Fourniture et livraison de produits et matériels d'entretien et de nettoyage pour les besoins d'ARDECHE HABITAT et du SDIS de l'ARDECHE pour les années 2025 à 2028.
Ardèche Habitat
Fourniture et livraison de produits et matériels d'entretien et de nettoyage pour les besoins d'ARDECHE HABITAT et du SDIS de l'ARDECHE pour les années 2025 à 2028. ARDECHE HABITAT et le SDIS de l'ARDECHE sont signataires d'une convention de groupement de commandes qui désigne ARDECHE HABITAT comme coordonnateur. Le groupement de commandes porte sur les lots 1 et 2.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2024-11-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-11-13 | Avis de marché |
| 2025-06-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits et matériels d'entretien et de nettoyage pour les besoins d'ARDECHE HABITAT et du SDIS de l'ARDECHE pour les années 2025 à 2028.
Brève description:
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Petits matériels d'entretien
Description du marché: Petits matériels d'entretien
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits d'entretien
Description du marché: Produits d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits spécifiques
Description du marché: Produits spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-13 23:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Description des motifs d'exclusion: Voir règlement de consultation et code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ardèche Habitat
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 bis Rue de la Recluse CS 80126
Code postal: 07001
Commune postale: Privas cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ardechehabitat.fr 📧
Téléphone: 0475649129 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: http://achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 223-698721 (2024-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits et matériels d'entretien et de nettoyage pour les besoins d'ARDECHE HABITAT et du SDIS de l'ARDECHE pour les années 2025 à 2028.
Brève description:
Fourniture et livraison de produits et matériels d'entretien et de nettoyage pour les besoins d'ARDECHE HABITAT et du SDIS de l'ARDECHE pour les années 2025 à 2028.
ARDECHE HABITAT et le SDIS de l'ARDECHE sont signataires d'une convention de groupement de commandes qui désigne ARDECHE HABITAT comme coordonnateur. Le groupement de commandes porte sur les lots 1 et 2.
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Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Petits matériels d'entretien
Description du marché: Petits matériels d'entretien
Durée de l'accord: 4 années
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Produits d'entretien
Description du marché: Produits d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Produits spécifiques
Description du marché: Produits spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-12-13 23:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Description des motifs d'exclusion: Voir règlement de consultation et code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ardèche Habitat
Numéro d'enregistrement national:
27070001600032
Adresse postale: 7 bis Rue de la Recluse CS 80126
Code postal: 07001
Commune postale: Privas cedex
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ardechehabitat.fr 📧
Téléphone: 0475649129 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://marchesonline.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_recherche.do 🌏
URL de participation: http://achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Tribunal administratif de Lyon - Palais des juridictions administratives, 184 Rue Duguesclin, 69433 Lyon cedex 03, tél. : 0478141010,
courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national:
17690005800015
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
. D'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R 551-6 du Code de Justice Administrative (CJA),
. D'un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R. 551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché,
. D'un recours en contestation de validité du marché, conformément aux arrêts du Conseil d'Etat du 16 juin 2007 et du 4 avril 2014, dans un délai de 2 mois, à compter de la publication de l'avis d'attribution, assorti le cas échéant d'un référé suspension,
. D'un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai maximal de deux mois, à compter de la notification de rejet, conformément aux articles R. 421-1 et R. 421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 223-698721 (2024-11-13)
Avis d'attribution de marché (2025-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 712 800 EUR 💰
Description
Code postal: 07000
Ville: Privas
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de qualité (nom): valeur technnique
environnemental
Valeur technique
Environnemental
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-04-03 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 352 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 352 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas girerd distribution
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas girerd distribution
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1477 Route du Vissoux
Code postal: 69620
Commune postale: Saint verand
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@groupe3g-hygiene-girerd.fr 📧
Téléphone: 0474714199 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sanogia
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanogia
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: PARC D'ACTIVITES DE SIGNES ALLEE D'HELSINKI BP 50774
Code postal: 83030
Commune postale: Toulon cedex p
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@sanogia.com 📧
Téléphone: 0498000002 📞
Source: OJS 2025/S 119-405260 (2025-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 712 800 EUR 💰
Description
Code postal: 07000
Ville: Privas
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ardèche 🏙️
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 1
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 1
Critère de qualité (nom): valeur technnique
environnemental
Valeur technique
Environnemental
Procédure
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
LOT n°1
Date de conclusion du contrat: 2025-04-03 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 352 800 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 352 800 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SAS GIRERD DISTRIBUTION LOT n°01
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sas girerd distribution
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas girerd distribution
Numéro d'enregistrement national:
39941114900012
Adresse postale: 1477 Route du Vissoux
Code postal: 69620
Commune postale: Saint verand
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commercial@groupe3g-hygiene-girerd.fr 📧
Téléphone: 0474714199 📞
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SAS GIRERD DISTRIBUTION LOT 02
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 60 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SANOGIA LOT 03
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Sanogia
Nom et adresse du contractant
Nom: Sanogia
Numéro d'enregistrement national:
4130693370041
Adresse postale: PARC D'ACTIVITES DE SIGNES ALLEE D'HELSINKI BP 50774
Code postal: 83030
Commune postale: Toulon cedex p
Région: Var 🏙️
Courrier électronique: marchespublics@sanogia.com 📧
Téléphone: 0498000002 📞
Source: OJS 2025/S 119-405260 (2025-06-24)
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