Fourniture et traitement des produits de voirie - Durée de 4 ans
Le Mans Métropole
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Fourniture et traitement des produits de voirie ; enrobés à chaud et froid - produit dé bituminant et déblais Lot 1 : Fourniture d'enrobés à chaud, le montant maximum est de 1 000 000 euro(s) HT Lot 2 : Fourniture d'enrobés à froid, le montant maximum est de 100 000 euro(s) HT Lot 4 : Traitement des déblais de voirie en vrac, le montant maximum est de 100 000 euro(s) HT le marché est d'une durée ferme de 4 ans
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-08-30. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Matériaux enrobés › Enrobés routiers
- • Matériaux enrobés › Matériaux routiers enrobés
- • Travaux de fouille et de terrassement › Déblai-remblai
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-12 | Avis de marché |
| 2024-12-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et traitement des produits de voirie - Durée de 4 ans
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux routiers enrobés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'enrobé à chaud
Description du marché: Fourniture d'enrobé à chaud
Produits/services supplémentaires: Enrobés routiers 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: le mans metropole
Code postal: 72000
Ville: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: à relancer début 2027
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture d'enrobé à froid
Description du marché: Fourniture d'enrobé à froid
Produits/services supplémentaires: Matériaux routiers enrobés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Traitement des déblais de voirie en vrac
Description du marché: Traitement des déblais de voirie en vrac
Produits/services supplémentaires: Déblai-remblai 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-02 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-02 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir Règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir Règlement de consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Service Marchés et Achats Publics
Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: 0243473731 📞
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1498729 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1498729 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 136-421325 (2024-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et traitement des produits de voirie - Durée de 4 ans
Numéro de référence:
2024_048_FCS_NL_P2
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Fourniture et traitement des produits de voirie ; enrobés à chaud et froid - produit dé bituminant et déblais
Lot 1 : Fourniture d'enrobés à chaud, le montant maximum est de 1 000 000 euro(s) HT
Lot 2 : Fourniture d'enrobés à froid, le montant maximum est de 100 000 euro(s) HT
Lot 4 : Traitement des déblais de voirie en vrac, le montant maximum est de 100 000 euro(s) HT
le marché est d'une durée ferme de 4 ans
Afficher plus
Produits/services: Matériaux routiers enrobés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fourniture d'enrobé à chaud
Description du marché: Fourniture d'enrobé à chaud
Produits/services supplémentaires: Enrobés routiers 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: le mans metropole
Code postal: 72000
Ville: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2024-10-15 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: à relancer début 2027
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Fourniture d'enrobé à froid
Description du marché: Fourniture d'enrobé à froid
Produits/services supplémentaires: Matériaux routiers enrobés 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
04
Titre: Traitement des déblais de voirie en vrac
Description du marché: Traitement des déblais de voirie en vrac
Produits/services supplémentaires: Déblai-remblai 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-08-30 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-02 08:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-02 08:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: voir Règlement de consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: voir Règlement de consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Le financement du marché est assuré sur fonds propres du budget principal
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Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole
Numéro d'enregistrement national:
24720013200014
Adresse postale: Service Marchés et Achats Publics
Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Président
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: 0243473731 📞
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1498729 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1498729 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière
Renseignements administratifs : Lamotte Nathalie 02.43.47.37.31
Renseignements techniques : Leproux Jérôme 02.43.47.47.35
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, en doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire, toutefois le mandataire sera solidaire
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Nom: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national:
424745
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Téléphone: 0253467983 📞
Fax: 0253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national:
424746
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: 0240994600 📞
Fax: 0240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 136-421325 (2024-07-12)
Avis d'attribution de marché (2024-12-18)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des produits
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Démarches environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-12-17 📅
Titre: Fourniture d'enrobé à chaud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia atlantique
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 Av Georges Auric
Code postal: 72000
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: teddy.lelong@eurovia.com 📧
Téléphone: 0243886684 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas france etablissement du mans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Rte De Paris
Code postal: 72470
Commune postale: Champagne
Courrier électronique: delphine.malherbe@colas.com 📧
Téléphone: 0243743636 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom: Luc durand
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Zone Artisanale La Chesnaie
Code postal: 49220
Commune postale: Longuenee-En-Anjou
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: betc@lucdurand.fr 📧
Téléphone: 0241953529 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Sarthe 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 421325-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national:
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2024/S 247-778828 (2024-12-18)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des produits
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Démarches environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
56293
Date de conclusion du contrat: 2024-12-17 📅
Titre: Fourniture d'enrobé à chaud
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Identifiant de l’offre:
EUROVIA ATLANTIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovia atlantique
Numéro d'enregistrement national:
1498729-1-1-1
Adresse postale: 20 Av Georges Auric
Code postal: 72000
Commune postale: Le Mans
Région: Sarthe 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: teddy.lelong@eurovia.com 📧
Téléphone: 0243886684 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Identifiant de l’offre:
COLAS FRANCE ETABLISSEMENT DU MANS
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Colas france etablissement du mans
Numéro d'enregistrement national:
1498729-1-2-1
Adresse postale: 5 Rte De Paris
Code postal: 72470
Commune postale: Champagne
Courrier électronique: delphine.malherbe@colas.com 📧
Téléphone: 0243743636 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Identifiant de l’offre:
LUC DURAND
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom: Luc durand
Numéro d'enregistrement national:
1498729-1-3-1
Adresse postale: Zone Artisanale La Chesnaie
Code postal: 49220
Commune postale: Longuenee-En-Anjou
Région: Maine-et-Loire 🏙️
Courrier électronique: betc@lucdurand.fr 📧
Téléphone: 0241953529 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
12236
Région: Sarthe 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 421325-2024
Informations complémentaires
Informations complémentaires
le marché correspondant est un accord cadre à bons de commande pour une durée de 4 ans
lot 1 : montant maximum 1 000 000 euro(s) Ht
lot 2 : montant maximum 100 000 euro(s) Ht
lot 4 : montant maximum 100 000 euro(s) Ht
Joue 421325-2024 le 15/07/2024
Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
82E9323B-E384-9006-19177ABF0790A1EC
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
82E93227-EEF7-1B92-391ABFCDEE15D7BA
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
82E93262-9240-9A7C-CCAFD3B266174927
Source: OJS 2024/S 247-778828 (2024-12-18)
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