uni
Code postal: OX1 5RP
Commune postale: Oxford
Pays: Royaume-Uni 🇬🇧
Courrier électronique: info@stripfoil.com 📧
Téléphone: 06 09 36 30 20 📞
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre: AEA SRL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom de la partie soumissionnaire: Aea srl
Nom et adresse du contractant
Nom: Aea srl
Numéro d'enregistrement national: IT686250424
Adresse postale: Via fiume, 16 - Angeli di Rosora (AN) 60030
Code postal: 60030
Commune postale: Angeli di Rosora (AN)
Région: Ancona 🏙️
Pays: Italie 🇮🇹
Courrier électronique: m.bastianelli@loccioni.com 📧
Téléphone: 0039 3498179469 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: KIRO GRIFOLS, S.L.
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Kiro grifols, s.l.
Nom et adresse du contractant
Nom: Kiro grifols, s.l.
Numéro d'enregistrement national: ESB75051425
Adresse postale: Calle Goiru 1, Edificio 2, Planta 1 Mondragón (Gipuzkoa)
Code postal: Edificio 2, Planta 1
Commune postale: Mondragón (Gipuzkoa)
Région: Gipuzkoa 🏙️
Pays: Espagne 🇪🇸
Courrier électronique: administracionkiro@grifols.com 📧
Téléphone: +34943252349 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Becton Dickinson Dispensing France SAS
Informations sur la sous-traitance
La valeur de la sous-traitance est connue
Le pourcentage de la sous-traitance est connu
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 1 000 000 EUR 💰
Proportion (%): 25
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Becton Dickinson Dispensing France SAS.
Nom et adresse du contractant
Nom: Becton Dickinson Dispensing France SAS.
Numéro d'enregistrement national: 43263876500078
Adresse postale: 5 Avenue Raymond Chanas, 38320 Eybens
Code postal: 38320
Commune postale: Eybens
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: gmb-fr-ao-dispensing@bd.com 📧

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant de l’offre: EuroBioConcept
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: EuroBioConcept
Nom et adresse du contractant
Nom: EuroBioConcept
Numéro d'enregistrement national: 493 134 167 00052
Adresse postale: 4 avenue des Coquelicots - 94380 Bonneuil sur Marne
Code postal: 94380
Commune postale: Bonneuil sur Marne
Région: Val-de-Marne 🏙️
Courrier électronique: contact@eurobioconcept.fr 📧
Téléphone: 01 46 58 75 85 📞

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant de l’offre: EUREKAM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Eurekam
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurekam
Numéro d'enregistrement national: 75386642500048
Adresse postale: 4 Rue Louis Tardy - 17140 Lagord
Code postal: 17140
Commune postale: Lagord
Région: Charente-Maritime 🏙️
Courrier électronique: contact@eurekam.fr 📧
Téléphone: 05 46 30 80 17 📞

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Identifiant de l’offre: PROMEDEO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Promedeo
Nom et adresse du contractant
Nom: Promedeo
Numéro d'enregistrement national: 822 979 951 00016
Adresse postale: 57 avenue de Bretagne – 76100 ROUEN
Code postal: 76100
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Courrier électronique: jdabadie@promedeo.com 📧
Téléphone: 06 67 97 48 33 📞

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant de l’offre: ARxIUM Inc
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: ARXUIM Inc
Nom et adresse du contractant
Nom: ARxIUM Inc
Numéro d'enregistrement national: 1949167
Adresse postale: 96 Nature Parkway, Winnipeg, Manitoba, Canada, R3P 0X8
Code postal: R3P 0X8
Commune postale: Winnipeg, Manitoba,
Pays: Canada 🇨🇦

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant de l’offre: ELECTROCLASS-TEMREX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Electroclass temrex
Nom et adresse du contractant
Nom: Electroclass-temrex
Numéro d'enregistrement national: Guillaume.zorzetto@electroclass.com
Adresse postale: 12 AVENUE GUTENBERG 77600 BUSSY SAINT GEORGES
Code postal: 77600
Commune postale: Bussy saint georges
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: guillaume.zorzetto@electroclass.com 📧
Téléphone: 06 62 94 52 66 📞

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: NOODDIS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Nooddis
Nom et adresse du contractant
Nom: Nooddis
Numéro d'enregistrement national: 89365132300014
Adresse postale: ZAC DES MALETTES 574 RUE DU CHAT BOTTE 01700 BEYNOST
Code postal: 01700
Commune postale: Beynost
Région: Ain 🏙️
Courrier électronique: direction@nooddis.fr 📧
Téléphone: 04 72 25 13 09 📞

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
: 01 55 78 54 54 📞
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 707103-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP L'accord-cadre est mono-attributaire à marchés subséquents conclus (lot 10) et à bons de commandes (autres lots). Le(s) accord(s)-cadre(s) comporte(nt) un maximum sur toute leur durée théorique, soit 4 ans. Ce(s) maximum(s) est(sont) indiqué(s) dans les rubriques « valeur maximale de l'accord-cadre » qui ont été utilisées à cette fin. Le marché objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah Centrale d'achat - 47 rue de Charonne - 75011 Paris. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur. Concernant le lot 4, l'accord-cadre a été attribué au groupement composé des sociétés Becton Dickinson Dispensing France SAS (mandataire) et Becton Dickinson Dispensing Belgique SA (Co-traitant). Les prestations sont destinées aux établissements répondant à la définition de « Bénéficiaires Potentiels » quelle que soit leur localisation géographique en France métropolitaine. Elles peuvent également être exécutées ou livrées dans les DROM, au Luxembourg et en Belgique si les PSEF afférentes sont acceptées par le Resah. Il est loisible aux opérateurs économiques d'introduire : - jusqu'à la signature, un recours en référé précontractuel ; - une action du référé contractuel dans les conditions visées aux articles L551-13 et suivants et R551-7 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, un recours en contestation de validité du contrat (CE, 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne, numéro 358994). Le présent avis vaut publicité de la décision de signer.
Afficher plus
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 17750005500013
Source: OJS 2025/S 247-856383 (2025-12-19)