L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le marché consiste à fournir et livrer du sel de déneigement pour les besoins des adhérents d'IT05. Le montant de la valeur estimée HT ci-dessous correspond au montant maximum HT des deux lots pour l'ensemble des périodes Seuils maximum HT par lot: - Lot 1 : 2 000 000 euro(s) HT par période - Lot 2 : 400 000 euro(s) HT par période Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. La date de début du contrat du 29/11/2024 ci-dessous est une date estimative, l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 30/06/2025 (période initiale). L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-09-16.
L'appel d'offres a été publié le 2024-08-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-08-13) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de sel de deneigement
Numéro de référence: 2024-EER-SP-01
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.
Le marché consiste à fournir et livrer du sel de déneigement pour les besoins des adhérents d'IT05.
Le montant de la valeur estimée HT ci-dessous correspond au montant maximum HT des deux lots pour l'ensemble des périodes
Seuils maximum HT par lot:
- Lot 1 : 2 000 000 euro(s) HT par période
- Lot 2 : 400 000 euro(s) HT par période
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
La date de début du contrat du 29/11/2024 ci-dessous est une date estimative, l'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat jusqu'au 30/06/2025 (période
initiale).
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Sel de déneigement📦
Valeur estimée hors TVA: 9 600 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Livraison en vrac”
Produits/services supplémentaires: Sel de déneigement📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2024-11-29 📅
Date de fin: 2025-06-30 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Livraison en conditionné” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-09-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-09-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23 juillet 2015
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Pas de garantie financière.
Le financement des bons de commande est assuré par les fonds propres de chaque membre de la centrale d'achat.
Le pouvoir...”
Conditions d'exécution du contrat
Pas de garantie financière.
Le financement des bons de commande est assuré par les fonds propres de chaque membre de la centrale d'achat.
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre.
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 428111
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :
- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ;
- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA.
Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 159-493472 (2024-08-13)
Avis d'attribution de marché (2025-01-20) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 9 600 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 70
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202400it24-03f
Date de conclusion du contrat: 2024-11-19 📅
Titre: Livraison en vrac
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 357 780 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Rock
Numéro d'enregistrement national: 1513662-1-1-1
Adresse postale: Rue Gustave Hirn
Code postal: 68100
Commune postale: Mulhouse
Région: Haut-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: info@rock.fr📧
Téléphone: 0389314500📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 55886.5 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadrimex sels
Numéro d'enregistrement national: 1513662-1-2-1
Adresse postale: 772 Che Du Mitan
Code postal: 84300
Commune postale: Cavaillon
Région: Vaucluse🏙️
Courrier électronique: qxs@minersa.com📧
Téléphone: 0490725050📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 39131
Région: Hautes-Alpes 🏙️
“Les montants indiqués correspondent aux montants estimatif selon le Dqe.
Le seuil maximum pour le lot n°1 est de 2 000 000 euro(s) Ht par période.
Le...”
Les montants indiqués correspondent aux montants estimatif selon le Dqe.
Le seuil maximum pour le lot n°1 est de 2 000 000 euro(s) Ht par période.
Le seuil maximum pour le lot n°2 est de 400 000 euro(s) Ht par période
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 249D2540-CDF6-8020-F18709F75BBFA0EC
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Source: OJS 2025/S 014-043201 (2025-01-20)