Fourniture et pose d'abris-voyageurs pour les points d'arrêts des réseaux de transports Métropolitains

Métropole Aix Marseille Provence

Le présent accord-cadre consiste en la fourniture et la pose d'abris-voyageurs pour les points d'arrêts des réseaux de transports Métropolitains. Plus précisément, le titulaire devra assurer : - La fourniture d'abri-voyageurs neufs avec son éclairage ; - L'installation (pose) d'abri-voyageurs ; - Le raccordement au réseau électrique si nécessaire ; - La réalisation de socles et systèmes d'ancrage

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• URBANEO Sud Est NT

Qui ?

• Métropole Aix Marseille Provence

Qu'est-ce que c'est ?

• Structures et pièces › Structures diverses › Abris d'autobus
• Travaux de revêtement divers › Installation de panneaux de signalisation › Installation de mobilier urbain

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-07-23	Avis de marché
2024-10-09	Avis de marché
2025-09-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2024-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose d'abris-voyageurs pour les points d'arrêts des réseaux de transports Métropolitains
Numéro de référence: 72240134
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Abris d'autobus 📦
Valeur estimée hors TVA: 875 650 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 72240134
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Informations complémentaires:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la pose d'abris-voyageurs pour les points d'arrêts des réseaux de transports Métropolitains. Il s'agit d'un accord-cadre de services. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le contrat est conclu pour une durée d'un an à compter de la notification du contrat. Le présent accord-cadre est reconductible. Il sera renouvelable 7 fois 1 an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 8 ans. L'accord-cadre est passé pour un montant minimum de 250 000 euros HT et un montant maximum de 1 250 000 euros HT par an. L'estimation administrative s'élève à 875 650 euros HT / an (soit 7 005 200 euros HT toutes reconductions comprises soit 8 ans). La Métropole Aix-Marseille-Provence souhaite utiliser sa commande publique comme un outil de lutte contre le chômage et l'exclusion socio-professionnelle. La démarche d'insertion constitue une condition d'exécution du marché en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique. Le volume d'heures indiqué qui devra être réservé à l'embauche d'une ou plusieurs personnes engagées dans un parcours d'insertion, constitue un minimum obligatoire de 375 H /an.

Produits/services supplémentaires: Installation de mobilier urbain 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 7
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Valeur technique : Méthodologie et moyens humains mis en œuvre par le candidat pour répondre aux demandes éventuelles de fournitures et poses simultanées de 10 abris sur l'ensemble du territoire métropolitain et sur 1 mois calendaire
Critère de qualité (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:

Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle sera ouverte uniquement dans les cas prévus à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde. Le dépôt donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de réception. La remise de la copie de sauvegarde s'effectuera soit par envoi postal (en recommandé avec A.R ou par tout moyen permettant de donner date et heure certaines de réception et de garantir la confidentialité des documents), soit par remise directe contre récépissé de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 16h30 du lundi au vendredi (sauf jours fériés) aux adresses ci-dessous : - Par remise directe (y compris Chronopost ou équivalent) : Métropole Aix-Marseille-Provence Direction de la Commande Publique - Service des Marchés Immeuble « Le Balthazar » 2 Quai d'Arenc, 2ème étage Nord 13002 Marseille - Par voie postale : Métropole Aix-Marseille-Provence Immeuble « Le Balthazar » 2 Quai d'Arenc, Rdc 13002 Marseille Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de nous fournir une adresse mail. Celle-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée. Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation. -Conformément à l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ -Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 9 du Règlement de la consultation.

Site principal ou lieu d'exécution

Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle sera ouverte uniquement dans les cas prévus à l'article 2 de l'arrêté du 22 mars 2019 fixant les modalités de mise à disposition des documents de la consultation et de la copie de sauvegarde. Le dépôt donne lieu à un accusé de réception mentionnant la date et l'heure de réception. La remise de la copie de sauvegarde s'effectuera soit par envoi postal (en recommandé avec A.R ou par tout moyen permettant de donner date et heure certaines de réception et de garantir la confidentialité des documents), soit par remise directe contre récépissé de 9h00 à 12h30 et de 13h30 à 16h30 du lundi au vendredi (sauf jours fériés) aux adresses ci-dessous : - Par remise directe (y compris Chronopost ou équivalent) : Métropole Aix-Marseille-Provence Direction de
la Commande Publique - Service des Marchés Immeuble « Le Balthazar » 2 Quai d'Arenc, 2ème étage Nord 13002 Marseille - Par voie postale : Métropole Aix-Marseille-Provence Immeuble « Le Balthazar » 2 Quai d'Arenc, Rdc 13002 Marseille Les candidats pourront obtenir le dossier de consultation jusqu'à la date limite de remise des offres indiquée dans l'avis d'appel public à la concurrence correspondant. Tous les documents seront remis gratuitement. Pour obtenir le dossier sur la plateforme électronique : https://marchespublics.ampmetropole.fr/
Il sera demandé au candidat effectuant un retrait de nous fournir une adresse mail. Celle-ci sera utilisée pour lui transmettre les éventuels renseignements complémentaires. L'attention des candidats est attirée sur la nécessité de fournir une adresse mail valide et régulièrement consultée. Pour tous renseignements complémentaires sur cette consultation, le candidat doit se reporter au Règlement de la Consultation. -Conformément à l'article R2132-7 du Code de la Commande Publique, la remise des offres par voie dématérialisée est obligatoire. La remise des offres sous forme dématérialisée sera effectuée à l'adresse : https://marchespublics.ampmetropole.fr/ -Les candidats devront remettre les déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du Code de la commande publique, permettant de vérifier que le candidat satisfait aux conditions de participation à la consultation : cf. Article 9 du Règlement de la consultation.

Adresse postale: Métropole Aix Marseille Provence
58 Bd Livon
Code postal: 13007
Ville: Marseille
Pays: France 🇫🇷

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

L'accord cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-10-14 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Date prévisionnelle séance non publique
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2024-10-14 14:00:00 📅
Informations complémentaires: Date prévisionnelle séance non publique
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Situation juridique: - Une lettre de candidature (sur papier libre, DUME ou DC1 transmis en annexe) comprenant l'identification du candidat, l'objet du marché (et le numéro du lot, le cas échéant). Pour une soumission en groupement, les candidats indiqueront, par tous les moyens à leur convenance, la forme de leur groupement, l'identification des membres du groupement, la désignation du mandataire, ainsi que la répartition des prestations. - Une déclaration sur l'honneur (sur papier libre, DUME ou DC1 transmis en annexe), pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 et suivants et L. 2141-7 et suivants du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:

Capacités professionnelles et techniques: - Liste des principales prestations (fournitures et services) similaires à l'objet du marché (Livraison et pose d'abris-voyageurs) effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Situation économique et financière

Capacités financières: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (sur papier libre, DUME ou DC2 transmis en annexe). En vertu de l'article R.2142-6 du code de la commande publique, « L'acheteur peut notamment exiger que les opérateurs économiques réalisent un chiffre d'affaires annuel minimal, notamment dans le domaine concerné par le marché ». Conformément à l'article R.2142-6 du code de la commande publique, les candidats devront réaliser dans le secteur concerné par le marché, un chiffre d'affaire annuel minimal au moins égal à : Chiffre d'affaire moyen global (années 2019, 2022 & 2023) minimum exigé (en euros HT) : 300 000 € Le montant des chiffres d'affaire minimum exigés respecte les prescriptions de l'article R.2142-7 du code de la commande publique : Le chiffre d'affaires minimal exigé ne peut être supérieur à deux fois le montant estimé du marché. Le chiffre d'affaire minimum exigé dans le cadre du présent marché sera le chiffre d'affaire moyen global calculé sur les 3 C.A. des exercices comptables des années suivantes : 2019, 2022 et 2023; afin de neutraliser les perturbations liées à la crise sanitaire de la Covid-19.

Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Montage financier
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Performance
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d'enregistrement national: 20005480700017
Département: 13
Adresse postale: 58 BD CHARLES LIVON
Code postal: 13007
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande-publique.entreprises@ampmetropole.fr 📧
Téléphone: 0488788812 📞
URL: https://ampmetropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ampmetropole.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ampmetropole.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Tribunal administratif Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Voir RC
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 143-443995 (2024-07-23)

Avis de marché (2024-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 875 650 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Bouches-du-Rhône 🏙️

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:

Au lieu de lire : "Date limite de réception des offres : 14/10/2024 à 12:00 Informations relatives à l'ouverture publique : Date d'ouverture : 14/10/2024 à 14:00 Informations complémentaires : Date prévisionnelle séance non publique" Lire : "Date limite de réception des offres : 28/10/2024 à 12:00 Informations relatives à l'ouverture publique : Date d'ouverture : 28/10/2024 à 14:00 Informations complémentaires : Date prévisionnelle séance non publique"

Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 3a51f2ca-0a53-4fc2-887c-dca4e1281e46-01
Source: OJS 2024/S 199-614817 (2024-10-09)

Avis d'attribution de marché (2025-09-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre a pour objet l?acquisition et la pose d?abris-voyageurs sur l?ensemble du territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence, ainsi que leur stockage ; ces abris-voyageurs devront être proposés sur deux gammes distinctes : une gamme d?abris-voyageurs avec toiture plane et une gamme d?abris-voyageurs avec toiture voûte.
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet l?acquisition et la pose d?abris-voyageurs sur l?ensemble du territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence, ainsi que leur stockage ; ces abris-voyageurs devront être proposés sur deux gammes distinctes : une gamme d?abris-voyageurs avec toiture plane et une gamme d?abris-voyageurs avec toiture voûte.

Valeur totale du marché (hors TVA): 822 260 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 250 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 72250076
Titre: Fourniture et pose d'abris-voyageurs pour les points d'arrêts des réseaux de transports Métropolitains
Valeur estimée hors TVA: 876 150 EUR 💰
Description du marché:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et la pose d'abris-voyageurs pour les points d'arrêts des réseaux de transports Métropolitains.

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: La transition vers une économie circulaire
Objectif social promu: Autre
Critères marchés publics écologiques: Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux
Adresse postale: 58, Boulevard Chrales Livon
Ville: Marseille
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-04 📅
Date de fin: 2026-08-03 📅
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. Il sera apprécié au regard du détail quantitatif estimatif et du bordereau des prix unitaires
Critère de coût (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Le critère valeur technique sera apprécié au regard du mémoire technique en fonction de la méthodologie et moyens humains mis en oeuvre par le candidat pour répondre aux demandes éventuelles de poses simultanées sur l'ensemble du territoire métropolitain.
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Installation de mobilier urbain 📦
Description
Adresse postale: 58, Boulevard Charles Livon

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Z250328F00
Date de conclusion du contrat: 2025-08-04 📅
Titre: Fourniture et pose d'abris-voyageurs pour les points d'arrêts des réseaux de transports Métropolitains
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 250 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 822 260 EUR 💰
Identifiant de l’offre: OFFRE URBANEO Sud Est NT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: OFFRE URBANEO Sud Est NT
Nom et adresse du contractant
Nom: URBANEO Sud Est NT
Numéro d'enregistrement national: 40856868100071
Adresse postale: Rue Babeuf - ZAC Camp Laurent
Code postal: 83500
Commune postale: Seyne sur mer
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0483993157 📞
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé ✅
Taille de l’opérateur économique: Moyenne

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Metropole aix marseille provence
Numéro d'enregistrement national: 200 054 80700017
Adresse postale: 58, boulevard Charles Livon
Commune postale: Marseille
Téléphone: 0488788810 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://ampmetropole.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Le marché a été signé par le représentant légal du pouvoir adjudicateur le 4/08/2025. Les pièces constitutives du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique après prise de rendez-vous préalable (coordonnées indiquées en section I du présent avis) dans le respect des dispositions des articles L-2132-I et R-2183-5 du code la Commande Publique. Le montant du marché indiqué à la rubrique 6.1 du présent avis constitue un montant estimatif non contractuel issu du DQE. Le montant final du marché sera la résultante de l'application des prix du BPU aux quantités réellement exécutées dans la limite des seuils minimum et maximum fixés au marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de région PACA - Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges (CCIRAL)
Numéro d'enregistrement national: 171 300 0007 00019
Adresse postale: Place Félix Baret CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: MARSEILLE CEDEX 06
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 04 91 15 63 74 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 171 300 056 00024
Adresse postale: 31 Rue Jean-François Leca
Commune postale: Marseille
Téléphone: 04 91 13 48 13 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Code postal: 13002
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2025/S 180-615709 (2025-09-18)

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