Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de produits alimentaires destinés à la confection des repas par la Cuisine Centrale pour les écoles, accueils de loisirs et autres destinataires (portage de repas à domicile, restaurant pour le 3ème âge, fêtes et cérémonies...) et par la Cuisine Centrale des Crèches pour les crèches et Multi-Accueil de la ville. Lieu(x) d'exécution : Ville du Pecq (78230). La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Les lots n°1 « Viande fraîche (hors volaille) », n°2 « Volaille fraîche », n°3 « Charcuterie fraîche », n°4 « Fruits et légumes frais, produits de 4ème et 5ème gammes », n°5 « Produits cuisinés frais », n°6 « Viande, produits de la mer et légumes surgelés », n°7 « Plats cuisinés, pâtisseries et glaces surgelés » et n°8 « Sandwichs » seront, chacun, attribués à un seul opérateur économique. Les lots n°9 « Produits laitiers et avicoles » et n°10 « Epicerie et boissons » seront multi-attributaires. Ces deux lots seront attribués chacun à deux titulaires sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les bons de commandes seront émis auprès des titulaires selon les modalités précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2024-09-10.
Avis de marché (2024-09-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits alimentaires pour la ville du pecq
Brève description:
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de produits alimentaires destinés à la confection des repas par la Cuisine Centrale pour les écoles, accueils de loisirs et autres destinataires (portage de repas à domicile, restaurant pour le 3ème âge, fêtes et cérémonies...) et par la Cuisine Centrale des Crèches pour les crèches et Multi-Accueil de la ville. Lieu(x) d'exécution :
Ville du Pecq (78230). La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
Les lots n°1 « Viande fraîche (hors volaille) », n°2 « Volaille fraîche », n°3 « Charcuterie fraîche », n°4 « Fruits et légumes frais, produits de 4ème et 5ème gammes », n°5 « Produits cuisinés frais », n°6 « Viande, produits de la mer et légumes surgelés », n°7 « Plats cuisinés, pâtisseries et glaces surgelés » et n°8 « Sandwichs » seront, chacun, attribués à un seul opérateur économique.
Les lots n°9 « Produits laitiers et avicoles » et n°10 « Epicerie et boissons » seront multi-attributaires. Ces deux lots seront attribués chacun à deux titulaires sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les bons de commandes seront émis auprès des titulaires selon les modalités précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture et livraison de produits alimentaires destinés à la confection des repas par la Cuisine Centrale pour les écoles, accueils de loisirs et autres destinataires (portage de repas à domicile, restaurant pour le 3ème âge, fêtes et cérémonies...) et par la Cuisine Centrale des Crèches pour les crèches et Multi-Accueil de la ville. Lieu(x) d'exécution :
Ville du Pecq (78230). La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Chaque lot fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
Les lots n°1 « Viande fraîche (hors volaille) », n°2 « Volaille fraîche », n°3 « Charcuterie fraîche », n°4 « Fruits et légumes frais, produits de 4ème et 5ème gammes », n°5 « Produits cuisinés frais », n°6 « Viande, produits de la mer et légumes surgelés », n°7 « Plats cuisinés, pâtisseries et glaces surgelés » et n°8 « Sandwichs » seront, chacun, attribués à un seul opérateur économique.
Les lots n°9 « Produits laitiers et avicoles » et n°10 « Epicerie et boissons » seront multi-attributaires. Ces deux lots seront attribués chacun à deux titulaires sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les bons de commandes seront émis auprès des titulaires selon les modalités précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
1️⃣
Titre: Lot n°1 : Viande fraîche (hors volaille)
Description du marché:
Fourniture et livraison de Viande fraîche (hors volaille).
Le lot n°1 : viande fraîche (hors volaille) fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
Le lot n°1 « Viande fraîche (hors volaille) sera attribué à un seul opérateur économique.
Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 25 000 euros H.T et montant maximum : 150 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Fourniture et livraison de Viande fraîche (hors volaille).
Le lot n°1 : viande fraîche (hors volaille) fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
Le lot n°1 « Viande fraîche (hors volaille) sera attribué à un seul opérateur économique.
Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 25 000 euros H.T et montant maximum : 150 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Produits/services: Viande📦
Durée de l'accord: 1 années Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Option au sens du droit européen : reconduction possible du marché.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Titre: Lot n°2 : Volaille fraîche
Description du marché:
Fourniture et livraison de volaille fraîche.
Le lot n°2 : volaille fraîche fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
Le lot n°2 "Volaille fraîche" sera attribué à un seul opérateur économique.
Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 15 000 euros H.T et montant maximum : 80 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Fourniture et livraison de volaille fraîche.
Le lot n°2 : volaille fraîche fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
Le lot n°2 "Volaille fraîche" sera attribué à un seul opérateur économique.
Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 15 000 euros H.T et montant maximum : 80 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Produits/services: Volaille fraîche📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Titre: Lot n°3 : Charcuterie fraîche
Description du marché:
Fourniture et livraison de charcuterie fraîche.
Le lot n°3 : charcuterie fraîche fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
Le lot n°3 "Charcuterie fraîche" sera attribué à un seul opérateur économique.
Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 8 000 euros H.T et montant maximum : 70 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Fourniture et livraison de charcuterie fraîche.
Le lot n°3 : charcuterie fraîche fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
Le lot n°3 "Charcuterie fraîche" sera attribué à un seul opérateur économique.
Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 8 000 euros H.T et montant maximum : 70 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Produits/services: Charcuterie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Titre: Lot n°4 : Fruits et légumes frais, produits de 4ème et 5ème gammes
Description du marché:
Fourniture et livraison de fruits et légumes frais, produits de 4ème et 5ème gammes.
Le lot n°4 : Fruits et légumes frais, produits de 4ème et 5ème gammes fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
Le lot n°4 "Fruits et légumes frais, produits de 4ème et 5ème gammes" sera attribué à un seul opérateur économique.
Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 25 000 euros H.T et montant maximum : 150 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Fourniture et livraison de fruits et légumes frais, produits de 4ème et 5ème gammes.
Le lot n°4 : Fruits et légumes frais, produits de 4ème et 5ème gammes fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
Le lot n°4 "Fruits et légumes frais, produits de 4ème et 5ème gammes" sera attribué à un seul opérateur économique.
Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 25 000 euros H.T et montant maximum : 150 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
5️⃣
Titre: Lot n°5 : Produits cuisinés frais
Description du marché:
Fourniture et livraison de Produits cuisinés frais.
Le lot n°5 : Produits cuisinés frais fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
Le lot n°5 "Produits cuisinés frais" sera attribué à un seul opérateur économique.
Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 5 000 euros H.T et montant maximum : 70 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Fourniture et livraison de Produits cuisinés frais.
Le lot n°5 : Produits cuisinés frais fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
Le lot n°5 "Produits cuisinés frais" sera attribué à un seul opérateur économique.
Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 5 000 euros H.T et montant maximum : 70 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
6️⃣
Titre: Lot n°6 : Viande, produits de la mer et légumes surgelés
Description du marché:
Fourniture et livraison de Viande, produits de la mer et légumes surgelés.
Le lot n°6 : Viande, produits de la mer et légumes surgelés fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
Le lot n°6 "Viande, produits de la mer et légumes surgelés" sera attribué à un seul opérateur économique.
Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 60 000 euros H.T et montant maximum : 350 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Fourniture et livraison de Viande, produits de la mer et légumes surgelés.
Le lot n°6 : Viande, produits de la mer et légumes surgelés fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
Le lot n°6 "Viande, produits de la mer et légumes surgelés" sera attribué à un seul opérateur économique.
Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 60 000 euros H.T et montant maximum : 350 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Produits/services: Produits surgelés📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Titre: Lot n°7 : Plats cuisinés, pâtisseries et glaces surgelés
Description du marché:
Fourniture et livraison de Plats cuisinés, pâtisseries et glaces surgelés.
Le lot n°7 : Plats cuisinés, pâtisseries et glaces surgelés fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
Le lot n°7 "Plats cuisinés, pâtisseries et glaces surgelés" sera attribué à un seul opérateur économique.
Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 40 000 euros H.T et montant maximum : 300 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Fourniture et livraison de Plats cuisinés, pâtisseries et glaces surgelés.
Le lot n°7 : Plats cuisinés, pâtisseries et glaces surgelés fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
Le lot n°7 "Plats cuisinés, pâtisseries et glaces surgelés" sera attribué à un seul opérateur économique.
Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 40 000 euros H.T et montant maximum : 300 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Titre: Lot n°8 : Sandwichs
Description du marché:
Fourniture et livraison de sandwichs.
Le lot n°8 : Sandwichs fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
Le lot n°8 "Sandwichs" sera attribué à un seul opérateur économique.
Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 5 000 euros H.T et montant maximum : 50 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Fourniture et livraison de sandwichs.
Le lot n°8 : Sandwichs fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
Le lot n°8 "Sandwichs" sera attribué à un seul opérateur économique.
Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 5 000 euros H.T et montant maximum : 50 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Titre: Lot n°9 : Produits laitiers et avicoles
Description du marché:
Fourniture et livraison de produits laitiers et avicoles.
Le lot n°9 : Produits laitiers et avicoles fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Le lot n°9 « Produits laitiers et avicoles » sera multi-attributaire. Il sera attribué à deux titulaires sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les bons de commandes seront émis auprès des titulaires selon les modalités précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.
Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 50 000 euros H.T et montant maximum : 300 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Fourniture et livraison de produits laitiers et avicoles.
Le lot n°9 : Produits laitiers et avicoles fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Le lot n°9 « Produits laitiers et avicoles » sera multi-attributaire. Il sera attribué à deux titulaires sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les bons de commandes seront émis auprès des titulaires selon les modalités précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.
Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 50 000 euros H.T et montant maximum : 300 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
1️⃣0️⃣
Titre: Lot n°10 : Epicerie et boissons
Description du marché:
Fourniture et livraison d'épicerie et boissons.
Le lot n°10 : Epicerie et boissons fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Le lot n°10 « Epicerie et boissons » sera multi-attributaire. Il sera attribué à deux titulaires sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les bons de commandes seront émis auprès des titulaires selon les modalités précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.
Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 50 000 euros H.T et montant maximum : 300 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Fourniture et livraison d'épicerie et boissons.
Le lot n°10 : Epicerie et boissons fera l'objet d'un marché séparé sous forme d'un accord-cadre avec un minimum et un maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. Le lot n°10 « Epicerie et boissons » sera multi-attributaire. Il sera attribué à deux titulaires sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Les bons de commandes seront émis auprès des titulaires selon les modalités précisées dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières.
Pour la période initiale du marché : Montant minimum : 50 000 euros H.T et montant maximum : 300 000 euros H.T. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-15 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8 mois Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅ Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2024-10-02 17:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Capacité technique et professionnelle
Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années
Le candidat devra indiquer son numéro d'agrément sanitaire le cas échéant
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure prévue par le Code de la Commande Publique.
Les critères de jugement des offres figurent dans le règlement de la consultation. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 13 mars 2025 ou à compter de sa notification, si celle-ci est postérieure à cette date.
L'accord-cadre peut être reconduit selon les modalités définies dans le Dossier de Consultation des Entreprises au maximum 3 fois par période d'un an. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation des entreprises au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Ce délai est décompté à partir de la date d'envoi par le pouvoir adjudicateur des modifications aux candidats ayant retiré le dossier initial. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet.
Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de réception des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.maximilien.fr/
Cette demande doit intervenir au plus tard le mercredi 2 octobre 2024 à 17h.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, le lundi 7 octobre 2024 au plus tard.
Dans le cadre de l'offre, pour les lots nº 3, 5, 6, 7 et 8, les candidats doivent remettre des échantillons selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation.
Les critères de jugement des offres figurent dans le règlement de la consultation. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 13 mars 2025 ou à compter de sa notification, si celle-ci est postérieure à cette date.
L'accord-cadre peut être reconduit selon les modalités définies dans le Dossier de Consultation des Entreprises au maximum 3 fois par période d'un an. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation des entreprises au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Ce délai est décompté à partir de la date d'envoi par le pouvoir adjudicateur des modifications aux candidats ayant retiré le dossier initial. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet.
Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de réception des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.maximilien.fr/
Cette demande doit intervenir au plus tard le mercredi 2 octobre 2024 à 17h.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, le lundi 7 octobre 2024 au plus tard.
Dans le cadre de l'offre, pour les lots nº 3, 5, 6, 7 et 8, les candidats doivent remettre des échantillons selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 56 Avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 177-546686 (2024-09-10)
Avis de marché (2024-10-07) Informations complémentaires Informations complémentaires
Les critères de jugement des offres figurent dans le règlement de la consultation. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 13 mars 2025 ou à compter de sa notification, si celle-ci est postérieure à cette date.
L'accord-cadre peut être reconduit selon les modalités définies dans le Dossier de Consultation des Entreprises au maximum 3 fois par période d'un an. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation des entreprises au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Ce délai est décompté à partir de la date d'envoi par le pouvoir adjudicateur des modifications aux candidats ayant retiré le dossier initial. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet.
Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de réception des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Pour tous les lots sauf le lot n°10 : Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.maximilien.fr/. Cette demande doit intervenir au plus tard le mercredi 2 octobre 2024 à 17h.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, le lundi 7 octobre 2024 au plus tard.
Uniquement pour le lot n°10 : Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.maximilien.fr/
Cette demande doit intervenir au plus tard le 10 octobre 2024 à 17h.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, le vendredi 11 octobre 2024 au plus tard.
Dans le cadre de l'offre, pour les lots nº 3, 5, 6, 7 et 8, les candidats doivent remettre des échantillons selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation.
Les critères de jugement des offres figurent dans le règlement de la consultation. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 13 mars 2025 ou à compter de sa notification, si celle-ci est postérieure à cette date.
L'accord-cadre peut être reconduit selon les modalités définies dans le Dossier de Consultation des Entreprises au maximum 3 fois par période d'un an. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation des entreprises au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Ce délai est décompté à partir de la date d'envoi par le pouvoir adjudicateur des modifications aux candidats ayant retiré le dossier initial. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet.
Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de réception des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Pour tous les lots sauf le lot n°10 : Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.maximilien.fr/. Cette demande doit intervenir au plus tard le mercredi 2 octobre 2024 à 17h.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, le lundi 7 octobre 2024 au plus tard.
Uniquement pour le lot n°10 : Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.maximilien.fr/
Cette demande doit intervenir au plus tard le 10 octobre 2024 à 17h.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, le vendredi 11 octobre 2024 au plus tard.
Dans le cadre de l'offre, pour les lots nº 3, 5, 6, 7 et 8, les candidats doivent remettre des échantillons selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0010 Nouvelle valeur
Texte:
Uniquement pour le lot n°10, la date limite de remise des offres est reportée au vendredi 18 octobre 2024 à 12h00.
Uniquement pour le lot n°10 :
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.maximilien.fr/
Cette demande doit intervenir au plus tard le 10 octobre 2024 à 17h.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, le vendredi 11 octobre 2024 au plus tard.
Uniquement pour le lot n°10, la date limite de remise des offres est reportée au vendredi 18 octobre 2024 à 12h00.
Uniquement pour le lot n°10 :
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.maximilien.fr/
Cette demande doit intervenir au plus tard le 10 octobre 2024 à 17h.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, le vendredi 11 octobre 2024 au plus tard.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-10-07 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6cdb9e6b-05c7-4fa7-ac9c-27c3a6a49f54-01
Source: OJS 2024/S 196-606160 (2024-10-07)
Avis de marché (2024-10-09) Informations complémentaires Informations complémentaires
Les critères de jugement des offres figurent dans le règlement de la consultation. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 13 mars 2025 ou à compter de sa notification, si celle-ci est postérieure à cette date.
L'accord-cadre peut être reconduit selon les modalités définies dans le Dossier de Consultation des Entreprises au maximum 3 fois par période d'un an. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation des entreprises au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Ce délai est décompté à partir de la date d'envoi par le pouvoir adjudicateur des modifications aux candidats ayant retiré le dossier initial. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet.
Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de réception des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Pour tous les lots sauf les lots n°4 et n°10 : Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.maximilien.fr/. Cette demande doit intervenir au plus tard le mercredi 2 octobre 2024 à 17h.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, le lundi 7 octobre 2024 au plus tard.
Uniquement pour le lot n°10 : Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.maximilien.fr/
Cette demande doit intervenir au plus tard le 10 octobre 2024 à 17h.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, le vendredi 11 octobre 2024 au plus tard.
Uniquement pour le lot n°4 :
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.maximilien.fr/
Cette demande doit intervenir au plus tard le 25 octobre 2024 à 17h.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, le lundi 28 octobre 2024 au plus tard.
Dans le cadre de l'offre, pour les lots nº 3, 5, 6, 7 et 8, les candidats doivent remettre des échantillons selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation.
Les critères de jugement des offres figurent dans le règlement de la consultation. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 13 mars 2025 ou à compter de sa notification, si celle-ci est postérieure à cette date.
L'accord-cadre peut être reconduit selon les modalités définies dans le Dossier de Consultation des Entreprises au maximum 3 fois par période d'un an. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation des entreprises au plus tard 10 jours avant la date limite de réception des offres. Ce délai est décompté à partir de la date d'envoi par le pouvoir adjudicateur des modifications aux candidats ayant retiré le dossier initial. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet.
Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite de réception des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
Pour tous les lots sauf les lots n°4 et n°10 : Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.maximilien.fr/. Cette demande doit intervenir au plus tard le mercredi 2 octobre 2024 à 17h.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, le lundi 7 octobre 2024 au plus tard.
Uniquement pour le lot n°10 : Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.maximilien.fr/
Cette demande doit intervenir au plus tard le 10 octobre 2024 à 17h.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, le vendredi 11 octobre 2024 au plus tard.
Uniquement pour le lot n°4 :
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.maximilien.fr/
Cette demande doit intervenir au plus tard le 25 octobre 2024 à 17h.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, le lundi 28 octobre 2024 au plus tard.
Dans le cadre de l'offre, pour les lots nº 3, 5, 6, 7 et 8, les candidats doivent remettre des échantillons selon les modalités indiquées dans le règlement de la consultation.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro d'identification du lot: LOT-0004 Nouvelle valeur
Texte:
Uniquement pour le lot n°4, la date limite de remise des offres est reportée au 4 novembre 2024 à 12h00. Uniquement pour le lot n°4 :
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.maximilien.fr/
Cette demande doit intervenir au plus tard le 25 octobre 2024 à 17h.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, le lundi 28 octobre 2024 au plus tard.
Uniquement pour le lot n°4, la date limite de remise des offres est reportée au 4 novembre 2024 à 12h00. Uniquement pour le lot n°4 :
Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse URL est la suivante : https://www.maximilien.fr/
Cette demande doit intervenir au plus tard le 25 octobre 2024 à 17h.
Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, le lundi 28 octobre 2024 au plus tard.
Texte à corriger dans l'avis original
Les documents de marché ont été modifiés le ✅
Modifier la date des documents de marché: 2024-10-09 📅
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f22b3d98-3e2b-4c52-a6b7-b0902dde0d8f-01
Source: OJS 2024/S 199-614260 (2024-10-09)