Fourniture et pose de détecteurs avertisseurs automatiques de fumée
SAC VIVRE ET HABITER EN NORMANDIE
Fourniture et pose de détecteurs avertisseurs automatiques de fumée avec deux lots (un lot pour Caen La Mer Habitat et un lot pour Presqu'Ile Habitat)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-25 | Avis de marché |
| 2025-02-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de détecteurs avertisseurs automatiques de fumée
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Détecteurs de fumée 📦
Valeur estimée hors TVA: 510 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 30%
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: à Caen (14 000) et Cherbourg-En-Cotentin (50 100)
Adresse postale: 1 Place Jean Nouzille
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-16 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sac vivre et habiter en normandie
Numéro d'enregistrement national:
Département: Calvados et Manche
Adresse postale: 1 Place Jean Nouzille
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://vh-normandie.e-marchespublics.com
Courrier électronique: arslane.belmahi@caenlamerhabitat.fr 📧
Téléphone: 0231275000 📞
URL: https://www.vh-normandie.fr/# 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://vh-normandie.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://vh-normandie.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://vh-normandie.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://vh-normandie.e-marchespublics.com 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://vh-normandie.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Dematis
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 145-452300 (2024-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de détecteurs avertisseurs automatiques de fumée
Numéro de référence:
2024-25-AOO-FOU-DAF SAC
Brève description:
Fourniture et pose de détecteurs avertisseurs automatiques de fumée avec deux lots (un lot pour Caen La Mer Habitat et un lot pour Presqu'Ile Habitat)
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Détecteurs de fumée 📦
Valeur estimée hors TVA: 510 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Fourniture et pose de détecteurs avertisseurs automatiques de fumée pour Caen La Mer Habitat
Durée de l'accord: 12 mois Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): 30%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
Fourniture et pose de détecteurs avertisseurs automatiques de fumée pour Presqu'Ile Habitat
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Description
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: à Caen (14 000) et Cherbourg-En-Cotentin (50 100)
Adresse postale: 1 Place Jean Nouzille
Code postal: 14000
Ville: Caen
Pays: France 🇫🇷
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
La consultation est passée dans le cadre d’une centrale d’achat par la SAC Vivre et Habiter en Normandie pour ses membres, Caen la mer Habitat et Presqu’île Habitat conformément aux articles L.2113-2, L.2112-3 et L.2113-4 du Code de la Commande Publique.
Afficher plus
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2024-09-16 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sac vivre et habiter en normandie
Numéro d'enregistrement national:
899 224 737 00010
Département: Calvados et Manche
Adresse postale: 1 Place Jean Nouzille
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: https://vh-normandie.e-marchespublics.com
Courrier électronique: arslane.belmahi@caenlamerhabitat.fr 📧
Téléphone: 0231275000 📞
URL: https://www.vh-normandie.fr/# 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://vh-normandie.e-marchespublics.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://vh-normandie.e-marchespublics.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://vh-normandie.e-marchespublics.com 🌏
URL de participation: https://vh-normandie.e-marchespublics.com 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://vh-normandie.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Dematis
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
L'instance pouvant être chargée des conciliations est le comité consultatif de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marches publics (CCRA) de Nantes situé l'adresse suivante : Préfecture de la région Pays-de-la-Loire, 6 quai Ceineray BP 33515 - 44035 NANTES Cedex Tél. : 02.40.08.64.33 Fax : 02.40.47.90.67 Mél : nathalie.gluck@pays-de-la-loire.pref.gouv.fr
L'instance chargée des recours est le Tribunal Administratif de Caen, 3 rue Arthur le Duc - BP 25086 à Caen CEDEX 4 (14050) Tél: 02 31 70 72 72 Fax:02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr
Introduction des recours :
•
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
•
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de l’avis d’attribution du marché.
•
Recours de pleine juridiction ouvert à tout concurrent évincé ou à tout tiers et pouvant être exercé dès la signature du marché jusqu'à l'expiration du délai de deux mois suivant la publicité de l'avis d'attribution.
•
Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 145-452300 (2024-07-25)
Avis d'attribution de marché (2025-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 510 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 510 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Cherbourg
Lieu d'exécution: Critères d'attribution
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-11-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 510 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Daligault
Nom et adresse du contractant
Nom: Daligault
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Identifiant de l’offre:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ista cis
Nom et adresse du contractant
Nom: Ista cis
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 76130
Commune postale: Mont saint aignan
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: CS 15227
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 452300-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Instance de recours
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 025-079925 (2025-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 510 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 510 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
Fourniture et pose de détecteurs avertisseurs automatiques de fumée pour Caen La Mer Habitat et pour Presqu'île Habitat
Ville: Caen
Cherbourg
Lieu d'exécution: Critères d'attribution
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 30
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
SAC Vivre et Habiter en Normandie, Caen la mer Habitat et Presqu'île habitat - Fourniture et pose de détecteur avertisseur automatiques de fumée - Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum avec un maximum - Lot 1 CLMH Lot 2 Presqu'île Habitat
Date de conclusion du contrat: 2024-11-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 510 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Offre DALIGAULT
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Daligault
Nom et adresse du contractant
Nom: Daligault
Numéro d'enregistrement national:
38361364300030
Code postal: 14000
Commune postale: Caen
Région: Calvados 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Identifiant de l’offre:
ISTA CIS
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ista cis
Nom et adresse du contractant
Nom: Ista cis
Numéro d'enregistrement national:
58201781000414
Code postal: 76130
Commune postale: Mont saint aignan
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: CS 15227
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 452300-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Instance de recours
Numéro d'enregistrement national:
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Source: OJS 2025/S 025-079925 (2025-02-03)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕