Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier

Union des groupements d'achats publics

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Union des groupements d'achats publics

Qu'est-ce que c'est ?

• Mazout › Fioul domestique

Où ?

• Ile-de-France › Seine-et-Marne
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-11-18	Avis de marché
2025-04-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier
Numéro de référence: 24U003
Brève description: Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fioul domestique 📦
Valeur estimée hors TVA: 65 840 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 15

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 67 et 68
Valeur estimée hors TVA: 3 968 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 67 et 68

Informations complémentaires:

Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 16476 m3 Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale

Produits/services supplémentaires: Fioul domestique 📦
Durée de l'accord: 36 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de renouveler le présent marché à sa date d'échéance

Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement:

Chaque marché est conclu pour une durée initiale de 36 mois. Il peut être reconduit tacitement pour une période de 12 mois

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 54 et 57
Valeur estimée hors TVA: 4 880 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 54 et 57

Informations complémentaires:

Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 16560 m3 Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 03, 43 et 63
Valeur estimée hors TVA: 3 700 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 03, 43 et 63

Informations complémentaires:

Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 13692 m3 Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 15 et 23
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 15 et 23

Informations complémentaires:

Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 4008 m3 Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 58 et 89
Valeur estimée hors TVA: 1 080 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 58 et 89

Informations complémentaires:

Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 3684 m3 Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 08, 10, 51, 52 et 70
Valeur estimée hors TVA: 8 140 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 08, 10, 51, 52 et 70

Informations complémentaires:

Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 33576 m3 Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 44 et 85
Valeur estimée hors TVA: 3 000 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 44 et 85

Informations complémentaires:

Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 10608 m3 Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 49, 79 et 86
Valeur estimée hors TVA: 3 648 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 49, 79 et 86

Informations complémentaires:

Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 13440 m3 Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 04, 05 et 06
Valeur estimée hors TVA: 5 220 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 04, 05 et 06

Informations complémentaires:

Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 21384 m3 Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 41, 61 et 72
Valeur estimée hors TVA: 3 600 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 41, 61 et 72

Informations complémentaires:

Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 13620 m3 Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 39 et 71
Description du marché:

Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 39 et 71

Informations complémentaires:

Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 2652 m3 Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour le département 31
Valeur estimée hors TVA: 1 296 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour le département 31

Informations complémentaires:

Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 4224 m3 Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 16 et 17
Valeur estimée hors TVA: 2 028 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 16 et 17

Informations complémentaires:

Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 8604 m3 Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 02, 60 et 80
Valeur estimée hors TVA: 7 220 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 02, 60 et 80

Informations complémentaires:

Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 27900 m3 Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 75, 77, 78, 91, 92, 93, 94 et 95
Valeur estimée hors TVA: 16 140 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 75, 77, 78, 91, 92, 93, 94 et 95

Informations complémentaires:

Quantité maximum d'engagement sur la durée totale de l'accord-cadre : 57240 m3 Le point de départ de la durée initiale, distinct de la date de notification prévue par l'article R. 2182-4 du code de la commande publique, court à compter du 1er mai 2025, sauf envoi d'un ordre de service express au titulaire du présent marché, mentionnant une autre date de point de départ de durée initiale

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-20 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-12-20 10:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-12-20 10:30:00 📅
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Se référer au Règlement de Consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

Chiffre d'affaires global en euro Ht sur les 3 derniers exercices disponibles (ou équivalent). En cas d'exercice inférieur ou supérieur à 12 mois, celui-ci est ramené à 12 mois au prorata temporis

Capacité technique et professionnelle
Effectifs moyens annuels pour chacun des 3 derniers exercices
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Union des Groupements d'Achats Publics
Numéro d'enregistrement national: 84051
Adresse postale: 1, boulevard Archimède
Champs-sur-Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne La Vallée
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JOSSA Edward
Courrier électronique: contact@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732000 📞
Fax: 0164732020 📠
URL: http://www.ugap.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/entreprise 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est en accès libre et direct sans que les candidats aient besoin de s'identifier, à l'adresse suivante : https://marches.maximilien.fr/entreprise. Toutefois, l'identification du candidat est fortement conseillée. Date et heure de Paris pour la date limite de remise des plis et la date d'ouverture des offres. L'expression " modalités d'ouverture des offres " mentionnée au présent avis s'entend comme " modalités d'ouverture des candidatures et des offres ". Les motifs d'exclusion de candidature sont définis dans les documents de la consultation. Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (2 attributaires sous-réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres). Le présent avis est rédigé en français. Point de contact : Direction des Achats - Département Energie et Environnement - A l'attention d'Anne Chansigaud - achansigaud@ugap.fr La notification des référés précontractuels au pouvoir adjudicateur prévue à l'art. R. 551-1 du code de justice administrative doit être adressée à la Direction juridique à l'adresse électronique suivante : recours@ugap.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Union des Groupements d'Achats Public
Numéro d'enregistrement national: 7E5070A7-B2B9-DA13-4F1F01E4B069DD6B
Adresse postale: 1 boulevard Archimède
Champs sur Marne
Code postal: 77444
Commune postale: Marne la Vallée
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le médiateur interne de l'UGAP
Courrier électronique: mediateur-interne@ugap.fr 📧
Téléphone: 0164732000 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Numéro d'enregistrement national: 7E507089-EC2B-75BD-CBF673995F1E6DB4
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Code postal: 77008
Commune postale: Melun
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Téléphone: 0160566630 📞
Fax: 0160566610 📠
URL: http://melun.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 226-707646 (2024-11-18)

Avis d'attribution de marché (2025-04-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 65 840 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 5
Prix ✅
Prix (pondération): 95

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 417095
Date de conclusion du contrat: 2025-03-31 📅
Titre: Fourniture et transport de fioul domestique et de gazole non routier pour les départements 67 et 68
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Identifiant de l’offre: TOTALENERGIES PROXI NORD EST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Totalenergies proxi nord est
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-1-1
Adresse postale: 138 rue André Bisiaux
Code postal: 54320
Commune postale: Maxeville
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: grandscomptes@pne.totalenergies.com 📧
Téléphone: 0383913636 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-2-1

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Identifiant de l’offre: TOTALENERGIES PROXI SUD EST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom: Totalenergies proxi sud est
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-3-1
Adresse postale: 42 cours Suchet
Code postal: 69002
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: service.marketing@clm-energies.com 📧
Téléphone: 0472441313 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Identifiant de l’offre: PICOTY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom: Picoty
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-4-1
Adresse postale: 1 rue André et Guy Picoty
Code postal: 23300
Commune postale: La Souterraine
Région: Creuse 🏙️
Courrier électronique: picoty@picoty.fr 📧
Téléphone: 0555893805 📞

5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-5-1

6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-6-1

7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Identifiant de l’offre: TOTALENERGIES PROXI NORD OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Nom et adresse du contractant
Nom: Totalenergies proxi nord ouest
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-7-1
Adresse postale: 11 route de Pompierre
Code postal: 44000
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Courrier électronique: service.commercial@pno.totalenergies.com 📧
Téléphone: 0240959000 📞
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-7-2

8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-8-1
Commune postale: Nonates
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-8-2

9️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-9-1

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-10-1

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-11-1

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
Identifiant de l’offre: TOTALENERGIES PROXI SUD OUEST
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Nom: Totalenergies proxi sud ouest
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-12-1
Adresse postale: 898 route de la Teinture
Code postal: 47200
Commune postale: Montpouillan
Région: Lot-et-Garonne 🏙️
Courrier électronique: entreprises.mid@pso.totalenergies.com 📧
Téléphone: 0553898924 📞

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-13-1
1531795-1-13-2

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-14-1

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Numéro d'enregistrement national: 1531795-1-15-1
1531795-1-15-2

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 707646-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre s'entend comme un accord-cadre s'exécutant à bons de commande conformément à l'article R.2162-2 al.2 du code de la commande publique. Accord-cadre à bons de commande multi-attributaires (2 attributaires sous-réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres). Le présent avis est rédigé en français. La date mentionnée dans la partie Attribution de l'accord cadre du présent avis s'entend comme la date de signature de l'acte d'engagement. Pour chaque lot, la quantité d'engagement maximale sur la durée totale du marché est : Lot 1 : 16476 m3 Lot 2 : 16560 m3 Lot 3 : 13692 m3 Lot 4 : 4008 m3 Lot 5 : 3684 m3 Lot 6 : 33576 m3 Lot 7 : 10608 m3 Lot 8 : 13440 m3 Lot 9 : 21384 m3 Lot 10 : 13620 m3 Lot 11 : 2652 m3 Lot 12 : 4224 m3 Lot 13 : 8604 m3 Lot 14 : 27900 m3 Lot 15 : 57240 m3 Le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de l'Ugap dont l'adresse figure dans le présent avis sous réserve des secrets protégés par la loi. Concernant le marché 417100 (lot 6) : la société Cpe Bardout est cotraitante non mandataire. Ses coordonnées sont : Adresse : 40 avenue du Maréchal Joffre 51200 Epernay Tel : 03 26 55 31 19 Email : contact@cpebardout.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: AF046BC0-D45B-AF01-D1119708F1420D7E
Organe de révision
AF046B91-0168-109E-D21C547779509F23
Source: OJS 2025/S 078-258898 (2025-04-17)

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