Le présent contrat concerne la réalisation d'ensemble de signalisation verticale directionnelle, touristique et police (panneaux, mats et fixations), la livraison et/ou la pose de ces ensembles de signalisation. L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-08.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-09-23) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de signalisation verticale directionnelle touristique et police sur le territoire de Saint-Etienne Métropole
Numéro de référence: 2024-VO-0011
Brève description:
“Le présent contrat concerne la réalisation d'ensemble de signalisation verticale directionnelle, touristique et police (panneaux, mats et fixations), la...”
Brève description
Le présent contrat concerne la réalisation d'ensemble de signalisation verticale directionnelle, touristique et police (panneaux, mats et fixations), la livraison et/ou la pose de ces ensembles de signalisation.
L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Signalisation de police📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Territoire du FURAN”
Produits/services supplémentaires: Signalisation de police📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-14 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Territoire du GIER” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Territoire de l'ONDAINE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Territoire de la PLAINE” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-08 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre est conclu à compter du 14/01/2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'accord-cadre est conclu à compter du 14/01/2025 ou de sa date de notification si elle est postérieure.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Fonds propre de Saint-Étienne Métropole
“S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à...”
S'agissant d'une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre.
L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront obligatoirement les échantillons ou maquettes avec les supports, colliers ou brides de fixation correspondant à chaque modèle. Ces échantillons devront être livrés, nécessairement avant la date et l'heure limite de remise des offres, selon les modalités définies dans le Rc. (Cf. Art. 5.2. du R.C.)
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 39ABFA86-DE14-6C95-8158FD7AFB57ED61
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 187-577453 (2024-09-23)
Avis d'attribution de marché (2025-01-15) Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024vo496
Date de conclusion du contrat: 2025-01-13 📅
Titre: Territoire du Furan
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 500 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 140 000 EUR 💰
Le contrat est susceptible d'être sous-traité ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Kelias
Numéro d'enregistrement national: 54060-1-1-1
Adresse postale: 8 Imp Du Bourrelier
Code postal: 44800
Commune postale: Saint-Herblain
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: ao@kelias.fr📧
Téléphone: 33 240 923 730📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Informations sur la sous-traitance
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: 75 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 54060-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Signaux girod
Numéro d'enregistrement national: 54060-1-3-1
Adresse postale: 881 Rte Des Fontaines
Code postal: 39400
Commune postale: Bellefontaine
Région: Jura🏙️
Courrier électronique: sg015.ao@signauxgirod.com📧
Téléphone: 0384346100📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 54060-1-4-1
“sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse...”
sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marches@saint-etienne-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 1C44CC2B-BBB3-E139-41FEEF5CABFD5DBE
Source: OJS 2025/S 011-030310 (2025-01-15)