Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés
Val Touraine Habitat
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2024-07-11.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Swile
- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-07-11 | Avis de marché |
| 2025-01-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés
Numéro de référence:
Brève description: Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2026-01-02 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-17 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-17 00:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Val Touraine Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 rue de la milletière
Code postal: 37080
Commune postale: Tours
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Triollet Jean Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0247871515 📞
URL: http://www.valtourainehabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.valtourainehabitat.fr/espace-professionnel-1 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1499461 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1499461 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 136-423505 (2024-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés
Numéro de référence:
FS 2024 008
Brève description: Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum, avec un montant maximum
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Description
Identifiant interne:
S-PF-1499461
Produits/services supplémentaires: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2026-01-02 📅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Critères d'attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution:
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-17 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-09-17 00:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus
Liste et brève description des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Val Touraine Habitat
Numéro d'enregistrement national:
78159824800032
Adresse postale: 7 rue de la milletière
Code postal: 37080
Commune postale: Tours
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Triollet Jean Luc
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0247871515 📞
URL: http://www.valtourainehabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.valtourainehabitat.fr/espace-professionnel-1 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1499461 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1499461 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d'enregistrement national:
1107949
Adresse postale: 28, rue de la Bretonnerie
Code postal: 45057
Commune postale: Orléans
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Téléphone: 0238775900 📞
Fax: 0238538516 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 136-423505 (2024-07-11)
Avis d'attribution de marché (2025-01-02)
Objet
Description
Adresse postale: Indre Et Loire
Code postal: 37100
Ville: Tours
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2024-10-21 📅
Titre: Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Swile
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 561 Rue Georges Melies
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secteur.public@swile.fr 📧
Téléphone: 0176360285 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 423505-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Région: Loiret 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2025/S 002-003113 (2025-01-02)
Objet
Description
Adresse postale: Indre Et Loire
Code postal: 37100
Ville: Tours
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire 🏙️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 80
Prix ✅
Prix (pondération): 20
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
2025-1-1
Date de conclusion du contrat: 2024-10-21 📅
Titre: Fourniture et livraison de titres restaurant dématérialisés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Identifiant de l’offre:
SWILE
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Swile
Numéro d'enregistrement national:
1499461-1-0-1
Adresse postale: 561 Rue Georges Melies
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: secteur.public@swile.fr 📧
Téléphone: 0176360285 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
50223
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 423505-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
825680AA-A5A1-03AA-9AA201609FFCC0D5
Région: Loiret 🏙️
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
825680C7-B9A6-8922-A7D54027132DA3C7
Source: OJS 2025/S 002-003113 (2025-01-02)
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