Avis de marché (2024-11-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier
Numéro de référence: 24U003
Brève description:
“Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fioul domestique📦
Valeur estimée hors TVA: 65 840 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 67 et 68”
Informations complémentaires:
“Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 16476 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification...”
Informations complémentaires
Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 16476 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale
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Produits/services supplémentaires: Fioul domestique📦
Durée de l'accord: 36 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 54 et 57”
Informations complémentaires:
“Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 16560 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification...”
Informations complémentaires
Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 16560 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 03, 43 et 63”
Informations complémentaires:
“Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 13692 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification...”
Informations complémentaires
Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 13692 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 15 et 23”
Informations complémentaires:
“Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 4008 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification...”
Informations complémentaires
Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 4008 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 58 et 89”
Informations complémentaires:
“Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 3684 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification...”
Informations complémentaires
Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 3684 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 08, 10, 51, 52 et 70”
Informations complémentaires:
“Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 33576 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification...”
Informations complémentaires
Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 33576 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 44 et 85”
Informations complémentaires:
“Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 10608 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification...”
Informations complémentaires
Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 10608 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale
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Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 49, 79 et 86”
Informations complémentaires:
“Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 13440 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification...”
Informations complémentaires
Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 13440 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale
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Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 04, 05 et 06”
Informations complémentaires:
“Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 21384 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification...”
Informations complémentaires
Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 21384 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale
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Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 41, 61 et 72”
Informations complémentaires:
“Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 13620 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification...”
Informations complémentaires
Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 13620 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale
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Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 39 et 71”
Informations complémentaires:
“Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 2652 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification...”
Informations complémentaires
Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 2652 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale
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Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour le département 31”
Informations complémentaires:
“Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 4224 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification...”
Informations complémentaires
Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 4224 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale
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Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 16 et 17”
Informations complémentaires:
“Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 8604 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification...”
Informations complémentaires
Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 8604 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 02, 60 et 80”
Informations complémentaires:
“Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 27900 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification...”
Informations complémentaires
Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 27900 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 75, 77, 78, 91, 92, 93, 94 et 95”
Informations complémentaires:
“Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 57240 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification...”
Informations complémentaires
Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 57240 m3
Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-20 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-20 10:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se référer au Règlement de Consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaires global en euro Ht sur les 3 derniers exercices disponibles (ou équivalent). En cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaires global en euro Ht sur les 3 derniers exercices disponibles (ou équivalent). En cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Effectifs moyens annuels pour chacun des 3 derniers exercices”
“Le dossier de consultation est en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier, à l'adresse suivante :...”
Le dossier de consultation est en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier, à l'adresse suivante : https://marches.maximilien.fr/entreprise. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée.
Date et heure de Paris pour la date limite de remise des plis et la date d'ouverture des offres.
L'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres ".
Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation.
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (2 attributaires sous-réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres). Le présent avis est rédigé en français.
Point de contact :
Direction des Achats - Département Energie et Environnement - A l'attention d'Anne Chansigaud - achansigaud@ugap.fr
La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Union des Groupements d'Achats Public
Numéro d'enregistrement national: 7E5070A7-B2B9-DA13-4F1F01E4B069DD6B
Adresse postale: 1 boulevard Archimède
Code postal: 77444
Commune postale: Marne la Vallée
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr📧
Téléphone: 0164732000📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 7E507089-EC2B-75BD-CBF673995F1E6DB4
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr📧
Téléphone: 0160566630📞
Fax: 0160566610 📠
URL: http://melun.tribunaladministratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 226-707646 (2024-11-18)
Avis d'attribution de marché (2025-04-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 65 840 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 95
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 417095
Date de conclusion du contrat: 2025-03-31 📅
Titre: Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 67 et 68
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Totalenergies proxi nord est
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-1-1
Adresse postale: 138 rue André Bisiaux
Code postal: 54320
Commune postale: Maxeville
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: grandscomptes@pne.totalenergies.com📧
Téléphone: 0383913636📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Nom: Totalenergies proxi sud est
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-3-1
Adresse postale: 42 cours Suchet
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Courrier électronique: service.marketing@clm-energies.com📧
Téléphone: 0472441313📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nom: Picoty
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-4-1
Adresse postale: 1 rue André et Guy Picoty
Code postal: 23300
Commune postale: La Souterraine
Région: Creuse🏙️
Courrier électronique: picoty@picoty.fr📧
Téléphone: 0555893805📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Totalenergies proxi nord ouest
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-7-1
Adresse postale: 11 route de Pompierre
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Courrier électronique: service.commercial@pno.totalenergies.com📧
Téléphone: 0240959000📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-8-1
Commune postale: Nonates
9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-9-1
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-10-1
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-11-1
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Nom: Totalenergies proxi sud ouest
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-12-1
Adresse postale: 898 route de la Teinture
Code postal: 47200
Commune postale: Montpouillan
Région: Lot-et-Garonne🏙️
Courrier électronique: entreprises.mid@pso.totalenergies.com📧
Téléphone: 0553898924📞
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-13-1
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-14-1
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-15-1
“Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande...”
Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (2 attributaires sous-réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres). Le présent avis est rédigé en français.
La date mentionnée dans la partie Attribution de l'accord cadre du présent avis s'entend comme la date de signature de l'acte d'engagement.
Pour chaque lot, la quantité d'engagement maximale sur la durée totale du marché est :
Lot 1 : 16476 m3
Lot 2 : 16560 m3
Lot 3 : 13692 m3
Lot 4 : 4008 m3
Lot 5 : 3684 m3
Lot 6 : 33576 m3
Lot 7 : 10608 m3
Lot 8 : 13440 m3
Lot 9 : 21384 m3
Lot 10 : 13620 m3
Lot 11 : 2652 m3
Lot 12 : 4224 m3
Lot 13 : 8604 m3
Lot 14 : 27900 m3
Lot 15 : 57240 m3
Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'Ugap dont l'adresse figure dans le présent avis sous réserve des secrets protégés par la loi.
Concernant le marché 417100 (lot 6) : la société Cpe Bardout est cotraitante non mandataire.
Ses coordonnées sont :
Adresse : 40 avenue du Maréchal Joffre 51200 Epernay
Tel : 03 26 55 31 19
Email : contact@cpebardout.fr
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: AF046BC0-D45B-AF01-D1119708F1420D7E
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: AF046B91-0168-109E-D21C547779509F23
Source: OJS 2025/S 078-258898 (2025-04-17)